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Déliberation - liste deliberations du 03 10 23 09102023093857
Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Bouvignies.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations du 03 10 23 09102023093857)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
COMMUNE DE BOUVIGNIES
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DOUAI
LISTE DES DELIBRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du 3 Octobre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le trois octobre à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil Municipal de la commune de BOUVIGNIES, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Frédéric PRADALIER, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie conformément à la loi.
Date de Convocation du conseil municipal : 27/09/2023
Nombre de Conseillers en exercice : 19
Présents : 15
Absents : 04
Votants : 19
Présents : PRADALIER Fréderic, VALIN Jean-Marie, CARON Philippe, SALMON Bernadette, HOUSSIN
Daniel, LONGUEPEE Jean, COUTEAU Odile, LOSCIUTO Martine, FENAIN Bruno THERET Elodie, DANGREMONT Romain, FEVRIER Gilles, LIBERT Nathalie, VIELLEFON Guillaume, CARON Elise
Absents excusés : HULOUX Martine a donné procuration à Philippe CARON - DESFONTAINE Delphine a donné procuration à Frédéric PRADALIER - WAQUET Dominique a donné procuration à Jean-Marie VALIN — CAILLE Valérie a donné procuration à Martine LOSCIUTO
Secrétaire de séance : CARON Philippe
Date d’Affichage : 09 Octobre 2023
N° OBJET AVIS
2023 - 023 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable | Adoption à l’unanimité M57 au 01/01/2024
2023 - 024 Adhésions au SIDEN SIAN Adoption à l’unanimité
2023 — 025 Achat de terrain et indemnités d’éviction — extension | Adoption à l’unanimité cimetière
2023 - 026 Décision Modificative au Budget Primitif 2023 - DM 3 | Adoption à l’unanimité