Compte-Rendu - CR du CM 2021 12 14

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Compte-Rendu - CR du CM 2021 12 14 Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Chirols. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 2021 12 14)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 14 DÉCEMBRE 2021

Présents : Stéphane Ginevra, Gilles Helft, Camille Sanchis, Martine Duffaud, Guy Vernet, Romain Poyet, Marion Gros-Dumoulin, Jean-Paul Carlier, Pierre-François Léonard, Capucine Malbrain

Excusé : Guillaume Domecq

Secrétaire de séance : Pierre-François

Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.

Ordre du jour :

1. Délibération : Règlement intérieur du personnel

2. Don aux sapeurs pompiers de Burzet

3. Décision de modification au budget

4. L’accueil de « Formats » à Chirols

5. Fiche voirie – communauté de commune

6. Défibrillateur

7. Retour sur les post-it collectés lors des apéritifs itinérants

8. Devis pour l’abri du logement communal de Pont de Veyrières

9. Murets du chemin de Sainte-Marguerite

10. Questions diverses

1 Délibération : Règlement intérieur du personnel

Le règlement intérieur du personnel est un document de 62 pages. Il traite des questions d’horaires, d’hygiène, de sécurité, de vacances, etc.

Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche nous a envoyé un modèle dont certains points devaient être complétés et modifiés, ce qui a été fait en tenant compte de notre spécificité, il doit être approuvé par le Conseil Municipal.

Ce règlement a été accepté à l’unanimité.

2 Don aux sapeurs pompiers de Burzet

Comme pour l’année dernière, il a été décidé de faire un don de 250 € à l’association des sapeurs pompiers de Burzet.

Vote : adopté à l’unanimité.

3 Décision de modification au budget

Comme chaque année à la même période, des ajustements doivent être faits dans le budget de la Commune. Cette année, ils sont de deux ordres :

 en attendant l’adoption du budget 2022, comme l’autorise la loi, le maire demande l’autorisation d’investir 25 % du montant investi l’année dernière, ce qui représente environ 76 296,35 €, ventilés comme suit :

MAIRIE de

4 Place du Tanargue - 07380 Chirols

Tél. : 04 75 94 40 11

Mél : mairie.chirols@inforoutes.fr▪ 64.796,35 € d’investissement bâtiment (tour de l’écomusée)

▪ 1.500 € pour l’acquisition de matériel pour les agents

▪ 10.000 € pour la voirie (acquisition de terrains)

 un emprunt supplémentaire a été fait cette année pour l’achat du nouveau camion ; les remboursements, commencés cette année n’avaient pas été prévus au budget, une modification s’impose donc : 1000€ seront enlevés d’un compte excédentaire (2031) et seront affectés au compte de remboursement des emprunts (1641).

Vote : le conseil a accepté ces deux modifications à l’unanimité.

En vu de préparer l’année 2022, il est demandé aux différents ateliers-projets en cours de faire remonter leurs demandes, besoins et autres d’ici la fin janvier, afin qu’on puisse les intégrer au nouveau budget.

4 L’accueil de « Format » à Chirols

Gilles nous rappelle que, dans le cadre de la Convention d’Éducation aux Arts et à la Culture portée par la Communauté de communes Ardèche des Sources et Volcans, en lien avec le projet nommé « Format », le village de Chirols accueillera la compagnie de danse « Als », de Saint-Etienne.

Seront mis à sa disposition un lieu de répétition (le parc de l’écomusée) et un lieu de construction et de stockage du matériel (une partie des hangars). L a compagnie sera en repos les vendredis, pour ne pas interférer avec le marché. Cela nous incite à réfléchir à l’utilisation des hangars, et à solliciter ceux et celles qui y entreposent des objets divers pour les enlever et rendre libre l’espace des garages pour le 1er mars.

Cela aura lieu fin juin, début juillet. Une sortie de résidence (spectacle offert) aura probablement lieu le jeudi 7 juillet.

