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Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 21 janvier 2025
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Pleugueneuc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 21 janvier 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Commune de PLEUGUENEUC - Liste des délibérations
Conseil Municipal du mardi 21 janvier 2025
Présents 13 RÉGEARD Loïc, Maire, BARBY Éric, BESSIN Pascal, BLAISE Estelle, CROQUISON Sébastien, DUBUC Frédéric, EGAULT Pascal, GALLAIS Luc, GASCOIN Laurence, HURAULT Emeric, MASSART Manuele, NIVOLE Nathalie et ROZE Marie-Paule.
Absents
excusés 3 BUSNEL Carole (procuration donnée à RÉGEARD Loïc), CLERC Céline, RADOUX Céline (procuration donnée à GASCOIN Laurence) Absent 1 de LORGERIL Olivier
Points à l’ordre du jour Décisions du Conseil
1 Élection du secrétaire de séance Elu à l’unanimité
2 Validation du procès-verbal du 09 décembre 2024 (délibération n°01-2025) Adopté à l’unanimité
3 Décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 10 000 € et pour la renonciation au droit de préemption urbain (délibération n°02-2025) Adopté à l’unanimité
4 Don au profit de Mayotte suite au cyclone Childo le 14 décembre 2024 (délibération n°03-2025) Adopté à l’unanimité
5 Protection sociale complémentaire : risque santé, obligation à compter du 1er janvier 2026 (délibération n°04-2025)
Adopté à l’unanimité
6 Revalorisation de la participation destinée à la couverture de prévoyance pour le maintien de salaire (dél. n°05-2025) Adopté à l’unanimité
7 Évaluation des domaines : bâtiment de l’ancienne Poste, sise 16 rue de la Libération (délibération n°06-2025) Adopté à l’unanimité
8 Gratuité pour l’accès à la bibliothèque (délibération n°07-2025) Adopté à l’unanimité
9 Informations et questions diverses