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unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne - LISTE DELIBS 25 09 2025
Document publié le Jeudi 25 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Étampois Sud-Essonne - LISTE DELIBS 25 09 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Æ 2 à Mérévillois
TERRES SUD-ESSONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT COMMUNE DU MEREVILLOIS
Place de l'Hôtel de Ville - Méréville — 91660 LE MÉRÉVILLOIS
LISTES DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 25 Septembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq septembre à 20h00, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni salle du Conseil - Méréville — Le Mérévillois, en séance publique sous la présidence de M. Guy DESMURS, Maire.
Étaient présents : M. Guy DESMURS, M. Christophe BANASZEWSKI, M. Gaël CREVEAU, M. Jean-Pierre DUBOIS, M. Serge BEAUVALLET, Mme Jacqueline BABILLON, M. Bernard POINTEAU, Mme Béatrice DAUBIGNARD, M. Félix SANCHEZ, M. Philippe VIETTE, M. Patrick THUILLIER, M. Bernard BORDIN, M. Olivier BARBEROT.
Pouvoirs : Mme Sylvie VASSET à Mme Béatrice DAUBIGNARD, Mme Bénédicte VAUSSARD à Mme Jacqueline BABILLON, Mme Nathalie BESSÉ à M. Guy DESMURS, Mme Marie-Christine
MOTCHOULSKY à M. Félix SANCHEZ.
Étaient absents : Mme Danielle BROYARD, M. Michel DELATOUCHE, Mme Valérie DUSSAUX, Mme Maria RODRIGUES DE FREITAS, Mme Anne TACONNE, M. Baptiste BOUDET.
M. Christophe BANASZEWSKI est désigné secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, la séance du conseil est ouverte à 20h20.
M. Guy DESMURS, Maire, remercie les membres présents et donne lecture du procès-verbal du précédent conseil municipal qui est adopté à l'unanimité.
DEL 2025-039 Décision modificative n°2 BP COMMUNE | Vote à l'unanimité
DEL 2025-040 Décision modificative n°1 BP COMMERCE | Vote à l'unanimité
DEL 2025-041 Admission en non-valeur Vote à l'unanimité
DEL 2025-042 | Adhésion au contrat groupe d'assurance | Vote à l’unanimité statutaire du CIG Grande Couronne
DEL 2025-043 Adhésion 2025 à l'association de la | Vote à l'unanimité
cressiculture essonnienne DEL 2025-044 Participation au transport scolaire
2025/2026 (collège)
Vote à l'unanimité
DEL 2025-045 Frais d’écolage 2024/2025 Vote à l'unanimité
DEL 2025-046 Approbation de la convention avec le
Conseil Départemental de l'Essonne pour
la mise à disposition des installations
sportives communales
Vote à l'unanimité
Approbation du rapport de la Commission
Locale d’Évaluation des Charges
Transférées de la Communauté
d'Agglomération de l'Étampois Sud
Essonne
POINT REPORTÉ
L'ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire clôt la séance à 21h45.
Le Maire
Guy DESMURS