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Procès Verbal - 14 Conseil Municipal PV du 3 octobre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Procès Verbal - 14 Conseil Municipal PV du 3 octobre 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Culture et patrimoine,
SÉANCE
DU
3
OCTOBRE
2023
L'an
deux
milles
vingt-trois,
le
trois
octobre
à
vingt
heures,
les
membres
du
conseil
municipal,
légalement
convoqués
le vingt-sept
septembre,
se
sont
réunis
à
la mairie
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Régis
Forveille,
Maire.
Etaient
présents
: Mesdames
et
Messieurs
: Michèle
Gilles,
Bruno
Bouvier,
Magalie
Pouriel,
Mickaël
Buchard,
adjoint{(e}s,
Benoît
Pharis,
Julie
Foucteau,
Christèle
Le
Guyader,
Alain
Dupont,
Brigitte
Gilles,
Jérôme
Poignand,
Laetitia
Lefeuvre,
Samuel
Bonnabesse.
Etait
absente
excusée
: Mme
Cindy
Marsollier
qui
a donné
pouvoir
à Magalie
Pouriel,
gème
pour
voter
en
son
nom.
adjointe,
Madame
Brigitte
Gilles
est
élue
secrétaire.
A
l'unanimité,
le Conseil
municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la séance
du
5 septembre
2023.
En
préambule
du
Conseil
municipal,
monsieur
le
Maire
fait
le
bilan
de
l'impact
humain
et
matériel
du
passage
de
la tornade
le dimanche
17
septembre
en
fin
d'après-midi
sur
les
communes
de
Juvigné
et
Saint-Pierre
des
Landes.
La
préfecture
a
informé,
lors
d’une
réunion
avec
les
représentants
de
divers
services
d’Etat
ainsi
que
les
maïres
de
Juvigné
et
St
Pierre
des
Landes,
que
ce
type
de
sinistre
ne
ferait
pas
l’objet
d’une
reconnaissance
en
catastrophe
naturelle.
En
effet,
le
risque
de
vent,
tout
comme
la
grêle,
est
assurable.
Au
niveau
urbanisme,
les
bâtiments
détruits,
s'ils
sont
reconstruits
à
l'identique,
devront
faire
l’objet
d'un
dépôt
de
permis
de
démolir
puis
d’un
Permis
de
Construire
selon
les
normes
de
leur
année
de
construction
et
non
selon
les
nouvelles,
Le
service
instructeur
de
la
Communauté
de
Communes
s’est
engagé
à
instruire
ces
dossiers
en
priorité.
Enfin,
si
l'électricité
a
été
rétablie
sur
le secteur
dès
le
lendemain,
ce
n'est
pas
le
cas
la fibre.
Malgré
les
interventions
de
la
Préfecture
et
de
la
mairie,
les
poteaux
détruits
ne
sont
toujours
pas
remplacés
et
internet
non
rétabli
sur
ce
secteur.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
sinistrés
que
la
commune
se
fasse
le
relai
d'éventuelles
demandes
d’aides
auprès
de
différents
services
ou
de
bénévoles.
47-3-1023
: Comité
de
pilotage
pour
l’évolution
du
PLUi
: désignation
d’un{e)
délégué(e)
du
conseil
municipal Monsieur
le
maire
rappelle
qu’à
l'issue
de
la
conférence
intercommunale
des
maires
en
date
du
20
septembre
2021,
il
a
été
décidé
que
la
Communauté
de
communes
de
l'Ernée
allait
engager
des
procédures
d'évolution
du
Plan
Local
de
l'Urbanisme
Intercommunal
de
l'Ernée
approuvé
le
25
novembre
2019
pour
permettre
la
réalisation
de
nouveaux
projets,
corriger
des
erreurs
matérielles,
etc. Lors
de
cette
même
conférence,
les
modalités
de
collaboration
entre
la
Communauté
de
communes
et
les
communes
et
celles
relatives
à
la
concertation
de
la
population
ont
été
définies.
Par
souci
d'efficacité
et
après
validation
en
commission
communautaire
«
Habitat
et
Revitalisation
de
centre-
bourg
»
du
7
mars
2023,
le
schéma
de
gouvernance
qui
avait
été
arrêté
lors
de
la
conférence
des
maires
a été
ajusté
conformément
au
schéma
suivant
:
PAGE
70 EEE
Décisions actées
Arbitrages
Echanges
Propositions * Les
membres
de
la
commission
habitat
intéressés
par
le
sujet
sont
invités
à
intégrer
le
COPIL
en
tant
que
deuxième
représentant
de
la
commune
Le
rôle
et
la composition
de
chaque
instance
ont
été
déterminés
lors
de
cette
conférence.
