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Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Cournon-d'Auvergne.
Lien du pdf (Déliberation - CM 2024 12 10 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
e COURNON d'AUY argne
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DÉCEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
(Article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
VILLE VIVANTE
1. Conservatoire de musique: Convention de coopération UNANIMITÉ culturelle avec l'association « Orchestre Symphonique des
Dôêmes » (OSD)
2. Cinéma : Tarifs 2025 du cinéma « Le Gergovie » MAJORITÉ {30 voix pour, 4 contre)
3. Sports : Installations sportives mises à disposition du collège UNANIMITÉ Marc Bloch - Renouvellement de la convention pour l’année
2025
4. Sports: Subvention exceptionnelle à l'association sportive UNANIMITÉ DES VOTANTS
« Étincelles et Compagnie » {1 ne prend pas part au vote)
5. Animations de ville: Marché de Noël 2025 — Tarifs de UNANIMITÉ location des chalets
6. Animations de ville : Tarifs 2025 — Droits de place des foires UNANIMITÉ et marchés, emplacements commerçants ambulants et
Occupation du domaine public et privé de la commune
7. Animations de vile: Tarifs 2026 — Location de divers UNANIMITÉ matériels et engins
8. Salles municipales : Tarifs 2025 — Utilisation des espaces de MAJORITÉ la salle festive l’Astragale (31 voix pour, 4 contre)
9. Salles municipales: Tarifs 2025 -— Utilisation des salles UNANIMITÉ communales, des espaces publics et des badges d'accès
aux salles de réunions
10. Salles municipales: Salle festive l'Astragale — Modification UNANIMITÉ du règlement intérieur .
VILLE DURABLE ET REDESSINÉE
11. Aménagement du territoire : Dépôt de demandes de permis UNANIMITÉ d'aménager au nom de la commune de Cournon-d'Auvergne
pour la division de la parcelle cadastrée section BS n° 620
sise 5 rue du Foirail et l'aménagement d'un parking
paysager sis rue du Foirail et avenue du Pont à Cournon-
d'Auvergne — Autorisation du Conseil Municipal
12. Aménagement du territoire : Déclassement et cession par la UNANIMITÉ commune de Cournon-d'Auvergne d’une emprise foncière du
domaine public routier - Parcelle cadastrée section BV n°
427 (anciennement cadastrée BV n° 315p) sise 6 3ème
impasse de la Perche
Conseil Municipal — 10 décembre 2024 -1 13. Voirie: Tarifs 2025 — Diverses prestations municipales en
matière de nettoyage de terrains en friche et de taille de
haies
UNANIMITÉ
14. Environnement et développement durable: Dispositif de
soutien à lachat de vélos à assistance électrique —
Convention d'aide financière 2025
UNANIMITÉ
15. Environnement et développement durable : Reconduction du
dispositif d'aide à la récupération d'eaux pluviales à usage
non domestique pour les particuliers — Convention d'aide
financière 2025
UNANIMITÉ
16. Sécurité : Adhésion de la Ville de Cournon-d'Auvergne au
Système d'information national des Fourrières en
automobiles (Sl FOURRIÈRES)
UNANIMITÉ
VILLE PRATIQUE
17. Finances: Budget ZAC République — Décision modificativé
n°2
MAJORITÉ
{31 voix pour, 4 contre)
18. Finances : Budgets principal et annexes — Autorisation à
engager, liquider et mandater des dépenses
d'investissement avant le vote des budgets
MAJORITÉ
(31 voix pour, 4 contre)
19. Finances: Budget Ville — Versement par anticipation
d'acomptes sur les subventions accordées à des
associations et organismes
UNANIMITÉ DES VOTANTS
{9 ne prennent pas part au vote)
