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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil 21 09 17
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil 21 09 17)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports,
Communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.ff
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 21 septembre 2017 à 20h30
Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°15
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 22 juin 2017. Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président.
Compte rendu des marchés publics.
1. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 17-112 TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES – FIXATION DES EXONERATIONS
2. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 17-113 BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°1
3. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DEL 17-114 : APPROBATION DE LA SUBVENTION AVEC L’ASSOCIATION PLAINE D’AVENIR
4. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-115 : PRINCIPE DE RETRAIT DES BIBLIOTHEQUES INTERCOMMUNALES DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE DE LA CASGBS
5. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17- 116: APPROBATION D’UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA COMMUNE DE MONTESSON POUR LA REPARATION DES DEGATS CAUSES PAR L’OCCUPATION ILLEGALE DE LA PLAINE PAR DES GENS DU VOYAGE
6. TRANSPORTS PUBLICS ET CIRCULATION-BOUCLE EST
DEL 17-117 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT POUR L’AMENAGEMENT DU PARKING DE SURFACE AVEC LA COMMUNE DE CHATOU
7. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 17-118 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA C.A.S.G.B.S. INVITES AU BUREAU DU SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DES RESIDUS URBAINS (SITRU)
8. TOURISME ET PATRIMOINE
DEL 17-119 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MOYENS ET D’OBJECTIFS AVEC L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL DE SAINT GERMAIN EN LAYE
Le Président de la Communauté d’Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
Pierre FOND