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Déliberation - Liste Deliberations Examinees juin 2024
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Cintré.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations Examinees juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
ARRONDISSEMENT DE RENNES
CANTON DE LE RHEU
VILLE DE CINTRÉ
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
SEANCE DU 25 JUIN 2024
D/24/06/001 - Désignation du secrétaire de séance - Adopté
D/24/06/002 – Adoption du procès-verbal de la réunion du 21 mai 2024 - Adopté
D/24/06/003 – Finances – Vote du compte de gestion 2023 - Adopté
D/24/06/004 – Finances – Vote du compte administratif 2023 budget principal et budget annexe - Adopté
D/24/06/005 – Finances – Budget cellule commerciale – Décision modificative n° 1 - Adopté
D/24/06/006 – Finances – Consultation pour l’organisation et la coordination de l’accueil loisirs et
l’animation jeunesse – Choix du prestataire - Adopté
D/24/06/007 – Finances – Installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et
hybrides rechargeables (IRVE) – Convention de financement avec le SDE 35 - Adopté
D/24/06/008 – Patrimoine – Eglise Saint-Melaine – Lancement de la consultation pour la prescription de
fouille archéologique préventive - Adopté
D/24/06/008 – Urbanisme – ZAC du Moulin à Vent – Enquête parcellaire complémentaire - Adopté
D/24/06/010 – Information au conseil municipal au titre de la délégation du conseil municipal au Maire suivant l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Pris acte