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Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 24 février 2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Pleugueneuc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Tableau des délibérations prises lors du CM du 24 février 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Commune de PLEUGUENEUC - Liste des délibérations
Conseil Municipal du lundi 24 février 2025
Présents 14 RÉGEARD Loïc, Maire, BARBY Éric, BESSIN Pascal, BLAISE Estelle, CLERC Céline, CROQUISON Sébastien, DUBUC Frédéric, EGAULT Pascal, GALLAIS Luc, GASCOIN Laurence, MASSART Manuele, NIVOLE Nathalie, RADOUX Céline et ROZE Marie-Paule.
Absents
excusés 2 GASCOIN Laurence (procuration donnée à RADOUX Céline) et HURAULT Emeric Absent 1 de LORGERIL Olivier
Points à l’ordre du jour Décisions du Conseil
1 Élection du secrétaire de séance Elu à l’unanimité
2 Validation du procès-verbal du 21 janvier 2025 (délibération n°08-2025) Adopté à l’unanimité
3 Décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 10 000 € et pour la renonciation au droit de préemption urbain (délibération n°09-2025) Adopté à l’unanimité
4 Budget assainissement : rapport du délégataire de l’assainissement collectif en agglomération – année 2023 (délibération n°10-2025) Adopté à l’unanimité
5 Budget assainissement : Lancement d’un schéma directeur des eaux usées et des eaux pluviales (délibération n°11-2025) Adopté à l’unanimité
6 Réfection des marquages au sol au sein de l’agglomération (délibération n°12-2025) Adopté à l’unanimité
7 Etude des propositions de réfection de voirie – programme 2025 (délibération n°13-2025) Adopté à l’unanimité
8 Pose d’une ganivelle – lotissement Le Chemin de Morgan (délibération n°14-2025) Adopté à l’unanimité
9 Acquisition du mobilier suite à l’aménagement du 1er étage de l’école (délibération n°15-2025) Adopté à l’unanimité 10 Maîtrise d’œuvre pour le remplacement de la clôture et la mise en conformité du groupe scolaire (délibération n°16-2025) Adopté à l’unanimité
11 Déclassement de la voirie communale : voie communale n°16 (partie) – lieu-dit « Pitrel » Adopté à l’unanimité
12 Mise en vente de l’ancienne Poste sis 16 rue de la Libération Adopté à la majorité
13 Informations et questions diverses