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Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Fontenay-sous-Bois.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 06 80 DGS Representant.e.s Villes Internet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Numérique, Sciences et technologies,
Département du Val-de-Marne
Arrondissement de Nogent-sur-Marne
Nombre de membres composant
le Conseil Municipal …....................…. 45
Membres en exercice..…..................... 45
Présents ou représentés
à la séance... 45
Excusé ...................,..,...,........ 00
Absent.smerammnREnRmEanERnEREREren 00
Délibération n°2020-06-80-DGS
Désignation des représentants du CM
pour siéger au sein de l'association
VILLES INTERNET
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTÉ - ÉGALITE - FRATERNITÉ
COMMUNE DE FONTENAY-SOUS-BOIS
EXTRAIT DU REGISTRE
des
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 JUIN 2020
L'an deux mille vingt, le vingt-cinq juin, les membres composant le Conseil municipal de la
Commune de Fontenay-sous-Bois, dûment convoqués le dix-neuf juin, se sont réunis au lieu
ordinaire de leurs séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe GAUTRAIS, Maire.
ETAIENT PRESENTS
M.GAUTRAIS, Mme KLOPP, M. CORNELIS, Mme FENASSE, M MORA,
Mme AVOGNON ZONON, M. LACHELACHE, *Mme NIAKHATE, M. SEYE, Mme LELU,
M. DAMIANI, Mme BENZIANE, M. GUENICHE, M. ORJEBIN, Mme BOUHADA, M. CLERGET,
Mme CHARDIN, M. BRUNET, Mme MAFFRE, M. MALLERIN, Mme GAUTHIER,
M. CHAMPETIER, Mme LARABI, M. LEBLANC, “*Mme VIENNEY, Mme GARNIER,
Mme MICHEL, M. MULLER, M. DAUMONT-LEROUX, M. BATTAL, Mme SAINT GAL,
Mme JANIAUX, M. RISPAL, M. NOMBO POATY, Mme MARTINEZ, Mme CHAMBRE-MARTIN,
M. MATHIEU, M. GUYOT, Mme INDJA, M. BERTRAND, M. LECOQ, Mme AMSELLEM SIMONNET, M. BEDOURET, Mme CAZALS,
EXCUSEES - REPRESENTEES
Mme NAÏT-BAHLOUL a donné mandat à Mme SAINT-GAL
*Mme NIAKHATE a donné mandat à Mme KLOPP
(à partir du point 11)
*Mme VIENNEY a donné mandat à M. CORNELIS
(à partir du point 19)
Le Président ayant ouvert la séance, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire de séance pris au sein du Conseil.
Mme Anne KLOPP ayant obtenu la majorité des voix, a été désignée pour remplir cette
fonction qu'elle a acceptée. DELIBERATION N°2020-06-80-DGS
Désignation du représentant du Conseil municipal
pour siéger au sein de l'association VILLES INTERNET
LE CONSEIL,
VU l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la désignation des
membres du Conseil municipal pour siéger au sein d'organismes extérieurs,
VU la délibération n°03-03-10-F du 27 mars 2003 validant l'adhésion de la commune à
l'association « Villes Internet »,
CONSIDERANT que l'association « Villes Internet » accompagne les initiatives contribuant à
valoriser, développer et diffuser les usages citoyens des technologies de l'information et de la
communication, en particulier auprès des collectivités locales,
CONSIDERANT qu'il est nécessaire de désigner le représentant du Conseil municipal,
nouvellement installé, pour siéger au sein du Conseil d'administration de cette association,
DESIGNE
TITULAIRE : Loïc DAMIANI
pour siéger au sein de l'association VILLES INTERNET.
POUR EXTRAIT CONFORME
Transmission électronique en Jean-Philippe GAUTRAIS
Préfecture du Val-de-Marne Maire
le =. 1. QUIL. 2020.
Publication
le un. = 1 JUIL. 2070.
Notification
le..." mme
Certifié exécutoire
Le Maire, )