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Déliberation - pjg2849djd5jy4b
Déliberation - m4mu9p1rm13az4j
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Alexandre.
Lien du pdf (Déliberation - m4mu9p1rm13az4j)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
2 DÉPARTEMENT
DU
GARD
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
Liberté-Égalité-Fraternité
SAINT
ALEXANDRE 30130
Téléphone
: 04
66
39
18
63
Télécopie
: 04
66
39
33
48
Conseil
Municipal
Saint
Alexandre,
le 22
novembre
2023
Mme
ou
M.
Vous
êtes
invité(e)
à une
réunion
du
Conseil
Municipal
le :
LUNDI
27
NOVEMBRE
2023
À 20
h 30
dans
la salle
du
Conseil
Municipal
en
Mairie
ORDRE
DU_JOUR
:
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
Délibération
de
principe
autorisant
le recrutement
d’agents
non
titulaires
— filière
technique
pour
2024,
Délibération
de
principe
autorisant
le recrutement
d’agents
non
titulaires
— filière
animation
pour
2024,
Délibération
portant
fixation
des
tarifs
horaires
de
facturation
du
personnel
et des
véhicules
communaux
pour
2024,
Délibération
portant
approbation
des
travaux
en
régie
2023,
Délibération
portant
admission
en
non-valeurs
de
créances
irrécouvrables,
Délibération
de
principe
autorisant
M.
le Maire
à lancer
un
projet
de
déclassement
de
chemin
communal, Délibération
portant
décision
modificative
n°3/2023
- budget
commune,
Délibération
portant
approbation
des
tarifs
municipaux
2024,
Délibération
portant
approbation
des
modalités
de
concertation
relatives
aux
zones
d'accélération
pour
l’implantation
d’installations
terrestres
de
production
d’énergies
renouvelables
(EnR)
ainsi
que
de
leurs
ouvrages
connexes,
Questions
diverses.
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.