Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - N°09 Modif PF Construct° local adm ST
Procès Verbal - Nu09 Modif PF Etude r‚novtu urbaine
Déliberation - N°102 PF prestat° ingenierie financiere
Procès Verbal - N°16 PF terrain sythetique
Procès Verbal - N° 25 PF finalisat° ESAP
Procès Verbal - N° 72 PF Marches noctunes
Procès Verbal - N°11 PF Rehabilitat° CASE Chapelle
Procès Verbal - N°24 PF Wx amenagmt MFS
Procès Verbal - N° 29 PF refect° voie Rosiere 2
Procès Verbal - N° 68 PF Refect° bat communaux
Procès Verbal - No12 PF acquistomat sc‚nique et sono
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Joseph.
Lien du pdf (Procès Verbal - No12 PF acquistomat sc‚nique et sono)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
@z ille
dé
SAINT-IOSEPH
4
Date
de
convocation
:
Le
15
février
2022
la
Nombre
de
conseillers municipaux En
exercice
33
En
début
de
séance
:
Présents Procurations Absents Excusés
20 3 8 2
En
cours
de
Séance
:
Présents
20
Procurations
3
Absents
8
. éselité
ae
o . 0 £ E É q Es © Ë 9
Contrôle de lé
R
Prèfe
EXTRAIT
N°12/2022
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
21
FEVRIER
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
vingt
et
un
du
mois
de
février,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
en
session
ordinaire
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations
de
la
mairie
de
Saint
Joseph
sur
convocation, PRESENTS
:
sous
la
présidence
du
1°
Adjoint,
M.
ADELE
Claude,
Adjoints
: Mme
MIEVILLY
Eliane,
M.
CACLIN
Laurent,
Mme
CATHERINE
Marie-Lyne,
Mme
LAMIN
Marie-Josée,
M.
CRETINOIR
Joël,
M.
NAPOLY
Raymond,
Mme
LEGIEL
Eliane,
Conseillers
municipaux
:
Mme
CAVALIER
DOURE
Sandrine,
M.
ARETO
ABSENTS
EXCUSES
:
Joseph,
Mme
CARIN
Jocelyne,
M.
THELESTE
Johan,
Mme
MENCE
Marielle,
M.
FERDINAND
Thierry,
M.
BERNABE
Cédric,
Mme
DUCADOS
Anne-Caroline,
Mme
RIERNY
Sandrine,
M.
CIDOLIT
Bertrand,
Mme
FRANCOIS
Francine,
Mme
OSTALIE
MORVILLIER
Marie
Clarisse.
M.
Yan
MONPLAISIR,
Mme
DUBO
Corinne
(procuration
à
Mme
RIERNY
Sandrine),
M.
PALIX
Pierre
(procuration
à
M.
FERDINAND
Thierry),
Mme
MARLIACY
Danielle
(procuration
à
M.
MIEVILLY
Eliane),
M.
DELPHIN
Laurent
ABSENTS
NON
EXCUSES
:
M.
ADELAIDE
Michel,
M.
ROSELET
Jean-
Christophe,
Mme
CARDOU
Josiane,
Mme
BEAUJOLAIS
Marie-José,
M.
ATHANASE
Rémy,
M.
SAINT-HONORE
Laurent,
M.
MARLET
Daniel,
M.
MARLET
Camille
ASSISTANTS
M.
Jean-Claude
JEAN
(DGS),
M.
Alain
BONHEUR
(DGA2),
M.
Pascal
QUIONQUION(DGA),
Mme
Valentine
CILPA
(DGA),
Mme
Rose-Aimée
DOUARVILLE-BLAISE
(Assistante
DGS),
Mme
Géraldine
ALONZEAU
(Directrice
Affaires
Juridique
et
Réglementation),
Mme
VAUTOR
Directrice
service
environnement).
Le
quorum
étant
atteint,
le
président
déclare
la
séance
ouverte
à
seize
heures
et
trente-cinq
minutes
et
procède
à
la
désignation
du
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l’article
L 2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mme
LAMIN
Marie-Josée
pressentie,
déclare
accepter
la
fonction
de
secrétaire
de
séance
qui
lui
est
proposée. ñ“
AQUISITION
DE
MATERIELS
SCENIQUE
ET
DE
SONORISATION
DANS
LE
CADRE
DE
LA
REDYNAMISATION
CULTURELLE
ET
EVENEMENTIELLE
DE
LA
VILLE
Le
Maire
expose :
Le
Conseil
municipal
a
approuvé
le
principe
de
ce
projet
par
délibération
du
13
décembre
2021
avec
une
participation
CACEM
de
25%.
Toutefois,
le
dispositif
Fonds
de
concours
de
la
CACEM
n'étant
pas
encore
reconduit
pour
l’année
2022,
il
convient
dès
lors
de
solliciter
un
financement
alternatif,
par
augmentation
de
notre
demande
auprès
de
la
DAC.
DEPENSES
RECETTES
TAUX
Equipement
en
matériel
33
150
Las
ea
de
sonorisation
14
000
20%
DAC
Equipement
en matériel
36 850 | (Direction
des
56 000
80%
scénique
(éclairage)
es
TOTAL
70
000
TOTAL |
70
000
100%
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
DECIDE,
à
l'unanimité,
D'APPROUVER
le
nouveau
plan
de
financement
tel
que
présenté
ci-dessus.
Extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Certifié
exécutoire
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture
le
Fait
à
Saint-Joseph,
le
21
février
2022