Concernant
le comité
de
pilotage,
il a été
arrêté
qu’il
sera
composé
du
Président
de
la Communauté
de
communes,
des
maires
et d’un
conseiller
municipal
préalablement
désigné
par
délibération
du
Conseil
municipal,
soit
30
membres
au
total.
Le
quorum
sera
atteint
suivant
la règle
de
la
majorité
simple
(50
%
+
1).Ces
modalités
ont
été
validées
par
délibération
du
Conseil
communautaire
du
26
septembre
2023.
Monsieur
ie
Maire
invite
donc
le conseil
municipal
à procéder
à
la désignation
de
deux
élus
pour
représenter
la commune
de
Juvigné
au
Comité
de
pilotage
pour
le suivi
des
procédures
d'évolution
du
PLUI.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
désigne
:
-
Monsieur
Régis
FORVEILLE,
Maire,
-
Monsieur
Bruno
Bouvier,
2"
adjoint.
48-3-1023
: Parc
photovoltaïque
au
sol
: acquisition
foncière
Monsieur
Mickaël
Buchard,
4°°
adjoint,
rappelle
que,
lors
du
Conseil
municipal
du
5
septembre
2023,
dans
le
cadre
de
sa
politique
énergétique
en
faveur
de
la
transition
énergétique,
le
Conseil
municipal
a
autorisé
Monsieur
le
Maire
à engager
une
négociation
sur
l'achat
éventuel
des
parcelles
YXA6
(7640
m?}
et XA42
(1000
m?}
avec
les
propriétaires.
Ce
projet
s'inscrit
dans
le
cadre
d’un
projet
de
parc
photovoltaïque
au
sol
hors
agglomération
et
est
lié
au
Programme
de
Voirie
Départementale
du
Conseil
Départemental,
visant
à
sécuriser
la
sortie
de
la
voie
communale
N°190
sur
la
voie
départementale
N°
28.
Ainsi,
une
surface
d'environ
2000
m?
serait
consacrée
à l'aménagement
de
sécurisation
de
la voirie
et
environ
5000
m?
au
projet
de
parc
photovoltaïque
porté
par
la
société
«
Tournesols
Mayennais
»,
en
lien
avec
Territoire
Energie
Mayenne
et
Energie
Partagée.
Après
consultation,
la
Chambre
d'Agriculture
a
donné
un
avis
favorable
à
la
pertinence
de
ce
projet
sur
une
parcelle
en
friche
depuis
10
ans.
Le
conseil
municipal,
au
vu
des
échanges
menés
avec
les
propriétaires,
après
en
avoir
délibéré,
suite
à
un
vote
à
main
levée
qui
donne
les
résultats
suivants:
Présents:
13,
Votants:
14,
Abstention
:
Laetitia
Lefeuvre,
Contre
: O,
Pour:
13,
DECIDE :
-D'acheter
ces
deux
parcelies
au
prix
de
3000€
net
vendeur,
-D'autoriser
le
Maire,
ou
la
Première
Adjointe,
à
signer
tout
acte
ou
document
permettant
de
conclure
cette
transaction.
Par
la suite,
une
discussion
sera
engagée
avec
le
Conseil
départemental
pour
connaître
la façon
dont
il pourrait
exploiter
les
2000
M?
destinés
à la sécurisation
routière
de
la voie
départementale
N°29.
PAGE
71 49-3-1023
: Acquisition
foncière
des
jardins
en
centre
bourg
Monsieur
le
Maire
rappelle
que,
dans
le
cadre
de
son
projet
de
revitalisation
du
centre
bourg,
le
Conseil
municipal
a
décidé
de
travailler
sur
un
aménagement
de
jardins
restés
inexploités
depuis
plusieurs
années.
Ces
jardins
et
petits
bâtiments
annexes,
situés
à
proximité
de
la
médiathèque,
ont
vocation
à
devenir
un
parc
public,
Cela
permettra
de
valoriser
les
habitations
du
quartier
et
de
développer
un
projet
paysager
permettant
ainsi
de
dynamiser
le
programme
touristique
des
prochaines
années.
À
ce
jour,
11
compromis
de
vente
ont
été
signés
par
les
propriétaires.
