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Déliberation - Liste des délibérations 30.10.2023
Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune de Pamfou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 30.10.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
République
Française
Département
Seine
et Marne
COMMUNE
DE
PAMFOU
Liste
de
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
30
Octobre
2023
L'an
2023
et
le
30
Octobre
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu habituel
de
ses
séances,
salle
du
conseil,
Mairie
de
Pamfou,
sous
la présidence
de
Pierre-François
PRIOUX,
le
Maire.
Présents
: Mesdames
: CASTANO
Nadège,
JUDET
CHERET
Camille,
JOURDAN
Patricia.
Messieurs
:
PRIOUX
Pierre-François,
MEUNIER
Dominique,
BARAIZE
Dominique,
LE
SQUER
Yann,
GRANDI
Marc,
GUILLEMARD
Philippe,
MARTIN-LIMOUSIN
Guy.
Absents
excusés
:
Madame
MAIGNAN
Fabienne
(procuration
à
Nadège
CASTANO),
Madame
BOUCHER
Krystel
(procuration
à Pierre-François
PRIOUX),
Madame
BOURGOIN
Béatrice
(procuration
à
Dominique
MEUNIER),
Madame
COUSIN
Nicole
(procuration
à
Patricia
JOURDAN),
Monsieur
DUBOIS
Jérémy
(procuration
à Dominique
BARAIZE).
Nombre
de
membres
:
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
Présents
: 10
Date
de
la
convocation
: 23/10/2023
Date
d'affichage
: 23/10/2023
Secrétaire
de
Séance
: Mme
Nadège
CASTANO
Objet
des
délibérations
SOMMAIRE - Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
26
Septembre
2023,
- Délibération
mettant
en place
l'étude
dirigée,
- Recrutement
d'un
enseignant
dans
le cadre
d'une
activité
accessoire
: Etude
Dirigée,
- Questions
diverses.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
26
Septembre
2023
Adopté
à l’unanimité.
Délibération
mettant
en
place
l’étude
dirigée
Réf :
30102023
01
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre :
00
Abstention
:
00 Recrutement
d’un
enseignant
dans
le
cadre
d’une
activité
accessoire
: Etude
Dirigée
Réf : 30102023 Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00
La
séance
s’est
levée
à
17h15.
A
Pamfou,
le
30
Octobre
2023
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Nadège
CASTANO.
Pierre-François
PRIOUX.
_-
-—
.