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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour CC 190919
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
Communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.ff
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Du jeudi 19 septembre à 20h30
Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°30
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 20 juin 2019
Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des arrêtés du Président.
Compte rendu des décisions du Bureau.
Compte rendu des marchés publics.
1. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 19-180 : TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES : INSTITUTION & PERCEPTION
2. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 19-181 : TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES : DEFINITION D’UN ZONAGE POUR SERVICE RENDU
3. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 19-182 : INSTAURATION DE LA TAXE DE SEJOUR INTERCOMMUNALE
4. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DEL 19-183 : APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA REALISATION DE L’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DE LA ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE DES TREMBLEAUX I A SARTROUVILLE
5. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 19-184 : BILAN DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX POUR L’ANNEE 2018
6. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 19-185 : DETERMINATION DES RATIOS D’AVANCEMENT DE GRADE
7. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 19-186 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’ARCHIVISTE DE LA COMMUNE DE CROISSY- SUR-SEINE AU PROFIT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
8. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 19-187 : AUTORISATION DE RECOURIR A L’APPRENTISSAGE
9. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 19-188 : PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2018 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE DE LA PLAINE (CAP) DE SARTROUVILLE
10. TRANSPORTS PUBLICS ET CIRCULATION
DEL 19-189 : PLAN VELO : CONVENTION DE FINANCEMENT LIAISON DOUCE ENTRE BEZONS ET NANTERRE
11. TRANSPORTS PUBLICS ET CIRCULATION
DEL 19-190 : PLAN VELO : FONDS DE CONCOURS STATIONNEMENT VELO EN VILLE
12. TRANSPORTS PUBLICS ET CIRCULATION
DEL 19-191 : APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DES GARES ROUTIERES DE HOUILLES ET DE SARTROUVILLE ET DES CONSIGNES VELIGO DES GARES DE VESINET-CENTRE ET VESINET-LE PECQ ET BEZONS
13. TRANSPORTS PUBLICS ET CIRCULATION
DEL 19-192 : PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2018 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE GESTION DES GARES ROUTIERES DE SARTROUVILLE ET HOUILLES-CARRIERES SUR SEINE ET DES CONSIGNES VELIGO DU VESINET LE PECQ, VESINET CENTRE ET DE BEZONS Communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine
Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66 route de Sartrouville - 78230 Le Pecq . Tél : 01 30 09 75 30 . www.saintgermainbouclesdeseine.fr
14. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 19-193 : PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2018 DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
15. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 19-194 : DISSOLUTION DU SIVATRU ET ADHESION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES DECHETS INTERURBAINS (SITRU)
16. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 19-195 : FIXATION DES TARIFS DE VENTE DE MATERIELS DE COMPOSTAGE
17. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 19-196 : ADHESION A L'ASSOCIATION AMORCE ET DESIGNATION D’UN REPRESENTANT COMMUNAUTAIRE TITULAIRE ET UN AUTRE SUPPLEANT
18. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 19-197 : RAPPORT D’ACTIVITE 2018 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR L’EXPLOITATION DU CENTRE DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES MULTI-FILIERES CYRENE ET D’UNE DECHETERIE
19. LOGEMENT HABITAT
DEL 19-198 : APPROBATION DU DOCUMENT-CADRE D’ORIENTATIONS STRATEGIQUES EN MATIERE D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
20. LOGEMENT HABITAT
DEL 19-199 : ADHESION ET ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ADIL 78
21. LOGEMENT HABITAT
DEL 19-200 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ADIL 95
22. LOGEMENT HABITAT
DEL 19-201 : AUTORISATION DE SIGNER LA CHARTE DE RELOGEMENT DU MESNIL LE ROI
23. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE BOUCLE EST
DEL 19-202 : DELEGATION DE POUVOIR AU PRESIDENT ET AU BUREAU – GESTION DE L’HOTEL D’ENTREPRISES DE SARTROUVILLE ET DU POLE MECATRONIQUE DE BEZONS
24. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE BOUCLE OUEST
DEL 19-203: APPROBATION DE L’EXONERATION DE COTISATION FONCIERE DES LIBRAIRIES INDEPENDANTES
25. TOURISME ET PATRIMOINE
DEL 19-204 : PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2018 DE L’OFFICE DE TOURISME INTERCOMMUNAL SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
26. GEMAPI
DEL 19-205 : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CASGBS AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT, DE GESTION ET D’ENTRETIEN DES BERGES DE LA SEINE ET DE L’OISE (SMSO)
27. GEMAPI
DEL 19-206 : DEMANDE D’ADHESION AU SYNDICAT MIXTE D’AMENAGEMENT, DE GESTION ET D’ENTRETIEN DES BERGES DE LA SEINE ET DE L’OISE (SMSO) ET DESIGNATION DE REPRESENTANTS A COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 2019
Le Président de la Communauté d’Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
Pierre FOND