Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles
unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil 01
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil 01)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.ff
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 14 novembre à 20h30
Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°31
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 19 septembre 2019 Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président
Compte rendu des marchés publics
1. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 19-208 : FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2019
2. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 19-209 : FIXATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION PROVISOIRES 2020
3. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 19-210 : BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2020
4. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 19-211 : BUDGET HOTEL D’ENTREPRISES : AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2020
5. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 19-212 : BUDGET POLE MECATRONIQUE : AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2020
6. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 19-213 : ADHESION A L’ASSOCIATION FINANCES-GESTION-EVALUATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES (AFIGESE- CT)
7. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DEL 19-214 : APPROBATION ET SIGNATURE DU PROTOCOLE DE COFINANCEMENT DES ETUDES FONCIERES DANS LES ZONES D’ACTIVITE DE BEZONS
8. POLITIQUE DE LA VILLE
DEL 19-215 : APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE ACTIVITY’ ET LA C.A.S.G.B.S RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DES CLAUSES D’INSERTION SOCIALE
9. LOGEMENT HABITAT
DEL 19-216 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX COMMUNES DE CHATOU, LE PECQ ET SARTROUVILLE POUR LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX
10. LOGEMENT HABITAT
DEL 19-217 : AUTORISATION DE SIGNER LE PASS YVELINES RESIDENCES POUR LA RESIDENCE INTERGENERATIONNELLE DE MONTESSON AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES, LA CASGBS, LA COMMUNE DE MONTESSON ET L’ENTREPRISE SOCIALE DE L’HABITAT SEQENS
Le Président de la Communauté d’Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
Pierre FOND