Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES 21 MAI 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES 7 AVRIL 2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES SEANCE DU 25 MAI 2
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES CM 6 MAI 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES juin 2023
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES juin 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES fevrier 2026
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES 27 mars 2026
Déliberation - 3 LISTE DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - Liste Deliberations Examinees 30 JUIN 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cintré.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Examinees 30 JUIN 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
ARRONDISSEMENT DE RENNES
CANTON DE LE RHEU
VILLE DE CINTRÉ
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
SEANCE DU 30 JUIN 2026
D/26/06/006 – Désignation du secrétaire de séance - Adopté
D/26/06/007 – Adoption du procès-verbal du 5 juin 2026 - Adopté
D/26/06/008 – Affaires générales – Constitution d’une liste de proposition des commissaires à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Adopté
D/26/06/009 – Ressources humaines – Création d’un poste de technicien - Adopté
D/26/06/010 – Ressources humaines – Création d’un poste d’agent de maîtrise - Adopté
D/26/06/011 – Ressources humaines – Création d’un poste d’adjoint du patrimoine principal 2ème classe - Adopté
D/26/06/012 – Ressources humaines – Année scolaire 2026 – 2027 - Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint animation - Adopté
D/26/06/013 – Finances – Eglise Saint-Melaine – Extension de la mission de l’architecte du patrimoine suite aux fouilles archéologiques – Adopté
D/26/06/014 – Affaires générales – Attribution d’une adresse à la parcelle B 2126 - Adopté
D/26/06/015 – Urbanisme – ZAC du Moulin à Vent – Avenant n° 5 à la concession d’aménagement - Adopté
D/26/06/016 – Affaires générales – Présentation du syndicat de gendarmerie – Pris acte
D/26/06/017 – Délégation du conseil municipal au Maire suivant l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales– Pris acte