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Convocation - CONVOCATION 9 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 9 JUIN 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Secrétariat Général
XM/PC/EM
CONVOCATION
A L’ATTENTION DE MESDAMES ET MESSIEURS LES CONSEILLERS MUNICIPAUX DE FRANCONVILLE-LA-GARENNE
Franconville-la-Garenne, le 1er juin 2023
Madame,
Monsieur,
Par décret n°2023-257 du 6 avril 2023, portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, les conseils municipaux sont convoqués le VENDREDI 9 JUIN 2023 afin de désigner leurs délégués et suppléants (article 4 du décret, ci-joint).
En application de ce décret, le Conseil Municipal se tiendra le :
VENDREDI 9 JUIN 2023
à 20 HEURES
EN SALLE DU CONSEIL.
A l’ordre du jour, une question unique :
DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS, DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉMENTAIRES ET DES SUPPLÉANTS DANS LE CADRE DES ÉLECTIONS SÉNATORIALES.
Votre présence est indispensable. Cependant, en cas de réel empêchement, veuillez vous rapprocher du Secrétariat Général pour déposer un formulaire de pouvoir.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Xavier MELKI
Maire de Franconville-la-Garenne
Conseiller Régional d’Ile-de-France
PJ : Décret n°2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs.