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Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Domont.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+du+conseil+municipal+ +Publiée+le+2+juin+2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
VILLE de DOMONT
Département du Val d'Oise
Domont, le vendredi 02 juin 2023
Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux,
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous convier à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Vendredi 09 juin 2023 à 19 H 30
dans la Salle des Fêtes Régis Ponchard - Parc de la Mairie - 95330 Domont
| Cette date est fixée par le décret n°2023-257 du 6 avril 2023 relatif aux élections sénatoriales
Ordre du Jour :
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Election des délégués et suppléants pour les élections sénatoriales qui se dérouleront le dimanche 24 septembre 2023.
Vous trouverez joint à la présente convocation l'arrêté préfectoral n°2023-068 du 23 mai 2023 fixant le nombre des délégués des conseils municipaux et des suppléants à élire ainsi que le mode de scrutin applicable pour les communes du département du Val d'Oise en vue de l'élection des sénateurs le 24 septembre 2023.
Je vous prie d'agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux, l'expression de mes meilleures salutations.
édépic BOURDIN
aire de DOMONT