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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1784632778 DE 2026 056 Representation au Syndicat Mixte dEtude et de Traitement des dechets menagers
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1784632778 DE 2026 056 Representation au Syndicat Mixte dEtude et de Traitement des dechets menagers)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
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C7 MA 3575 | PRÉFECTURE DE LA MEUSE
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SEANCE DU 27 AVRIL 2026
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-six, le vingt-sept avril à vingt heures, le Conseil communautaire, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre Membres en Présents Votants prescrit par la loi, en Conseil communautaire, qui a eu lieu à la salle EDS des fêtes de Rembercourt-Sommaisne, sous la présidence de Michel MOREAU, Président.
59 49 49
+6 Présents : ADRIAN Jean-Louis, ANTONINI Séverine, BARDOT pouvoirs Mathurin, BARRES Mélanie, BAZART Xavier, CHARLES Ludovic, CHARRIOT Sophie, CHARTON Christelle, CHARTON Patrice, _ CHAVANNE Nicolas, COLLET Laetitia, COURTIN Vincent, Date de convocation DECHEPPE Mathilde, DOLIZY Viviane, ERNST Frédéric, FEVEZ 21 avril 2026 Clément, FIGEL Morgane, FOURES Patrice, GARAT Cédric, GEORGE Marie-Cécile, GERVAIS-VARNIER René, HENRY Marc, HOWARD Margarett, ILIC Jean-Marc, JOSSELIN Sylvine, KLEIN Dania, L'HUILLIER Gérard, LECOMTE Jean-Pierre, LEFRAND Adelin, LINARD Lidwine, LOMBART Vincent, MENUSIER Pascal, MIGOT Thierry, MINEBOIS Dominique, MOREAU Michel, OBARA Sylvain, PATRIS Karine, PICARD Emilie, RAMAND Anne, SAL Christophe, SEGUIN Lisette, SIMON Yannick, SOLTYSIAK Régis, VARNUSSON Michel, VERDUN Marie-Pierre, WALDBILLIG Félix, WEISSE Brigitte, ZAMBAUX Cécile, ZAMBAUX Didier.
Absents : HURAUT Jean-Marie, THOUVENIN Aude, WITZ Francis, HUMBERT Raphaël.
Représentés : DEJEAN Sabrina pouvoir donné à FEVEZ Clément, JACQUET Clarisse pouvoir donné à MIGOT Thierry, JAHNO Sonia pouvoir donné à GARAT Cédric, MOREL Mireille pouvoir donné à ZAMBAUX Didier, OEILLET Michel pouvoir donné à SAL Christophe, PALIN Laurent pouvoir donné à BARRES Mélanie, BACHELEZ Eric titulaire de FIGEL Morgane.
Madame DECHEPPE Mathilde a été nommée secrétaire de séance.
Objet : Représentation au Syndicat Mixte d'Etudes et de Traitement des déchets ménagers N° de délibération : DE_2026 056
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu les statuts du Syndicat Mixte d'Etude et de Traitement des déchets ménagers et assimilés de la Meuse (SMET),
Vu la recomposition du Conseil Communautaire,
Considérant qu'il convient de désigner 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant de la Communauté de Communes auprès du SMET,
Le Président invite les membres du Conseil Communautaire à procéder en son sein à la désignation d’un membre titulaire et d’un membre suppléant appelés à siéger au sein du SMET.
A l'issue du vote, est désigné titulaire à l'unanimité :
-LOMBART Vincent
Est désigné suppléant à l'unanimité :
- MINEBOIS Dominique
Fait et délibéré les jour,: mois et: an susdits.
Pour extrait conforme:
Michel MOREAU,
Président