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Déliberation - 2020 06 78 DGS Syncom Sans Objet la Ville N EST Plus Adherente
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 06 78 DGS Syncom Sans Objet la Ville N EST Plus Adherente)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Département du Val-de-Marne
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Nombre de membres composant
le Conseil Municipal... 45
Membres en exercice..…...................….. 45
Présents ou représentés
à la séance... 45
ExCUSÉ msi 00
Absent. sssssnmeressmsnesereniasrenecesese 00
Délibération n°2020-06-78-DGS
Désignation des représentants du CM
pour siéger au sein du SYNCOM
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTÉ - ÉGALITE - FRATERNITÉ
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
EXTRAIT DU REGISTRE
des
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 JUIN 2020
L'an deux mille vingt, le vingt-cinq juin, les membres composant le Conseil municipal de la
Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le dix-neuf juin, se sont réunis au lieu
ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ETAIENT PRESENTS
M.GAUTRAIS, Mme KLOPP, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M MORA,
Mme AVOGNON ZONON, M. LACHELACHE, *Mme NIAKHATE, M. SEYE, Mme LELU,
M. DAMIANI, Mme BENZIANE, M. GUENICHE, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, M. CLERGET,
Mme CHARDIN, M. BRUNET, Mme MAFFRE, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER,
M. CHAMPETIER, Mme LARABI, M. LEBLANC, “Mme VIENNEY, Mme GARNIER,
Mme MICHEL, M. MULLER, M. DAUMONT-LEROUX, M. BATTAL, Mme SAINT GAL,
Mme JANIAUX, M. RISPAL, M. NOMBO POATY, Mme MARTINEZ, Mme CHAMBRE-MARTIN,
M. MATHIEU, M. GUYOT, Mme INDJA, M. BERTRAND, M. LECOQ, Mme AMSELLEM SIMONNET, M. BEDOURET, Mme CAZALS,
EXCUSEES - REPRESENTEES
Mme NAÏIT-BAHLOUL a donné mandat à Mme SAINT-GAL
*Mme NIAKHATE a donné mandat à Mme KLOPP
(à partir du point 11)
*Mme VIENNEY a donné mandat à M. CORNELIS
(à partir du point 19)
Le Président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Mme Anne KLOPP ayant obtenu la majorité des voix, a été désignée pour remplir cette
fonction qu'elle a acceptée. Délibération n°2020-06-78-DGS
Désignation des représentants du Conseil municipal
pour siéger au sein de l'association SYNCOM.
LE CONSEIL,
VU l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la désignation des membres du Conseil municipal pour siéger au sein d'organismes extérieurs,
VU la délibération n°98-12-27-ST du 18 décembre 1998 validant l'adhésion de la commune à
l'association SYNCOM,
CONSIDERANT que le Conseil municipal a adhéré à l'association SYNCOM d'aide à la coordination des travaux de voirie qui propose notamment l'accès à un serveur de gestion des ouvertures de fouilles sur le domaine public,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire de désigner deux représentants du Conseil municipal nouvellement installé, un titulaire et un.e suppléante pour siéger au sein du Conseil
d'administration de cette association,
CONSIDERANT les propositions de candidatures soumises,
DESIGNE
TITULAIRE : Claude MALLERIN
SUPPLEANTE : Emmanuel CHAMPETIER
pour siéger au sein de l'association SYNCOM.
POUR EXTRAIT CONFORME
Transmission électronique en Jean-Philippe GAUTRAIS Préfecture du Val-de-Marne Méireà SD / hote, VA le... JUIL.2020... Kee ANS)
Publication
le =. 1. JUIL. 2020...
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