L’une
de
ces
acquisitions
projetées
(parcelle
AB296)
nécessite
un
bornage
car
seule
une
partie
est
nécessaire
pour
le
projet
municipal. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
- Autorise
le
Maire
à
faire
réaliser
le
bornage
de
la
parcelle
AB
296
et
de
procéder
à
l’achat
de
la
parcelle
issue
de
cette
division,
qui
permettra
de
créer
un
accès
entre
les
jardins
et
la
rue
du
Petit
Roquet,
au
prix
de
5€
net
vendeur
le
M2
- Accepte
d'acheter
les
parcelles
ayant
fait
l'objet
d'un
compromis
de
vente
au
prix
de
5€
net
vendeur
le
M2
- Accepte
de
prendre
en
charge
les
frais
de
mainlevée
de
l'inscription
grevant
la
parcelle
cadastrée
AB
305
(évalués
à 400
€ environ)
ainsi
que
tous
les
frais
générés
par
ces
achats
: bornage,
actes
notariés,
etc.
- Autorise
le
maire
ou
la
première
adjointe
à
signer
tout
acte
ou
document
concernant
ce
dossier
et
notamment
l'acte
de
vente
qui
sera
passé
devant
la
SCP
Frizinger-Houet,
Notaires
à
Ernée,
pour
l’ensemble
de
ces
parcelles.
50-3-1023:
Echanges
Fonciers
à
La
Blandinière
et
au
Rachat
: bornages
et
actes
Madame
Magalie
Pouriel
quitte
la
salle
sans
participer
aux
débats,
ni
au
vote.
1)
La
Blandinière
: Monsieur
le maire
expose
qu’un
administré
lui a fait
observer
que,
suite
au
remembrement,
le déplacement
de
la voirie
communale
permettant
d'accéder
au
lieu-dit
«
La
Blandinière
» n’a
pas
été
actualisé
sur
le cadastre.
La
mise
à jour
des
plans
a généré
la
réalisation
d’un
bornage
afin
de
mettre
en
cohérence
l'emplacement
de
la voirie
actuelle
avec
les
bases
graphiques
du
cadastre,
en
replaçant
le chemin
rural
N°47
sur
l'actuelle
parcelle
XI
8.
Ün
échange
de
parcelles
entre
la commune
et
Monsieur
et
Madame
Paul
et
Etienne
Lucien
s’avère
donc
nécessaire.
2)
Le
Rachat
: Monsieur
le maire
rappelle
également
que
suite
aux
coulées
de
boue
constatées
sur
la
voirie
départementale
en
zone
agglomérée
au
niveau
du
Rachat,
ainsi
que
sur
des
terrains
et
habitations
de
riverains,
une
réflexion
a été
engagée
avec
les
exploitants
de
la
parcelle
concernée,
M
et
Mme
Etienne
Lucien.
Monsieur
le
maire
a présenté
le
projet
envisagé
lors
de
la réunion
du
6 juin
2023,
à savoir :
. Echanger
une
partie
de
la
parcelle
communale
cadastrée
ZL
45
avec
une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
ZL 46
appartenant
à
M
et
Mme
Lucien
et
mettre
en
herbe
la
nouvelle
propriété
foncière
communale. . Créer
une
haie
bocagère
talutée
d'environ
300
mètres
qui
sera
prise
en
charge
et
réalisée
par
l'EPTB,
syndicat
chargé
de
gérer
le cours
d'eau
de
la Vilaine
en
partenariat
avec
la Communauté
de
Communes
de
l’Ernée.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire,
le conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
:
- Accepte
de
réaliser
les
échanges
de
parcelles
tels
que
présentés
ci-dessus
et figurant
sur
les
deux
documents
d’arpentage
du
géomètre
présentés
au
conseil
municipal,
- Accepte
de
prendre
en
charge
les
frais
afférents
et
notamment
le
bornage
et
les
actes
notariés,
- Autorise
le maire
ou
la
première
adjointe
à signer
tout
acte
ou
document
concernant
ces
échanges.
PAGE
72 51-3-1023
: Bail
commercial
de
la
supérette :
résiliation
et
nouveau
bail
Monsieur
le
Maire
expose
que,
par
courrier
du
15
septembre
2023,
Monsieur
et
Madame
Patrick
et
Marlène
Sergeant,
représentant
la SARE
MPSM
et
locataires
de
la supérette,
ont
indiqué
mettre
fin
à
leur
activité
le 30
septembre
2023.
