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Document publié le Mardi 1 octobre 2024 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 10 01 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Énergies,
Æ QUANON da” ergneé
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(Article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
VILLE DURABLE ET REDESSINÉE
Aménagement du Territoire : Cession à Urbasite d'une partie . de la parcelle cadastrée section BC n° 68 sise 47 avenue de UNANIMITÉ l'Allier à Cournon-d'Auvergne
Aménagement du Territoire: Cession par la commune de
Cournon-d'Auvergne d'une emprise foncière du domaine UNANIMITÉ privé - Parcelle cadastrée section BB n° 2 sise 26 avenue
de Lempdes à Cournon-d'Auvergne
Aménagement du Territoire: Cession par la commune de
Cournon-d'Auvergne d’une emprise foncière du domaine UNANIMITÉ privé — Parcelle cadastrée section BV n° 153 sise 13 place
de la Mairie à Cournon-d’'Auvergne
Travaux: Dépôt d'une autorisation de travaux au nom de la
commune de Cournon-d'Auvergne pour des travaux
d'installation de deux ombrières dans la cour d'école de la UNANIMITÉ maternelle Henri Bournel sise 6 avenue de la Libération à
Cournon-d'Auvergne - Autorisation du Conseil Municipal
Travaux: Dépôt d'une autorisation de travaux au nom de la
commune de Cournon-d'Auvergne pour des travaux
d'installation d'un abri vélo dans la cour d'école de UNANIMITÉ l'élémentaire Henri Bournel sise 10 avenue de la Libération
à Cournon-d'Auvergne — Autorisation du Conseil Municipal
Environnement et Développement Durable: Projet viticole
de la commune — Exploitations de parcelles communales —
Passation de baux à ferme avec des fermiers exploitants /|: — . UNANIMITÉ Avenant n° 1 au. bail à ferme avec l'EARL Domaine de
Gergovie (ex GAEC Gergovia)
Environnement et Développement Durable : Approbation du | bilan de la concertation et des zones d'accélération de la UNANIMITÉ production d'énergies renouvelables — Loi APER
Environnement et développement durable: Budget Régie UNANIMITÉ Production d'Électricité — Tarif de l'électricité
Environnement et développement durable : Budget Régie
Production d'Électricité — Convention portant intégration de
consommateurs dans une opération d'autoconsommation
collective avec le Centre Communal d'Action Sociale UNANIMITÉ (CCAS) de Cournon-d'Auvergne et le Syndicat
Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de l'Auzon
(SIAVA)
Conseil Municipal — 01 octobre 2024 - 1 e FQURNON uy
10. Économie: Dérogations exceptionnelles à la fermeture UNANIMITÉ dominicale des commerces — Année 2025
VILLE PRATIQUE
11. Finances : Budget Ville — Décision modificative n° 1 MAJORITÉ {31 voix pour, 4 contre)
12. Finances: Création de l'autorisation de programme — . Crédits de paiement (AP/CP) n° 2024-01 portant MAJORITÉ renouvellement de mobil-homes / Budget annexe Camping {31 voix pour, 4 contre) municipal
13. Finances: Budget Camping municipal — Décision MAJORITÉ modificative n° 1 {31 voix pour, 4 contre)
44. Finances: Budget ZAC République — Décision modificative MAJORITÉ n°1 (31 voix pour, 4 contre)
15. Finances: Budget principal — Admission en créances UNANIMITÉ éteintes
16. Finances: Budget Ville — Garantie d'emprunt accordée à MAJORITÉ Assemblia pour la construction de 13 logements situés au 88
avenue du Pont / Contrat 160507
{31 voix pour, 4 contre)
17. Finances : Budget Ville — Garantie d'emprunt accordée à
Assemblia pour la construction de 20 logements situés au 88
avenue du Pont / Contrat 160508
MAJORITÉ
{31 voix pour, 4 contre)
18. Marchés Publics: Adhésion à un groupement de
commandes relatif aux prestations de vérification, de
contrôle et de maintenance — Approbation de l'acte
constitutif du groupement de commandes avec le Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-
d'Auvergne
UNANIMITÉ
19. Camping: Tarifs 2025 — Camping municipal « Le Pré des
Laveuses » et minigolf
UNANIMITÉ
20. Ressources Humaines: Subventions exceptionnelles aux
associations bénéficiant de la mise à disposition de
personnel communal
UNANIMITÉ (2 ABSTENTIONS)
21. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de
personnel auprès de l'association « Cournon Escrime »
UNANIMITÉ (2 ABSTENTIONS)
22. Ressources Humaines: Recrutement de quatre agents
recenseurs
UNANIMITÉ
28. Ressources Humaines : Tableau des effectifs — Modification /
Création de postes
UNANIMITÉ
VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE
24. Éducation : Correction d'une erreur matérielle sur le fond de
la délibération n° 22 du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
portant sur la tarification 2024/2025 du temps de pause
méridienne (repas et animations)
UNANIMITÉ
Conseil Municipal — 01 octobre 2024 - 2 2 OU d'Auvergne
25. Éducation : Correction d'une erreur matérielle sur le fond de
la délibération n° 24 du Conseil Municipal du 02 juillet 2024
portant sur la tarification 2024/2025 du Centre d'animations
municipal (CAM)
UNANIMITÉ
26. Jeunesse: Signature d'une convention de partenariat avec
Clermont Auvergne Métropole dans le cadre du Pacte des
Solidarités
UNANIMITÉ
27. Politique de la Ville : Convention d'utilisation de l'abattement
de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans
les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
UNANIMITÉ
28. Logement: Avenant à la Convention Intercommunale
d'Attribution (CIA) de logements sociaux entre la Ville de
Cournon-d'Auvergne, Clermont Auvergne Métropole et les
bailleurs sociaux — Conventions de gestion en flux des
réservations de logements locatifs sociaux entre la Ville de
Cournon-d'Auvergne et quatre bailleurs sociaux
UNANIMITÉ (4 ABSTENTIONS)
29. Social: Signature d'un Contrat Territorial d'Accueil et UNANIMITÉ DES VOTANTS (4 NE d'Intégration (CTAI) avec l'État PRENNENT PAS PART AU VOTE)
VILLE VIVANTE
30. Sports: Subventions exceptionnelles à diverses
associations cournonnaises dans le cadre des animations
Activ'été 2024
UNANIMITÉ
AFFICHÉ EN MAIRIE DE COURNON-D'AUVERGNE, LE 08 OCTOBRE 2024
PUBLIÉ SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE DE COURNON-D'AUVERGNE, LE 08 OCTOBRE 2024
FAIT POUR SERVIR ET VALOIR CE QUE DE DROIT,
CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L.2121-25 DU CGCT
Conseil Municipal — 01 octobre 2024 - 3