Compte-Rendu - CR du CM 2021 11 09 V2

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Compte-Rendu - CR du CM 2021 11 09 V2 Document publié le Mardi 9 novembre 2021 par la commune de Chirols. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 2021 11 09 V2)Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 9 NOVEMBRE 2021

Présents : Stéphane Ginevra, Gilles Helft, Camille Sanchis, Martine Duffaud, Guy Vernet, Guillaume Domecq, Romain Poyet, Marion Gros-Dumoulin, Jean-Paul Carlier, Pierre-François Léonard, Capucine Malbrain

Secrétaire de séance : Pierre-François

Aucune remarque sur le précédent compte-rendu qui est donc adopté à l’unanimité.

Ordre du jour :

1. Délibération : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public

(RPQS), eau et assainissement.

2. Délibération : Tarifs du cimetière

3. Point sur la réunion publique du 27 octobre : PLUi et voirie (Fez)

4. Écoquartier : question des parcelles

5. Projet des associations de la commune en décembre

6. Gestion de l’écomusée

7. Questions diverses

1 Délibération : Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS), eau et assainissement.

Monsieur le Maire nous a présenté les deux rapports, comportant des comparaisons entre les exercices 2019 et 2020.

Adoption du RPQS sur l’eau à l’unanimité.

Adoption du RPQS sur l’assainissement à l’unanimité.

2 Délibération : Tarifs du cimetière

À l’heure actuelle, les tarifs du cimetière sont :

▪ concession pour 50 ans : 915 €

▪ case au columbarium pour 50 ans : 650 €

MAIRIE de

4 Place du Tanargue - 07380 Chirols

Tél. : 04 75 94 40 11

Mél : mairie.chirols@inforoutes.frSachant qu’il n’y a plus de possibilité d’acheter un emplacement à perpétuité et suite à des demandes d’habitants, Martine s’est renseignée auprès des communes voisines sur les tarifs pratiqués. Il a donc été décidé de proposer, en plus, des tarifs sur des périodes inférieures :

▪ concession pour 30 ans : 660 €

▪ case au columbarium pour 30 ans : 400 €

Ces tarifs ont été adoptés à l’unanimité.

3 Point sur la réunion publique du 27 octobre : PLUi et voirie (Fez)

Cette réunion s’est tenue le 27 octobre dans la salle de l’écomusée. Les débats ont été riches et intéressants.

Concernant le PLUi, les principales préoccupations des habitants concernaient la mise à disposition de parcelles agricoles dans la plaine du Fez, sachant (Romain) qu’il y a plein de projets agricoles mais pas forcément de terrains mis à disposition.

Camille propose de créer un atelier projet sur l’avenir agricole de Chirols (Romain et Camille en seront les référents).

Camille rappelle que l’enquête commence mi-novembre et qu’à partir de ce moment, les élus ne pourront plus répondre aux questions des habitants, seuls les commissaires enquêteurs pourront le faire. Il faudra alors porter à la connaissance du commissaire enquêteur que les habitants de Chirols attendent des réponses notamment sur la question, à soumettre à la commission et à la Communauté de Communes, sur la difficulté que des agriculteurs voulant s’implanter dans la plaine du Fez rencontreraient pour s’y loger, tout en répondant aux exigences du PLUi.

Concernant la voirie sur la plaine du Fez, il a été surtout question de la création d’une boie partagée. Un élargissement des voies étant difficile, voire impossible, l’effort sera surtout porté sur la signalisation verticale ou au sol.

Il y a aussi la question de l’enfouissement des lignes électriques à venir. Il a été demandé si ce dernier incluait les bornes électriques et s’il y avait possibilité de mettre en place des bornes de raccordement, en anticipation de nouvelles installations agricoles ou autres. La question des canalisations d’eau a aussi été abordée, le réseau étant très complexe.

Enfin, le choix du revêtement, entre enrobé et bi-couche n’a pas encore été fait, le premier étant plus cher et le second durant moins longtemps.

4 Écoquartier : question des parcelles

Comme certaines parcelles restent difficiles à acquérir, Gilles s’est renseigné et il semblerait que des modifications de zonage sont encore possibles, dans la mesure où cela n’augmente pas la taille initialement prévue.

Il a été décidé de finaliser les achats des parcelles des propriétaires d’accord pour les céder.

Une réunion de l’atelier projet est prévue début janvier.

5 Projet des associations de la commune en décembre

Le dimanche 19 décembre, la bibliothèque, les aînés et AVEC ont décidé d’organiser un goûter conté. Après un premier rassemblement à la bibliothèque, le public présent sera invité à déambuler dans le village pour écouter différents contes et se retrouver à la bibliothèque à 16h où un goûter sera servi.Sous réserve de modification des protocoles, les associations vérifieront le Pass’ Sanitaire.

6 Gestion de l’écomusée

Après le retrait de la communauté de commune de la gestion de l’écomusée, c’est la mairie qui a pris en charge l’embauche d’une hôtesse d’accueil pour cette année. Par contre, la question se pose pour l’année prochaine. La CdC semble vouloir se réinvestir dans ce projet, mais l’ACECO est en contact avec le collectif du Moulinage qui semble très intéressé pour la prise en charge de la gestion.

La mairie, propriétaire des locaux, et les élus font confiance à l’ACECO pour faire le meilleur choix pour l’écomusée.

7 Questions diverses

Ramassage scolaire :

La demande d’inclure le hameau de La Chabane au parcours est accepté mais la DDT nous informe que c’est à la commune de faire les travaux d’aménagements nécessaires.

Eaux pluviales dans le bourg :

Un habitant s’est plaint d’avoir eu une inondation dans sa maison lors des derniers épisodes cévenoles et a demandé si des aménagements étaient possible. Des renseignements vont devoir être pris.

Demandes de subventions :

Toujours pas de réponse officielle de la préfecture pour les demandes concernant la DECI, le cimetière et les études sur le bâtiment de l’écomusée (alors qu’elles ont été reçues et validées).

À l’unanimité, le conseil a voté le lancement des travaux concernant le DECI à Rabeyrie, car il y a urgence.

CRTE :

Beaucoup de communes ont eu droit à des financements « cheminement doux » (pistes cyclables, piétons..) et pas nous, alors qu’on avait fait une fiche action.

À éclaircir.

Informatique :

Une demande de devis a été faite auprès de Numérian pour :

- étendre la capacité de stockage du site de la mairie (passer à 10 Go) ;

- fournir un espace de stockage distant et sécurisé pour la gestion de la mairie et les conseillers municipaux.

La proposition de Numérian s’élève aux environs de 400 €. Le devis a été accepté.

La date du prochain Conseil Municipal a été fixée au mardi 14 décembre, à 18h15.