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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 07042025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 0421222023 ID 132059
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 0421222023 ID 132059)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
C:\INETPUB\WWWROOT-IHM\MODULES\TEMP\MESSAGES\32300233\ORDRE DU JOUR - CONSEIL
MUNICIPAL DU 04{2}12{2}2023 (ID 132059).DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 28/11/2023 11:16
CONSEIL MUNICIPAL
04/12/2023 à 17h00 - Espace Pierre BEL
ORDRE du JOUR
N° Quest° Service OBJET Page 3
// Direction générale des services APPROBATION PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023 //
00 NOTE D'INFORMATION 5 2
01 Finances ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "L'ENFANT BLEU" 7 1
02 Aménagement urbain DENOMINATION DE L'ESPACE SITUE DEVANT LE COLLEGE HENRI BOSCO : "PARVIS MARYSE ROUSSET" 8 2
03 Direction générale des services
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA
VILLE ET LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
POUR LE REMPLACEMENT D'UN PONT ELEVATEUR
10 4
04 Direction générale des services
AVENANT N°5 AU CONTRAT DE MANDAT POUR LA
REALISATION DES ECOLES JULES FERRY - FRANCOIS FABIE -
FRANCOIS VILLON - ANATOLE FRANCE ET DE LA SALLE
POLYVALENTE (TRANCHE FERME) AINSI QUE POUR LA
REHABILITATION DES ECOLES MARCEL PAGNOL - FREDERIC
MISTRAL (TRANCHE OPTIONNELLE)
14 8
05 Direction générale des services
CLOTURE DU MANDAT ENTRE LA COMMUNE DE LA VALETTE DU
VAR ET LA SPLM POUR LA REALISATION DE LA MAISON DE LA
PETITE ENFANCE
22 6
06 Réseaux et télécoms
SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA SOCIETE THD83
DANS LE CADRE D'UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR
LA MISE A DISPOSITION DE FIBRES OPTIQUES NOIRES EN
VUE DE LA CREATION D’UN GROUPE FERME D’UTILISATEURS.
28 50
07 Finances
CREATION D'UNE AP CP (AUTORISATION DE PROGRAMME ET
CREDITS DE PAIEMENT) POUR LA MISE A DISPOSITION DE
FIBRES OPTIQUES NOIRES (FON) EN VUE DE LA CREATION
D'UN GROUPE FERME D'UTILISATEURS (GFU)
78 2
08 Finances DECISION MODIFICATIVE N°3-ANNEE 2023 80 10
09 Finances
GARANTIE D'EMPRUNT A LA SPLM POUR L'OPERATION
"DOMAINE DE LA COUPIANE" - CONCESSION GRAND SUD
PASSION
90 7
10 Finances CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC UNICIL POUR L'OPERATION "DOMAINE DE LA COUPIANE" 97 5
11 Finances
CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIERE AVEC VAR
HABITAT POUR L'OPERATION "BROSSOLETTE" - AVENUE DU
DOCTEUR SCHWEITZER
102 6
12 Finances TARIFS PUBLICS 2024 108 16
13 Finances AUTORISATION A ENGAGER LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 2024 124 2
14 Finances
AVANCE SUR SUBVENTIONS PREVUES AU BUDGET PRINCIPAL
2024 :
ASSOCIATION UAV FOOTBALL, ASSOCIATION XV DU COUDON
ET ASSOCIATION VALETTE ANIMATIONS LOISIRS 126 1
15 Finances AVANCE DE SUBVENTION AU CCAS 127 1 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
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16
Ressources
humaines -
Direction
MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNES
PAR LES DEPLACEMENTS TEMPORAIRES DES PERSONNELS
MUNICIPAUX
128 2
17
Ressources
humaines -
Direction
MODALITES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNES
PAR LES DEPLACEMENTS DES ELUS DANS L'EXERCICE DE
LEURS FONCTIONS
130 4
18
Ressources
humaines -
Direction
APPROBATION DES MODALITES DE FINANCEMENT RELATIVES
AUX DISPOSITIFS DE FORMATION DES ELUS LOCAUX 134 4
19
Ressources
humaines -
Direction
CREATIONS D'EMPLOIS D'AGENTS RECENSEURS ET FIXATION
DES MODALITES DE REMUNERATION 138 2
20 Formalités administratives REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS POUR LA COLLECTE 2024 140 2
21 Formalités administratives AUTORISATION D'ETABLIR UN ACTE DE SUBSTITUTION DE CONCESSION 142 1
22 Fêtes, Cérémonies et Vie Associative
ORGANISATION DANS LE CADRE DES FESTIVITES DE FIN
D'ANNEE : "LE GROS SOUPER" - VEILLEE CALENDALE - MISE
EN PLACE DU TARIF -
143 1
23 Police municipale
RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2022 DU CONTRAT DE
CONCESSION-DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE
AUTOMOBILE DE LA VILLE DE LA VALETTE-DU-VAR
144 49
24 Affaires juridiques
RAPPORT D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL VAROIS D'AIDE AUX ACHATS
DIVERS (S.I.V.A.A.D.)
193 27
25 Affaires juridiques
RAPPORT D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU
SYNDICAT MIXTE D’INGENIERIE POUR LES COLLECTIVITES ET
TERRITOIRES INNOVANTS DES ALPES ET DE LA
MEDITERRANEE (S.I.C.T.I.A.M.)
220 176
26 Affaires juridiques RAPPORT D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS (S.C.L.V.) 396 63
27 Affaires juridiques
RAPPORT D'ACTIVITES ET COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION COLLECTIVE
(S.I.R.C.)
459 22
28 Affaires juridiques RAPPORT D'ACTIVITES ET COMPTE FINANCIER UNIQUE 2022 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE 481 367
29 Affaires juridiques DEROGATION MUNICIPALE AU REPOS DOMINICAL POUR L'ANNEE 2024 848 3
30 Affaires juridiques
AVIS SUR DEMANDE POUR UNE DEROGATION PREFECTORALE
TEMPORAIRE INDIVIDUELLE AU REPOS DOMINICAL - SALON
JEAN-LOUIS DAVID - CENTRE COMMERCIAL GRAND VAR
851 2
31 Affaires juridiques
SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC
L'ASSOCIATION "NOS PETITES PATTES VALETTOISES" DANS
LE CADRE DE LA CAMPAGNE D'IDENTIFICATION ET DE
STERILISATION 2024 DES CHATS ERRANTS
853 5 REPUBLIQUE FRANCAISE
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32 Affaires juridiques
ADHESION A LA CENTRALE D'ACHAT RESEAU DES ACHETEURS
HOSPITALIERS
(RESAH) A COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 ET ANNEES
SUIVANTES
858 4
33 Domanialité publique DEBAT EN CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS RLPi 862 8
34 Aménagement urbain
APPROBATION DU DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION D’UNE
PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION AX
N°413
870 30
35 Aménagement urbain
MODIFICATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDE EN
TREFOND ENTRE LA COMMUNE ET ENEDIS RELATIVE A LA
PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION AW N° 106, SISE
RUE MARCEL PAGNOL
900 23
36 Sports - Loisirs AFFILIATION A LA FEDERATION UFOLEP 923 5
COMPTE RENDU DECISIONS prises par M. le Maire dans le cadre de ses délégations (Article L2122-22 du CGCT).