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Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 20 janvier 2026
Document publié le Mardi 20 janvier 2026 par la commune de Pleugueneuc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 20 janvier 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Commune de PLEUGUENEUC
Liste des délibérations – Conseil Municipal du mardi 20 janvier 2026
Présents 15
RÉGEARD Loïc, Maire, BARBY Éric, BESSIN Pascal, BLAISE Estelle, BUSNEL Carole, CLERC Céline, CROQUISON Sébastien, DUBUC Frédéric, EGAULT Pascal, GALLAIS Luc, GASCOIN Laurence, HURAULT Emeric, NIVOLE Nathalie, RADOUX Céline et ROZE Marie-Paule
Absente excusée 1 MASSART Manuele
Absent 1 de LORGERIL Olivier
Points à l’ordre du jour Décisions du Conseil
1 Election du secrétaire de séance Élu à l’unanimité
2 Validation du procès-verbal du 1er décembre 2025 (délibération n°01-2026) Adopté à l’unanimité
3 Décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 10 000 € et pour la renonciation au droit de préemption urbain (délibération n°02-2026) Adopté à l’unanimité
4 Ouverture des crédits avant le vote du budget primitif 2026 de la commune (délibération n°03-2026) Adopté à l’unanimité
5 Approbation de la modification des statuts de la Communauté de communes Bretagne romantique (délibération n°04-2026) Adopté à l’unanimité
6 Renouvellement de l'adhésion technique départementale pour le suivi et l'exploitation du système d'assainissement collectif (délibération n°05-2026) Adopté à l’unanimité
7 Mission d’assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'un schéma directeur des eaux usées et des eaux pluviales (délibération n°06-2026) Adopté à l’unanimité
8 Gestion du personnel - modification de la durée hebdomadaire de service – école (délibération n°07-2026) Adopté à l’unanimité
9 Gestion du personnel - modification de la durée hebdomadaire de service – entretien des bâtiments communaux (délibération n°08-2026) Adopté à l’unanimité
10 Gestion du personnel - tableau des effectifs – année 2026 (délibération n°09-2026) Adopté à l’unanimité 11 Sécurisation devant l’école : pose de barrières amovibles (délibération n°10-2025) Adopté à l’unanimité
12
Informations et questions diverses :
- Retour de la consultation concernant le projet de la consultation du plan de circulation - Travaux divers
Informations