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Déliberation - liste des deliberations du 28 mars 2023 30032023112500
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Bouvignies.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 28 mars 2023 30032023112500)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Famille,
COMMUNE DE BOUVIGNIES
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DOUAI
LISTE DES DELIBRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
du 28 Mars 2023
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-huit mars à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil Municipal de la commune de BOUVIGNIES, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Frédéric PRADALIER, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie conformément à la loi.
Date de Convocation du conseil municipal : 22/03/2023
Nombre de Conseillers en exercice : 19
Présents : 15
Absents : 04
Votants : 19
Présents : PRADALIER Fréderic, HULOUX Martine, VALIN Jean-Marie, CARON Philippe, SALMON
Bernadette, HOUSSIN Daniel, LONGUEPEE Jean, COUTEAU Odile, THERET Elodie, DANGREMONT Romain, DESFONTAINE Delphine, FEVRIER Gilles, LIBERT Nathalie, VIELLEFON Guillaume, CARON Elise
Absents excusés : LOSCIUTO Martine a donné procuration à SALMON B. - FENAIN Bruno a donné procuration à VALIN J.M. - CAILLE-WATTIER Valérie a donné procuration à HULOUX Martine — WAQUET Dominique a donné procuration à HOUSSIN D.
Secrétaire de séance : CARON Philippe
Date d’Affichage : 30 Mars 2023
N° OBJET AVIS
2023 - 006 Approbation du Compte de Gestion 2022 Adoption à la majorité
2023 - 007 Approbation du Compte Administratif 2022 Adoption à la majorité
2023 - 008 Affectation du Résultat de fonctionnement de | Adoption à la majorité l'exercice 2022
2023 - 009 Vote des taxes communales 2023 Adoption à la majorité
2023 - 010 Subventions et Participations 2023 Adoption à la majorité 2023 -011 Demande de fonds de concours à la CCPC Adoption à la majorité
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