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Déliberation - DELIBERATION N° 48.Zeendoc
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Roussillon.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION N° 48.Zeendoc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE VAUCLUSE
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents Qui ont pris
au Conseil En part à la
Municipal | exercice | délibération
15 15 15
Date de la convocation
14/04/2026
Date d’affichage
14/04/2026
Objet de la délibération
Affectation 2026
Ecomusée
N° 48/26
Envoyé en préfecture le 29/04/2026
Reçu en préfecture le 29/04/2026
EXTRAIT DU RE is ke ER
DES DELIBERATIONS DU Cin:osé218401024 20260428 20260 48-8r
DE LA COMMUNE DE ROUSSILLON
Séance du 28 AVRIL 2026
L’an deux mil vingt-six et le vingt-huit avril à 18h00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Gisèle BONNELLY, Maire.
Présents : Mme BONNELLY, M. ICARD, Mme BERNARD, M. BROVELLI, Mme
BRAZARD, M. DIDNIK, M. JEGOU, Mme MIGLIORINI, Mme MOUNIER-SIRE, Mme TRACOL, M. BONHOMME, Mme MALIVEL
Absents : Mme CHEREL donne pouvoir à Mme BERNARD, M. CHABRIER donne
pouvoir à M. ICARD, M. CHOMETTE donne pouvoir à Mme BONNELLY
Madame le Maire rappelle que le résultat du compte financier unique du budget Conservatoire des Ocres de la section de fonctionnement pour l’année 2025 était de 8 907.42 €.
Elle propose de laisser cette somme en section de fonctionnement.
Le Conseil Municipal,
Oui l’exposé de Madame le Maire,
Et après en avoir délibéré,
- LAISSE, par 15 POUR, au compte 002 la somme de 8 907.42 € en section de
fonctionnement au titre de 2026.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Suivent les signatures.
Madame le Maire, Secrétaire de séance
Gisèle BONNELLY Marie BERNARD