20. Finances: Budget principal - Admission en non-valeur de UNANIMITÉ produits irrécouvrables et extinction de créances
21. Finances: Budget principal — Avenant n° 1 à la convention MAJORITÉ de remboursement de dette entre la commune de Cournon-
d'Auvergne et Clermont Auvergne Métropole
{27 voix pour, 8 contre)
22. Marchés publics: Adhésion à un groupement de UNANIMITÉ commandes permanent — Approbation de l'acte constitutif du
groupement de commandes avec le Centre Communal
d'Action Sociale (CCAS) de la Ville de Cournon-d'Auvergne
23. Camping : Bar restaurant du camping et buvette de la plage UNANIMITÉ — Contrat de bail de courte durée avec la SAS CALYPSO
24. Administration générale: Tarifs 2025 — Concessions des UNANIMITÉ cimetières
25. Administration générale : Tarifs 2025 — Vacations funéraires UNANIMITÉ de police
26. Communication externe : Tarifs 2025 — Régie publicitaire du UNANIMITÉ journal municipal
27. Communication externe: Tarifs 2025 — Utilisation de la UNANIMITÉ photothèque
28. Ressources Humaines : Tarifs 2025 — Tarif horaire de la UNANIMITÉ main-d'œuvre communale
Conseil Municipal — 10 décembre 2024 - 2 29. Ressources Humaines: Prestations de services entre le
Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée de
l'Auzon (SIAVA) et la commune de Cournon-d'Auvergne —
Renouvellement de la convention de prestations de services
pour l’année 2025
UNANIMITÉ DES VOTANTS
(4 ne prennent pas part au vote)
Alpes : Communication du rapport d'observations définitives
— Examen de la gestion du musée d'art Roger-Quilliot de
Clermont Auvergne Métropole / Exercices 2018 et suivants
30. Ressources Humaines : Convention de mise à disposition de UNANIMITÉ
personnel auprès de Clermont Auvergne Métropole dans le
cadre de la direction du pôle de proximité Cournon/Le
Cendre
31. Ressources Humaines: Conventions de mise à disposition UNANIMITÉ de personnel auprès d'associations culturelles
32. Ressources Humaines: Modification du régime indemnitaire MAJORITÉ
des agents de la Ville de Cournon-d'Auvergne {31 voix pour, 2 contre,
1 abstention)
33. Ressources Humaines : Tableau des effectifs — Modification / UNANIMITÉ
Création de postes
VILLE ÉDUCATIVE, INCLUSIVE ET PROTECTRICE
84. Éducation : Classes de découverte — Année scolaire 2024- UNANIMITÉ
2025 / Subventions aux coopératives scolaires / Modalités
d'attribution de l’aide municipale
35. Éducation: Travaux d'isolation et d'étanchéité des toitures UNANIMITÉ
des écoles maternelles Henri Bournel, Léon Dhermain et de
la partie gauche du restaurant scolaire Léon Dhermain et
travaux pour passage en LED de ces trois sites ainsi que
celui de l'école élémentaire Léon Dhermain — Adoption du
projet et de son plan prévisionnel de financement / Demañde
de subvention
36. Inclusivité: Rapport annuel 2024 de la commission UNANIMITÉ
communale pour l'accessibilité
37. Politique de la ville: Présentation du rapport relatif à la LE CONSEIL MUNICIPAL EN
Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSU- PREND ACTE
CU) - Année 2023
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
38. Immeubles communaux gérés par l'Office Public de l'Habitat UNANIMITÉ
et de l'Immobilier Social du Puy-de-Dôme (OPHIS) -
Fixation des loyers au titre de l'année 2025
39. Chambre Régionale des Comptes (CRC) Auvergne-Rhône- LE CONSEIL MUNICIPAL EN PREND ACTE
AFFICHÉ EN MAIRIE DE COURNON-D'AUVERGNE, LE 17 DÉCEMBRE 2024
PUBLIÉ SUR LE SITE INTERNET DE LA VILLE DE COURNON-D'AUVERGNE, LE 17 DÉCEM
FAIT POUR SERVIR ET VALOIR CE QUE DE DROIT,
CONFORMÉMENT À L'ARTICLE L.2121-25 DU CGCT