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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 2420622024 ID 136884
Document publié le Dimanche 7 juillet 2024 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 2420622024 ID 136884)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
C:\USERS\LAURA_L\DESKTOP\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 24{2}06{2}2024 (ID
136884).DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 18/06/2024 16:07
CONSEIL MUNICIPAL
24/06/2024 à 17h00 - Espace Pierre BEL
ORDRE du JOUR
N° Quest° Service OBJET Page 3
// Direction générale des services APPROBATION PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 08/04/2024 //
01 Finances APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 5 119
02 Finances AFFECTATION DES RESULTATS 2023 124 1
03 Finances DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL 2024 125 110
04 Direction générale des services
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE - COMPTE RENDU
ANNUEL A LA COLLECTIVITE DE LA CONCESSION "GRAND SUD
PASSION" (C.R.A.C.) - VALEUR AU 31/12/2023
235 28
05 Direction générale des services
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE MEDITERRANEE - COMPTE RENDU
ANNUEL A LA COLLECTIVITE DE LA CONCESSION "COEUR DE
VILLE II " (C.R.A.C.) - VALEUR AU 31/12/2023
263 29
06 Direction générale des services AVENANT N°10 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT "COEUR DE VILLE II" 292 4
07 Direction générale des services AVENANT N°11 A LA CONCESSION D'AMENAGEMENT "GRAND SUD PASSION" 296 4
08 Direction générale des services
CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA
VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LA METROPOLE TOULON
PROVENCE MEDITERRANEE – MARCHE D’ANALYSES
MICROBIOLOGIQUES ET CHIMIQUES - AUTORISATION DE
SIGNATURE
300 15
09 Direction générale des services MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE POUR LES ELECTIONS LEGISLATIVES DES 30 JUIN ET 07 JUILLET 2024 315 2
10
Ressources
humaines -
Direction
AUTORISATION DE CONCLURE UNE CONVENTION AVEC LE
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE
TERRITORIALE DU VAR (CDG83) CONCERNANT L'ADHESION A
LA MEDIATION PREALABLE OBLIGATOIRE (M.P.O)
317 9
11
Ressources
humaines -
Direction
COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) :
RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION 2024 326 1
12
Ressources
humaines -
Direction
EXTENSION DU DISPOSITIF D'ATTRIBUTION DES TITRES
RESTAURANT A CERTAINS AGENTS 327 1
13
Ressources
humaines -
Direction
INDEMNITES DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL
MUNICIPAL - ACTUALISATION 328 2
14
Ressources
humaines -
Direction
PRESTATIONS INTERMINISTERIELLES D'ACTION SOCIALE A
REGLEMENTATION COMMUNE VERSEES AUX AGENTS
COMMUNAUX
330 2
15
Ressources
humaines -
Direction
PROMOTION DE LA CITOYENNETE - ADHESION AU SERVICE
NATIONAL UNIVERSEL (SNU) 332 2
16
Ressources
humaines -
Direction
RECOURS A UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE 334 3
17
Ressources
humaines -
Direction
REGLEMENT INTERIEUR D'UTILISATION DES VEHICULES DE
SERVICE - ACTUALISATION 337 19 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
C:\USERS\LAURA_L\DESKTOP\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 24{2}06{2}2024 (ID
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18
Ressources
humaines -
Direction
REVALORISATION DE LA REMUNERATION DES ASSISTANTES
MATERNELLES 356 3
19
Ressources
humaines -
Direction
INSTAURATION D'UN REGIME D'EQUIVALENCE DANS LE CADRE
D'ORGANISATION DE SEJOURS ET D'ENCADREMENT
D'ENFANTS
359 2
20 Sports - Loisirs
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET L'ASSOCIATION LA
VALETTE HANDBALL
361 6
21 Sports - Loisirs
MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DE L'ASSOCIATION ASPTT
TOULON POUR LES ENFANTS DU GROUPE SCOLAIRE MARCEL
PAGNOL A TITRE GRACIEUX - SIGNATURE DE CONVENTION DE
PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET
L'ASSOCIATION ASPTT TOULON 2024-2025
367 6
22 Aménagement urbain
DEMANDE D’ENREGISTREMENT DE LA DECHETTERIE AU TITRE
DE LA REGLEMENTATION SUR LES INSTALLATIONS CLASSEES
POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT – AVIS DU
CONSEIL MUNICIPAL
373 74
23 Aménagement urbain
AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE
SERVITUDE EN TRÉFOND ENTRE LA COMMUNE ET ENEDIS,
PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES SECTION AA N°227 ET
N°229, SISES CHEMIN AMEDEE MORIN
447 8
24 Aménagement urbain
AUTORISER L’OUVERTURE D’UNE ENQUETE PUBLIQUE DANS LE
CADRE DU PROJET ANATOLE FRANCE ET DU DECLASSEMENT PAR
ANTICIPATION ULTERIEURE, INTEGRANT UNE PARTIE DE
VOIRIE ROUTIERE
455 3
25 Aménagement urbain
DÉSIGNATION EXCEPTIONNELLE D'UN MEMBRE DU CONSEIL
MUNICIPAL POUR DÉCIDER DE LA SUITE A RÉSERVER AUX
DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME, RELATIVES AU
PROJET "ANATOLE FRANCE" ET POUR SIGNER TOUT ACTE Y
AFFÉRENT
458 2
26 Aménagement urbain AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°5 DU P.L.U. DE LA VALETTE-DU-VAR 460 31
27 Domanialité publique
TAXE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE (T.P.E) - NOUVELLE
LEGISLATION - TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 1ER
JANVIER 2025
491 3
28 Formalités administratives
SIGNATURE DE LA CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE LA
VALETTE-DU-VAR ET L'INSTITUT NATIONAL DE LA
STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (INSEE) FIXANT
LES CONDITIONS GENERALES DE PREPARATION ET
D’EXECUTION DE L’ENQUETE FAMILLES 2025
494 11
29 Jeunesse
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE PÔLE EDUCATION
ENFANCE JEUNESSE ET SPORTS DE LA VILLE DE LA VALETTE-
DU-VAR ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA
VALETTE-DU-VAR
505 6
30 Jeunesse MODIFICATION REGLEMENT INTERIEUR DE FONCTIONNEMENT DES TEMPS PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES 511 11
31 Affaires scolaires ACTUALISATION DES TARIFS DE RESTAURATION SCOLAIRE POUR PERSONNES EXTERIEURES 522 1
32 Petite enfance MODIFICATION REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT CRECHE COLLECTIVE ET FAMILIALE ‘’LES MAGNOLIAS’’ 523 30
33 Petite enfance MODIFICATION REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT CRECHE COLLECTIVE "LES OLIVIERS" 553 27 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
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34 Communication
APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA
COMMUNE DE LA VALETTE-DU-VAR ET LE CINEMA PATHE DANS
LE CADRE DES MANIFESTATIONS DE LA VILLE POUR L'ANNÉE
2024 - AUTORISATION DE SIGNATURE
580 5
35 Affaires juridiques
FIXATION DU TARIF D'OCCUPATION DE L'ESPACE CULTUREL
ALBERT CAMUS POUR LE TOURNAGE D'UN EPISODE DE LA
PREMIERE SAISON DE LA SERIE "TOM ET LOLA"
585 1
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Article L2122-22 du CGCT).