Enfin, le conseil municipal a donné son accord de principe pour l’utilisation d’une « base arrière » (probablement la salle des associations, pour les journées du 25 et 26 juin, dans le cadre du projet « Correspondances ».

5 Fiche voirie – communauté de commune

Camille nous fait part des échanges récents avec la communauté de commune, relatifs à la non-prise en compte de notre demande de subvention pour une voie cyclable (cf. CR précédent) de la fiche voirie.

En fait, il lui a été expliqué que, comme la Communauté de Commune a fait sa propre demande pour un subventionnement de cheminement vélo, il n’était pas possible de doubler la demande au niveau communal.

L’affaire est à suivre pour s’assurer que la commune de Chirols pourra elle aussi mobiliser des financements DETR et DECIL, notamment sur la base de la fiche intercommunale.

6 Défibrillateur

Il apparaît qu’à partir de janvier 2022, la présence d’un défibrillateur devient obligatoire. L’avis d’un médecin urgentiste, consulté par Camille, indique que le meilleur positionnement serait au niveau du Fournil (zone de grande affluence en été, au moment des marchés, notamment). Il a été discuté de l’installation d’un appareil au niveau de la mairie (établissement public).

Un devis a été demandé à la société Bologna, déjà en charge des extincteurs de la Commune (et qui propose d’inclure la maintenance).

En fonction du devis et du budget disponible, on installera un défibrillateur en priorité au niveau du Fournil, et un autre à la mairie si possible.7 Retour sur les post-it collectés lors des apéritifs itinérants Camille nous a fait un résumé des remarques, témoignages et demandes faites sur post-it par les habitants, lors des apéritifs itinérants ayant eu lieu en octobre dernier. Ces retours sont plutôt chaleureux et positifs. Une synthèse sera faite dans la gazette.

8 Devis pour l’abri du logement communal de Pont de Veyrières Guy a fait faire deux devis (aucun des deux ne comprend la main-d’œuvre) :

 un abri en dur (parpaings, béton) de 20 m² : 2.789 €

 un abri en bois (avec dalle) de 15 m² : 2.500 €

Comme il pourrait être envisagé à l’avenir de modifier le mode de chauffage de ce logement, il a été décidé de reporter la décision pour quand on sera plus sûrs de la destination à long terme de cet abri.

9 Murets du chemin de Sainte-Marguerite

Capucine nous rapporte que les dégradations des murets continuent. Le fait a été signalé à la gendarmerie ; une plainte contre X a été déposée. Mais rien ne peut être fait sans qu’on connaisse exactement la cause de ces dégradations.

Une réparation a été envisagée, que les agents feront quand ils auront le temps.

10 Questions diverses

Gazette :

La prochaine gazette paraîtra dans la deuxième quinzaine de janvier.

Culture :

Gilles nous signale que l'association Ardèche Images, basée à Lussas, souhaite diffuser un film documentaire, consacré au passé industriel de l’Ardèche. Cela se ferait avec le partenariat de l’écomusée.

Se pose encore la question du pass’ sanitaire.

Communication :

Romain et Guillaume ont avancé sur la question des Lettres d’information. Ils vont nous proposer prochainement des propositions modèles selon la destination (information, invitation, alerte).

Une réunion de la commission de communication se tiendra début janvier.

Distribution des colis de Noël :

La distribution des colis se fera cette semaine. Cette année encore le repas ne pouvant pas avoir lieu, ce colis marque l’attention que porte le conseil municipal aux aînés de la commune.

Antenne relais :

Le mail que les habitants ont récemment reçu, leur demandant d’indiquer s’ils ont des problèmes de réseau téléphonique, émane du Département, qui voudrait faire le point sur la situation afin d’interpeller les différents opérateurs téléphoniques.

Subvention travaux de consolidation de la tour du Moulinage :

Notre demande de financement a été acceptée (pour l’étude et les travaux). Nous devrions bénéficier d’une subvention de l’État d’un peu plus de 30.000 €. Nous attendons les réponses de la région et du département.

La date du prochain Conseil Municipal a été fixée au mardi 18 janvier 2022, à 18h15 en mairie.