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unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1658843158 Representation au SM3A
Document publié le Mardi 5 juillet 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aire à l'Argonne - 1658843158 Representation au SM3A)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie,
République Française
Département Communauté de Communes de la Meuse DE L’AIRE A L’ARGONNE
Séance du mardi 05 juillet 2022
Membres titulaires en
exercice : 59
Présents : 40
Présents non votants :
4
Représentés : 3
Votants : 39
Date de la convocation : mardi 28 juin 2022
L'an deux mille vingt-deux et le cinq juillet l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie sous la présidence de Madame Martine AUBRY, Présidente de la Communauté de Communes De l'Aire à l'Argonne
Présents votants : Martine AUBRY, Eric BACHELEZ, Fabrice BARDOT,
Evelyne BERTHAUX, Josiane BIGUINET, Robert BRENEUR, Philippe BRISSE, Patrice CHARTON, Alain CHAUDRON, Mathilde DECHEPPE, Béatrice DENIS, Frédéric ERNST, Pascal FARCAGE, Marie-Cécile GEORGE, Patrick GROSS, Dania KLEIN, Françoise KLEIN, Raymond LECLERC, Lidwine LINARD, Maurice LOCARDEL, Vincent LOMBART, Séverine MACINOT, Marie-Claude MICHEL, Thierry MIGOT, Michel MOREAU, Sylvain OBARA, Laurent PALIN, Karine PATRIS, Yves PILLEMENT, Anne RAMAND, Thierry RAMAND, Bernard RENAUDIN, Yannick SANGNIER, Marie-Pierre VERDUN, Christian WEISS, Brigitte WEISSE
Représentés : Christian BAZART, Pascal MENUSIER, Nathalie
PHILIPPOT
Excusés : Sabrina DEJEAN, Clément FEVEZ, Hervé GAND, Cédric
GARAT, Jean-Marc ILIC, Chantal JEANSON LAMBERT, Sylvine JOSSELIN, Gérard L’HUILLIER, Pierre-Louis MOLITOR, Mireille MOREL, Marc NICOLAS
Absents : Patrice ADAM, Sarah BAJOLOT, Denis BOULANGER,
Jean-Pol BUVIGNIER, Cyril CHARLES, Sophie CHARRIOT, Didier CHASSEIGNE, Katya CHASSEIGNE, Patrice DEFOULOY, Viviane DOLIZY, Hervé FABRE, Sylvain FOURES, David GABRIEL, Serge GAUGUIER, Julien GUYOT, Raphael HUMBERT, Jean-Marie HURAUT, Marie-Thérèse HURAUT, Christophe LANG, Frédéric MANGIN, Nicolas MAURER, Nathalie MEUNIER, Céline PHILIPPOT, Julien PINET, Angélique THILL, Michel VARNUSSON, Francis WITZ
Secrétaire de séance : Patrick GROSS
DE_2022_054 - Objet : Représentation au Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Aire et de ses Affluents
RF
PREFECTURE DE BAR-LE-DUC
Contrôle de légalité
Date de réception de l'AR: 19/07/2022
055-200066140-20220705-DE_2022_054-DE Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Madame la Présidente rappelle que Monsieur Marcel CHAVRELLE a été désigné titulaire du Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Aire et de ses Affluents par délibération DE_2020_086 en date du 17 juillet 2020.
Suite à sa démission en tant que maire de la commune d’Erize Saint Dizier, il y a lieu de désigner un nouveau titulaire.
Il est proposé au Conseil Communautaire de désigner Patrice CHARTON en tant que délégué titulaire de la Communauté de Communes auprès du Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Aire et de ses Affluents.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
de désigner Patrice CHARTON en tant que délégué titulaire de la Communauté de Communes auprès du Syndicat Mixte d’Aménagement de l’Aire et de ses Affluents.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait certifié conforme,
La Présidente,
Madame AUBRY Martine Acte rendu exécutoire
après dépôt en Préfecture
le 18 juillet 2022
et publié ou notifié
le 18 juillet 2022