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Compte-Rendu - liste des dlibs 27 03 25
unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne
unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne
unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne - liste des dlibs 27 03 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne - liste des dlibs 27 03 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
N Le
©
Mérévillois TERRES
SUD-ESSONNE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ÉRRRSRENRE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
COMMUNE
DU
MEÉREVILLOIS
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
— Méréville
- 91660
LE
MÉRÉVILLOIS
LISTES
DES
DÉLIBÉRATIONS
APPROUVÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
27
Mars
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
mars
à
20h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
des
fêtes
d'Estouches
—
Le
Mérévillois,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Guy
DESMURS,
Maire.
Étaient
présents
:M.
Guy
DESMURS,
M.
Christophe
BANASZEWSKI,
M.
Gaël
CREVEAU,
Mme
Bénédicte
VAUSSARD,
M.
Jean-Pierre
DUBOIS,
M.
Serge
BEAUVALLET,
Mme
Jacqueline
BABILLON,
M.
Bernard
POINTEAU,
M.
Félix
SANCHEZ,
M.
Philippe
VIETTE,
M.
Patrick
THUILLIER,
M.
Bernard
BORDIN,
M.
Olivier
BARBEROT,
M.
Baptiste
BOUDET.
Pouvoirs
:Mme
Sylvie
VASSET
à
M.
DESMURS,
Mme
Danielle
BROYARD
à
Mme
Bénédicte
VAUSSARD,
Mme
Béatrice
DAUBIGNARD
à
Mme
Jacqueline
BABILLON,
Mme
Nathalie
BESSÉ
à
M.
Bernard
POINTEAU.
Étaient
absents
:M.
Michel
DELATOUCHE,
Mme
Marie-Christine
MOTCHOULSKY,
Mme
Valérie
DUSSAUX,
Mme
Maria
RODRIGUES
DE
FREITAS,
Mme
Anne
TACONNÉ.
Mme
Bénédicte
VAUSSARD
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
du
conseil
est
ouverte
à
20h15
M.
Guy
DESMURS,
Maire,
remercie
les
membres
présents
et
donne
lecture
du
procès-verbal
du
précédent
conseil
municipal
qui
est
adopté
à
l'unanimité.
DEL
2025-001
Approbation
du
Rapport
d'Orientation
|
PRISE
D'ACTE
à
l'unanimité
Budgétaire
DEL
2025-002
|
Approbation
du
contrat
de
mise
à |
Vote
à
l'unanimité
disposition
auprès
d'une
personne
morale
avec
l'association
Action
Emploi
DEL
2025-003
|
Abrogation
de
la
délibération
Vote
à
l'unanimité
n°
DEL
2022-054
en
date
du
28
novembre
2022
instaurant
l'attribution
d'un
logement
de
fonction DEL
2025-004
Autorisation
donnée
au
Maire
de
signer
la
convention
avec
le
Comité
des
Fêtes
pour
l'organisation
de
la
Foire
au
Cresson
Vote
à
l'unanimité
DEL
2025-005
Liquidation
amiable
de
la
SPL
Territoires
de
l'Essonne
Vote
à
l'unanimité
DEL
2025-006
Incorporation
au
domaine
public
routier
communal
de
la
parcelle
cadastrée
ZM584
(parking
du
collège)
et
dénomination
Vote
à
l’unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
Monsieur
le
Maire
clôt
la
séance
à 23h36.
ln
Sosa
Bénédicte
Laussnrs
A
pi
Le
Maire
Guy
DESMURS