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Document publié le Mardi 3 octobre 2023 par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM liste des délibérations du 3 Octobre 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Logement,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée le 5 Octobre 2023
publiée le 5 Octobre 2023
Sous la présidence de Régis FORVEILLE, maire
Etaient présents : Mesdames et messieurs : Michèle GILLES, Bruno BOUVIER, Magalie POURIEL,
Mickaël BUCHARD, adjoint(e)s, Benoît PHARIS, Julie FOUCTEAU, Christelle LE GUYADER, Alain
DUPONT, Brigitte GILLES, Jérôme POIGNAND, Laetitia LEFEUVRE, Samuel BONNABESSE
Etait absente excusée : Mme Cindy Marsollier qui a donné pouvoir à Mme Magalie Pouriel pour voter
en son nom.
Madame Brigitte GILLES a été élue secrétaire.
DATE NUMERO/OBJET RESULTAT PRESENTS VOTANTS 3 Octobre
2023
47-3-1023 : Comité
de pilotage pour
l’évolution du PLUI :
désignation d’un(e)
délégué(e) du conseil
municipal
Adopté à
l’unanimité
13 14
48-3-1023 : Parc
photovoltaïque au
sol : acquisition
foncière
Abstention :
Laetitia Lefeuvre
CONTRE : 0
POUR : 13
13 14
49-3-1023 :
Acquisition foncière
des jardins en centre
bourg
Adoptée à
l’unanimité
13 14
50-3-1023 : Echanges
fonciers La
Blandinière et le
Rachat : bornage et
actes
Adoptée à
l’unanimité
12-Mme
Magalie
Pouriel ayant
quitté la salle
sans participer
aux débats ni
au vote
12
51-3-1023 : Bail
commercial
supérette : résiliation
et nouveau bail
Adoptée à
l’unanimité
13 14
52-3-1023 : Adoption
de la nomenclature
M57
Adoptée à
l’unanimité
13 14