Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 28 mars 2023 3003202311
Déliberation - 08102024 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICI
Déliberation - 2023 02 13 LIste des deliberations
Déliberation - liste deliberations du 03 10 23 09102023093857
Compte-Rendu - cr du 28 mars 2023 30052023142752
Déliberation - LIste des deliberations Conseil Municipal 09 11 22
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE 12122023
Déliberation - 2023 12 06 liste deliberation
Conseil Municipal - 2020 01 15 Conseil Municipal
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 23 MAI 2023
Déliberation - 2025 01 28 LIste des deliberation
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Bouvignies.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 01 28 LIste des deliberation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DE BOUVIGNIES
DEPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DOUAI
LISTE DES DELIBRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 JANVIER 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-huit janvier à dix-neuf heures zéro minute, le Conseil Municipal de la commune de BOUVIGNIES, s’est réuni dans le lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Frédéric PRADALIER, Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite, laquelle convocation a été affichée à la porte de la Mairie conformément à la loi.
Date de Convocation du conseil municipal : 22/01/2025
Nombre de Conseillers en exercice : 19
Présents : 14
Absents : 05
Votants : 18
Présents :
• Liste « Bien vivre à BOUVIGNIES » : PRADALIER F. – HULOUX M. – VALIN J.M. – CARON P. – SALMON B. – HOUSSIN D. – COUTEAU O. – LOSCIUTO M. – FENAIN B. – DANGREMONT R. – DESFONTAINE D (arrivée en retard n’a pas pris part au vote de la délibération 2025-001). – WAQUET D.
• Liste « BOUVIGNIES Autrement » : VIELLEFON G. – LIBERT N.
Absents excusés :
• Liste « Bien vivre à BOUVIGNIES » :
• Valérie CAILLE-WATTIER, ayant donné procuration à FENAIN B.
• Elodie THERET, ayant donné procuration à PRADALIER F.
• LONGUEPEE ayant donné procuration à VALIN J.M.
• Liste « BOUVIGNIES Autrement » :
• Gilles FEVRIER ayant donné procuration à VIELLEFON G.
Absente
• Liste « BOUVIGNIES Autrement » :
• Elise CARON
Secrétaire de séance : CARON Philippe
Date d’Affichage : 29/01/2025
N° OBJET AVIS
2025 – 001 Valorisation du principe d’indemnisation des communes
pour la mise à disposition des locaux pour l’exercice de
la compétence animation jeunesse de la CCPC
Adoption à l’unanimité2025 – 002 Avis sur l’adhésion de la CCPC au syndicat mixte des
bassins versants de la Marque et de la Deûle (SymMaD)
Adoption à l’unanimité
2025 – 003 Lancement d’une procédure de reprise de concessions
aux cimetières
Adoption à l’unanimité
2025-004 Aménagement de la ferme rue Neuve – Modification du
périmètre d’intervention, du programme et du bilan
financier provisionnel de l’opération
Adoption à l’unanimité