Le
conseil
municipal,
considérant
la reprise
du
fonds
de
commerce
par
la
SARL
ROUSSEAU-COUPÉ,
à
compter
du
1°
octobre
2023,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
- Accepte
de
mettre
fin
au
bail
commercial
passé
avec
la SARE
MPSM
au
30
septembre
2023,
- Accorde
un
bail
commercial
de
9
ans,
à
compter
du
1”
octobre
2023,
à
la SARL
ROUSSEAU-COUPÉ,
représentée
par
Monsieur
Lory
Rousseau
et
Madame
Patricia
Coupé,
- Fixe
le loyer
à 786,58
€
HT,
payable
à terme
échu
à Monsieur
le trésorier
de
Mayenne,
- Décide
de
ne
pas
demander
de
séquestre,
- Précise
que
les
locataires,
pendant
toute
la durée
du
bail,
feront
assurer
et
maintiendront
assurés
auprès
d'une
compagnie
d'assurance
notoirement
solvable,
tous
les
objets
mobiliers,
meubles,
meublants,
matériel
et
les
marchandises
garnissant
les
locaux
loués.
Ces
assurances
devront
être
contractées
contre
les
risques
incendies
et
annexes,
dégâts
des
eaux,
vols,
détérioration
immobilière,
bris
des
glaces
et
recours
des
voisins.
Les
locataires
justifieront
de
la souscription
de
ces
assurances
et
de
l’acquit
régulier
des
primes
à toute
réquisition
du
bailleur.
- Autorise
le
maire
ou
la
première
adjointe
à signer
tout
acte,
document
ou
convention
concernant
ce
dossier
et
notamment
l'acte
notarié
qui
sera
passé
devant
la SCP
Fritzinger-Houet,
notaires
à
Ernée. 52-3-1023
: Adoption
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M57
abrégé
Le
conseil
municipal,
Vu
le décret
n°
2012-1246
du
7 novembre
2012
relatif
à
la gestion
budgétaire
et comptable
publique
et
en
particulier
ses
articles
53
à 57;
Vu
le
Ill de
l’article
106
de
la
loi
n°2015-991
du
7 août
2015
portant
Nouvelle
Organisation
Territoriale
de
la République,
dite
loi
NOTRe,
précisé
par
le décret
n°2015-1899
du
30
décembre
2015,
offre
la
possibilité,
pour
les
collectivités
volontaires,
d’opter
pour
la
nomenclature
M57
;
Vu
Favis
du
comptable
public
en
date
du
8 Juin
2023,
joint
à
la présente
délibération,
pour
l'application
anticipée
du
référentiel
M57
avec
le plan
comptable
abrégé
pour
la commune
de
JUVIGNÉ
au
1°
janvier
2024,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
DECIDE
:
- D'adopter,
à compter
du
1% Janvier
2024,
la nomenclature
budgétaire
et comptable
M57abrégée;
- De
préciser
que
la
nomenclature
M57
s'appliquera
aux
budgets
suivants
:
. Commune
de
Juvigné
- que
l’amortissement
sur
option,
des
immobilisations
acquises
à compter
du
1°
janvier
2023
est
linéaire
et
pratiqué
à compter
de
la
date
de
mise
en
service
du
bien
selon
la règle
du
prorata
temporis; - que
les
durées
d'amortissement
seront
celles
qui
étaient
antérieurement
appliquées;
- de
maintenir
le vote
des
budgets
par
nature
et
de
retenir
les
modalités
de
vote
de
droit
commun,
soit
un
vote
au
niveau
du
chapitre
pour
les
sections
d'investissement
et
de
fonctionnement,
sans
vote
formel
sur
chacun
des
chapitres
;
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à opérer
des
virements
de
crédits
de
paiement
de
chapitre
à chapitre
dans
la
limite
de
7.5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section
du
budget,
à l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel;
- d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à mettre
en
œuvre
les
procédures
nécessaires
à ce
changement
de
nomenclature
budgétaire
et comptable
et
à signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à l'exécution
de
la
présente
délibération.
PAGE
73 Questions
diverses
:
Rapporteur
: Régis
FORVEILLE
- Eglise
:
Monsieur
Forveille
donne
le compte
rendu
des
travaux
qui
avancent
bien.
il sera
proposé
d’affermir
la tranche
optionnelle
dès
la
réunion
de
Novembre
afin
de
permettre
de
déposer
les
dossiers
de
demande
de
subventions.
Par
ailleurs,
les
entreprises
pourront
enchaîner
sur
la suite
des
travaux
et
commencer
à découvrir
la charpente
courant
Janvier-Février
2024
et de
voir
s’il existe
des
pathologies
actuellement
invisibles,
dont
il faudrait
budgétiser
la
réparation.
