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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal 07042025
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 0720422026 ID 153916
Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Valette-du-Var.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 0720422026 ID 153916)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
C:\USERS\LAURA_L\DESKTOP\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 07{2}04{2}2026 (ID
153916).DOCX
DIRECTION GENERALE DES SERVICES 01/04/2026 16:36
CONSEIL MUNICIPAL
07/04/2026 à 10h00 - Espace Pierre BEL
ORDRE du JOUR
N° Quest° Service OBJET Page 2
// Direction générale des services APPROBATION PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2026 //
01 Direction générale des services CREATION DE DIX POSTES DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES 4 1
02 Direction générale des services
POUVOIRS DELEGUES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
EN APPLICATION DES ARTICLES L. 2122-22 ET L. 2122-23 DU
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
5 7
03
Ressources
humaines -
Direction
AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE DEUX COLLABORATEURS
DE CABINET 12 3
04
Ressources
humaines -
Direction
DESIGNATION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU
SEIN DU COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (C.N.A.S.) 15 2
05
Ressources
humaines -
Direction
COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) :
RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION 2026 17 1
06 Direction générale des services
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o DES REPRESENTANTS PERMANENTS AU CONSEIL
D’ADMINISTRATION
o DU REPRESENTANT PERMANENT AUX ASSEMBLEES
GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
o DE LA PERSONNE PRESENTANT LA CANDIDATURE DE
LA COLLECTIVITE A LA PRESIDENCE
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07 Direction générale des services
DESIGNATION - SEMEXVAL :
o DES REPRESENTANTS PERMANENTS AU CONSEIL
D’ADMINISTRATION
o DU REPRESENTANT PERMANENT AUX ASSEMBLEES
GENERALES ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE
o DE LA PERSONNE PRESENTANT LA CANDIDATURE DE LA
COLLECTIVITE A LA PRESIDENCE
22 4
08 Direction générale des services
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA SOCIETE
PUBLIQUE LOCALE "SPORTS-LOISIRS-ANIMATION-JEUNESSE"
– LE REVEST- LA VALETTE
26 3
09 Direction générale des services
FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE (CCAS)
29 2
10 Direction générale des services
ELECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX APPELES A SIEGER
AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE
COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
31 3
11 Direction générale des services
MODALITES DE DEPOT DES LISTES CONCERNANT L’ELECTION
DES REPRESENTANTS DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE A LA
COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ET A LA
COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
34 2
12 Direction générale des services
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL
D’OFFRES ET DE JURY DE CONCOURS A CARACTERE
PERMANENT
36 3 REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE de LA VALETTE du VAR
C:\USERS\LAURA_L\DESKTOP\ORDRE DU JOUR - CONSEIL MUNICIPAL DU 07{2}04{2}2026 (ID
153916).DOCX
13 Direction générale des services ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC 39 3
14 Direction générale des services CREATION DE LA COMMISSION MUNICIPALE DES FINANCES ET DESIGNATION DES MEMBRES 42 2