Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Milleso
unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 29 2024 Attribution subvention a lARHA
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 23h01
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 29 2024 Attribution subvention a lARHA)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
COMMUNAUTE
DE COMMUNES
Paraphe
019-200066645-20240304-29-2024-DE
VEZERE
MONEDIERES
MILLESOURCES
Accusé
certifié exécutoire
19260 Treignac Lundi
04
mars
2024
Feuillet
-
2024
|
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Membres
titulaires
39
Titulaires
Présents
32
.
.
Lu
.
Suppléants
avec
vote
2
Le
quatre
mars
deux
mille
vingt-quatre
à dix-huit
heures
trente,
les membres
du
Pouvoirs
5
.
ÿ
bios
à
;
Nombre
de
votants
39
conseil
communautaire
se
sont
réunis
à
la
salle
des
fêtes
de
Treignac,
sur
la
Date
de
la convocation
27/02/2024
convocation
qui leur a été adressée
par le Président, JENTY Philippe.
Certifié exécutoire
le
08/03/2024
.
Date
d'affichage
08/03/2024
TITULAIRES
PRESENTS
AVEC
VOTE:
BERNARD
Sylvain,
BONNET
TENEZE
Envoyé
en
préfecture
le
08/03/2024
Véronique,
BORT
Jean-Pierre,
BOUCHOT
Estelle,
BOURDARIAS
Sophie,
BOURROUX
François,
CHABRILLANGES
Maurice,
CHAMPSEIX
Serge,
CHEYPE
Sandrine,
COIGNAC
Gérard,
COISSAC
Vincent,
COUTURAS
Alain,
GARAIS
Daniel,
JANICOT
Véronique,
JARRIGE
Didier,
JENTY
Philippe,
LACHAUD
Sylvie,
LAURENT
André,
LELIEVRE
Carla,
MEUNIER
Colette,
PETIT
Christophe,
PEYRAMAURE
Pierre,
ROME
Hélène,
ROME
Robert,
ROUCHEREAU
Patrice,
RUAL
Bernard,
SAVIGNAC
Sylvie,
SENEJOUX
Geneviève,
SENEJOUX
Philippe,
TER-
HEIDE
Laurence,
TERRACOL
Danielle,
URBAIN
Jean
Yves.
SUPPLEANTS
PRESENTS
AVEC
VOTE
: : BEZAUD
Sophie,
ENSERGUEIX
Jean-François.
SUPPLEANTS
PRESENTS
SANS
VOTE
: DELAUNAY
Jean-Paul,
GAGE
Pascal,
LONGUET
Jean-François,
VERGNE
Patrick.
EXCUSES
:
CHASSEING
Daniel
(donne
procuration
à
RUAL
Bernard),
DEGERY
Sylvie
(donne
procuration
à
TENEZE
Véronique),
JAMILLOUX-VERDIER
Simone
(représentée
par
BEZAUD
Sophie),
LE
MEUR
Marion
(donne
procuration
à
JARRIGE
Didier),
PLAS
Marcel
(représenté
par
ENSERGUEIX
Jean-François),
TAVERT
Gérard
(donne
procuration
à
COISSAC
Vincent),
VIGROUX
SARDENNE
Josiane
(donne
procuration
à JENTY
Philippe).
Secrétaire
: COIGNAC
Gérard.
29-2024
: Attribution
d’une
subvention
à
l'ARHA.
Suite
à
une
demande
de
subvention
de
l'Association
de
Recherche
Historique
et
Archéologique
dans
le
cadre
d'une
exposition
itinérante
sur
le
territoire
liéà
la
labellisation
du
80è"e
anniversaire
du
06
avril
1944
à
Tarnac.
Le
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré,
décide
à 39
voix
pour,
0 contre
et 0 abstention,
- _
D'ATTRIBUER
une
subvention
exceptionnelle
de
600
€ à
l'ARHA.
Fait
à
Treignac
le
08/03/2024
Le
Président
Philippe
JENTY