- Salle
des
sports :
L'entreprise
Paumard
a terminé
les
travaux
suite
aux
dégâts
causés
par
la grêle
du
5 septembre
2022.
lEfaudra,
cependant,
attendre
les
périodes
de
pluie
pour
voir
s'il y a encore
des
fuites
ou
non.
Si c'est
le
cas,
il faudra
faire
revenir
l'expert
des
assurances
pour
une
nouvelle
évaluation.
- Dojo : Les
travaux
devant
être
réalisés
par
l'entreprise
TUAL-POUSSET
vont
débuter
la semaine
prochaine.
Les
associations
utilisatrices
ont
dû
être
dirigées
vers
la salle
des
fêtes
pendant
le temps
des
travaux.
Rapporteur
: Michèle
GILLES
- Animations
de
Noël:
Les
président{e)s
des
associations
ont
été
convié(e)s
à une
réunion
le 21
septembre
dernier
afin
de
connaître
leurs
intentions
sur
l’organisation
ou
non
d’un
marché
de
Noël
par
leurs
soins.
Madame
Brigitte
Gilles,
présidente
du
comité
des
fêtes,
indique
s'être
portée
volontaire
pour
l’organisation
de
cette
manifestation.
Cependant,
la
date
envisagée
au
départ,
à savoir
le 8 décembre,
devra
être
décalée,
tous
les
barnums
de
la
Communauté
de
Communes
étant
réservés.
Il sera
donc
proposé
de
retenir
la date
du
1”
décembre.
Madame
Brigitte
Gilles,
qui
a déjà
contacté
la sous-préfecture
et
d'éventuels
exposants,
informera
le conseil
municipal
lors
de
la
réunion
de
novembre.
- Travaux
au
stade
:
Madame
Michèle
Gilles
donne
le
compte
rendu
des
travaux
en
cours.
- Travaux
au
cimetière
:
Les
travaux
de
réfection
d’une
partie
du
mur
sont
maintenant
terminés.
- Travaux
au
musée :
Les
travaux
prévus
dans
la
cuisine-salle
de
réunion
(menuiseries,
carrelage,
peinture)
ont
débuté.
Les
bénévoles
de
l’association
et des
entreprises
se
chargeront
des
travaux.
- Conseil
d'administration
du
CCAS :
Le
repas
des
aînés
est
fixé
au
8 novembre
2023
et
la
prochaine
réunion
du
CCAS
aura
lieu
le
mardi
24
octobre
2024
à 10h.
-Commission
fleurissement
:
La
prochaine
réunion
est
fixée
au
26
octobre.
PAGE
74 Rapporteur
: Magalie
POURIEL
- Fresque
à
l'Espace
périscolaire
:
Une
fresque
vient
d’être
réalisée
par
Erwan
Luhern
sur
le mur
extérieur
du
périscolaire.
Si
le
résultat
donne
satisfaction,
l'artiste
sera
cependant
sollicité
afin
d’avoir
au
moins
deux
silhouettes
de
plus.
Suite
à
l'observation
de
Mickaël
Buchard,
les employés
communaux
seront
chargés
de
vernir
cette
fresque
afin
de
la
protéger
des
détériorations
éventuelles.
- Médiathèque : Mme
Pouriel
va
commencer
à former
Carine
Groussard
qui
remplace
Evelyne
Moreau
depuis
le
1°
juillet
et qui
vient
d'être
recrutée
adjoint
d'animation
stagiaire,
son
travail
ayant
donné
entière
satisfaction. - Projet
culturel
de
territoire
de
la CCE :
La
commission
culture
travaille
sur
un
projet
2024-2028.
Un
diagnostic
culturel
de
territoire
a été
réalisé
et
un
plan
d'actions
défini.
Actuellement,
3
réseaux
co-existent
avec
la
lecture,
l'école
de
musique
et
la
saison
culturelle.
Pour
les
bibliothèques,
le
but
est
de
faire
évoluer
l'offre
cuiturelie
vers
des
lieux
de
convivialité
et
de
rencontre
afin
de
faire
revenir
les
lecteurs.
Pour
Juvigné,
le
problème
est
le
manque
de
place
dans
la
médiathèque
pour
proposer
des
animations.
Par
ailleurs,
ce
sera
désormais
la
communauté
de
communes
qui
attribuera
un
budget
d'achats
de
livres
à chaque
commune.
