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Déliberation - liste de délibérations 11.06.2025
Document publié le Mercredi 11 juin 2025 par la commune de Pamfou.
Lien du pdf (Déliberation - liste de délibérations 11.06.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Bois et produits du bois,
République
Française
Département
Seine
et Marne
COMMUNE
DE
PAMFOU
Liste
de
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
11
Juin
2025
L'an
2025
et
le
11
Juin
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu habituel
de
ses
séances,
salle
du
conseil,
Mairie
de
Pamfou,
sous
la présidence
de
Pierre-François
PRIOUX,
le Maire.
Présents
:
Mesdames
:
CASTANO
Nadège,
COUSIN
Nicole,
JOURDAN
Patricia,
MAIGNAN
Fabienne.
Messieurs
:
PRIOUX
Pierre-François,
MEUNIER
Dominique,
BARAIZE
Dominique,
DUBOIS
Jérémy,
LE
SQUER
Yann,
GUILLEMARD
Philippe.
Absentes
excusées
: Madame
BOUCHER
Krystel
(procuration
à
Pierre-François
PRIOUX),
Madame
BOURGOIN
Béatrice
(procuration
à
Patricia
JOURDAN),
Madame
JUDET-
CHERET
Camille
(procuration
à Nadège
CASTANO),
Monsieur
GRANDI
Marc
(procuration
à
Dominique
MEUNIER),
Monsieur
MARTIN-LIMOUSIN
Guy
(procuration
à
Philippe
GUILLEMARD). Nombre
de
membres
:
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
Présents
: 10
Date
de
la
convocation
: 04/06/2025
Date
d'affichage
: 04/06/2025
Secrétaire
de
Séance
: Mme
Nadège
CASTANO
Obiet
des
délibérations
SOMMAIRE Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
25 Avril
2025,
- Délibération
pour
une
acquisition
d'un
ensemble
immobilier,
- Délibération
portant
fixation
de
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
commerces
ambulants
de
type food
truck,
camion
pizza
et assimilés,
- Délibération
sur
la
révision
libre
des
attributions
de
compensation
liée
au
reversement
de
la taxe
de
Séjour, - Colis
des
ainés,
- Fixation
du prix
du
repas
des personnes
de plus
de
62
ans,
- Décision
modificative
n°1
—
Budget
commune,
- Modification
du périmètre
du
SDESM
par
adhésion
de
la
commune
de
Savigny-le-Temple
et Quincy-
Voisins, - Questions
diverses.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
25
avril 2025
Aucune
observation
n’étant
soulevée,
le compte
rendu
de
la séance
est
adopté
à l’unanimité. Délibération
pour
une
acquisition
d’un
ensemble
immobilier
réf:
11062025 01
Adopté
à l’unanimité
:
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00
Délibération
portant
fixation
de
la
redevance
d’occupation
du
domaine
public
par
les
commerces
ambulants
de
type
food
truck,
camion
pizza
et
assimilés
réf : 11062025
_02
Adopté
à l’unanimité
:
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00
Délibération
sur
la
révision
libre
des
Attributions
de
Compensation
(AC)
liée
au
reversement
d’une
quote-part
des
recettes
de
la
taxe
de
séjour
perçue
par
la
Communauté
de
Communes
Ce
point
est retiré
de
l’ordre
du jour
du
conseil
municipal.
Après
confirmation
avec
la Communauté
de
Commune
Brie
des
Rivières
et Châteaux,
il n’est
pas
nécessaire
de
délibérer
compte-tenu
que
la part
communale
de la taxe
de
séjour
est comprise
dans
les
attributions
de
compensation.
Colis
des
ainés
réf: 11062025
03
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre :
00
Abstention
:
00
Fixation
du
prix
du
repas
des
personnes
de
plus
de
62
ans
réf : 11062025
04
Adopté
à l’unanimité :
Pour
:
15
Contre :
00
Abstention
:
00
Décision
modificative
n°1
—
Budget
commune
réf : 11062025
05
Adopté
à l’unanimité
:
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00 Modification
du
périmètre
du
SDESM
par
adhésion
de
la
commune
de
Savigny-le-Temple
et
Quincy-Voisins
réf: 11062025 06 Adopté
à l’unanimité
:
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00
Décision
du
Maire
n°2025-03
— Marché
Crèche
- Avenant
1 pour
le lot
11
Plomberie
Sanitaire
- LT
PLOMBERIE
CHAUFFAGE
pour
un
montant
de
2 295.00
HT ;
Décision
du
Maire
n°2025-04
—
Marché
Crèche
-
Avenant
Z
pour
le
lot
09
Electricité
-
HARDELEC
pour
un
montant
de
580.00
HT
;
Décision
du
Maire
n°2025-05
—
Marché
Crèche
-
Avenant
1
pour
le
lot
05
Menuiseries
extérieures
—- CHAMPAGNE
METALLERIE
pour
un
montant
de
1 095.95
HT ;
La
séance
s’est
levée
à
19H36.
À
Pamfou,
le
11
Juin
2025
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Nadège
CASTANO.
Pierre-François
PRIOUX.