Ces
dernières
sont
cependant
invitées
à garder
les
budgets
qu'elles
votaient
précédemment
pour
du
renouvellement
de
mobilier
par
exemple.
Enfin,
l'offre
culturelle
sera
réorientée
sur
du
temps
libre
comme
les
week-end
ou
les vacances.
La volonté
est,
également,
de
développer
la communication
sur
le territoire.
Rapporteur
: Mickaël
BUCHARD
- Travaux
au
carrefour
des
Chapelières
:
Les
travaux
n’ont
pas
encore
commencé.
- Travaux
sur
l'ilôt Vettier
:
Les
employés
communaux
ont
bien
nettoyé
la
parcelle.
Une
nacelle
a été
louée
pour
la semaine
prochaine
afin
que
les
employés
communaux
procèdent
à l’abattage
d'arbres
devenus
dangereux,
ainsi
qu’au
stade
en
plus
de
ceux
prévus
pour
l'installation
du
terrain
foot5.
Monsieur
le maîre
précise
que
ces
derniers
sont
en
mauvais
état
sanitaire
(présence
de
chenilles
processionnaires)
et
certains
penchent
vers
la salle
omnisports.
En
compensation,
300
ml
de
haies
talutées
vont
être
plantées
au
Rachat
suite
à l’échange
de
terrain
avec
Monsieur
et
Madame
Lucien.
Monsieur
le
maire
propose
aux
élu{e)s
de
consacrer
un
samedi
au
nettoyage
intérieur
de
l'ex
maison
Vettier
et
de
faire
un
repas
ensemble
le
midi.
Les
élu(e}s
présent{e}s
approuvent
l’idée.
- Diagnostic
voirie
de
la
commune
:
Réalisé
à
l'échelle
de
la
CCE,
if sera
présenté
prochainement
en
commission
voirie.
PAGE
75 Madame
Brigitte
Gilles
demande
si l'Ehpad
a été
nettoyé
et si du
mobilier
et
matériel
ont
été
récupérés
par
la commune
car
il serait
dommage
de
devoir
acheter
des
choses
qui
étaient
à l’Ehpad.
Monsieur
le
maire
rappelle
avoir
informé
le conseil,
lors
de
précédentes
réunions,
que,
si le
matériel
et
mobilier
le
plus
important
(véhicule,
lits, etc.)
a été
vendu
aux
Ehpad
voisins,
la commune
a pu
récupérer
différentes
choses
actuellement
stockées
dans
un
local
communal.
Ainsi,
des
éléments
de
cuisine
ont
déjà
été
ré-installés
dans
la
Maison
des
associations.
Par
ailleurs,
comme
déjà
indiqué,
ta
trésorerie
veut
que
le maire
signe
le compte
de
gestion
afin
de
clore
les
comptes.
Or,
ce
document
comptable
fait
apparaître
un
déficit
de
clôture
très
important.
Ce
déficit
étonne
et
nécessite
une
explication
car
il ne
faudrait
pas
que
la
commune
soît
obligée
de
le
prendre
en
charge.
En
conséquence,
Monsieur
le
maire a
sollicité
un
écrit
de
la trésorerie
indiquant
que
ce
déficit
n'engage
pas
la commune
mais
n’a
pas
eu
de
réponse
à ce jour.
De
plus,
monsieur
le
Maire
a sollicité
le
Président
du
Conseil
départemental
il y a plusieurs
mois
pour
avoir
des
précisions
sur
l'accompagnement
promis
il y à quelques
années.
Aucune
réponse
n’a
été
apportée
à ce
jour.
A
sa
demande,
Madame
Gilles
reçoit
une
clef
de
la
Maison
des
associations
afin
d’avoir
accès
aux
placards
du
Comité
des
fêtes
et
ne
pas
être
obligée
de
venir
chercher
la clef en
cas
de
réunion.
Il est
rappelé,
que
s'agissant
d’une
clef sécurisée,
aucun
double
ne
sera
fourni
en
cas
de
perte.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
l’ensemble
des
Commissions
municipales
sont
invitées
à se
réunir
en
octobre
afin
de
lancer
les
réflexions
sur
les
projets
2024.
Le
prochain
Conseil
municipal
est
fixé
au
mardi
7
Novembre
à 20h00.
Plus
personne
ne
demandant
la parole,
la séance
est
levée
à vingt-deux
heures.
Le
maire,
La
secrétaire
de
séance,
Régis
FORVEILLE
Brigitte
GILLES
at
he
8 Note
ba
PAGE
76