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unknown - Communauté de communes - Val de Cher Controis - 20260428 liste deliberations conseil communautaire
Document publié le Mardi 5 mai 2026
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Espaces terrestres et maritimes, Démocratie,
uneuté
de
Où
\AL DE CHR Le Controis-en-Sologne, le 5 mai 2026
CONTROIS Territoire de progrès
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
LORS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 AVRIL 2026
Conformément à l'article L2121-25 du Code général des collectivités territoriale
PÉTER ETES
1) Création des commissions thématiques
(Délibération : Adoptée à l'unanimité - Nombre fixé à 15 |
2) Election des membres des commissions thématiques
Délibération : Adoptée à l'unanimité
https://data.val2c.fr/explore/dataset/deliberations-cc-val2c/information/
3) Guide interne de procédures des marchés publics
Délibération : Adoptée à l'unanimité
https://data.val2c.fr/explore/dataset/deliberations-ce-val2c/information/
4) Election des membres au sein des autres commissions ou comités 4.1 Commission d'appel d'offres - Election des membres
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLEANTS
Madame Stella COCHETON Monsieur Julien VERRIER
Monsieur Olivier RACAULT Monsieur Eric CARNAT
Monsieur Jean-François MARINIER Monsieur Jean-Pierre CHARLES- GUIMPIED
Madame Annick GOINEAU Monsieur Christian SAUX
Monsieur Antoine LELARGE Monsieur Thierry GOSSEAUME
Délibération : Adoptée à l'unanimité
4.2Commission MAPA- Election des membres
Président : Monsieur Jacques PAOLETTI
Membres : Madame Stella COCHETON
Monsieur Olivier RACAULT
Monsieur Jean-François MARINIER
Madame Annick GOINEAU
Monsieur Antoine LELARGE
Monsieur Jean-Pierre CHARLES-GUIMPIED
[Délibération : Adoptée à l'unanimité |
4.3Comité de gestion - délégation de service public centres aquatiques communautaires -élection des représentants
Monsieur PAOLETTI Jacques
Monsieur CHARLES-GUIMPIED Jean-Pierre
Monsieur RACAULT Olivier
Monsieur MARINIER Jean-François
Madame PEAN-NORGUET Elodie
[Délibération : Adoptée à l'unanimité |
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Communauté de communes Val de Cher-Controis
15 A Rue des Entrepreneurs
CONTRES, 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
#æ.:0254791550 @ : contact@val2c.fr Le Controis-en-Sologne, le 5 mai 2026
4.4Comité de suivi - délégation de service public — Etablissement d'accueil du jeune enfant — Election des membres
Monsieur Jacques PAOLETTI
Madame Christine OLIVIER
Monsieur Stella COCHETON
Madame Séverine AUDIANE
Madame Sylvie BOUHIER
Madame Marie FORTIER
Délibération : Adoptée à l'unanimité
4 Election des délégués au sein des divers institutions
4.1 Election des représentants au sein du syndicat de pays de la vallée du Cher et du Romorantinais
Délégué titulaire : Monsieur PAOLETTI Jacques
Délégué suppléant : Monsieur VERRIER Julien
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
4.2 Election d'un représentant au sein du comité national d'action sociales
Madame PEAN-NORGUET Elodie
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
4.3Election des représentant au sein du conseil d'administration des collèges de Contres, Selles/Cher, Saint-Aignan et Montrichard Val de Cher
Titulaires | Suppléants
Le Controis-en-Sologne
Monsieur COLLIN Guillaume | Monsieur LEGOUY Quentin
Saint-Aignan
Madame GOMES Zita | Monsieur CARNAT Eric
Selles-sur-Cher
Monsieur DOUSSAUD Guy | Madame VRAIN Cécile
Montrichard Val de Cher
Monsieur GAGNEUX Jean-Claude | Monsieur Patrick PERCEVAULT
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
4.4 Election d'un représentant au sein du conseil d'administration du GIP RECIA Centre Val de Loire
Madame PEAN-NORGUET Elodie
Délibération : Adoptée à l'unanimité
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Communauté de communes Val de Cher-Controis
15 A Rue des Entrepreneurs
CONTRES, 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
#.:0254791550 @ :contact@val2c.fr Le Controis-en-Sologne, le 5 mai 2026
4.5Election des représentants - maison de l'emploi de l'arrondissement de Romontin-Lanthenay
Déléguée titulaire : OLIVIER Christine
Délégué suppléant : GOMES Zita
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
4.6Election des représentants - missions locales du blaisois et du romorantinais
Déléguée titulaire : Madame OLIVIER Christine
Délégué suppléant : Monsieur VAILLANT Dominique
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
4.7 Election des représentants au sein du conseil de surveillance des hôpitaux, Saint-Aignan et Montrichard
Saint-Aignan : Madame GOINEAU Annick
Montrichard Val de Cher : Monsieur HENAULT Damien
Délibération : Adoptée à l'unanimité
4.8Election des représentants à la commission de suivi Storengy
Délégué titulaire : Monsieur TROTIGNON Yannick
Délégué suppléant : Monsieur PICHON Lionnel
[Délibération : Adoptée à l'unanimité |
4.9Election des représentants à la commission de suivi du site Storengy CERE LA RONDE
Déléguée titulaire : Madame GOINEAU Annick
Déléguée suppléante : Monsieur RACAULT Olivier
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
4.10 Election des représentants à la commission consultative du SIDELC 41
Délégué titulaire : Monsieur RABUSSEAU Jean-Pierre
Délégué suppléant : Monsieur MARINIER Jean-François
[Délibération : Adoptée à l'unanimité 1
4.11 Election des représentants au sein du SMO Val de Loire numérique
Délégués titulaires : Monsieur CARNAT Eric et Monsieur SINSON Daniel Délégué(e)s suppléant(e)s : Madame GOINEAU Annick et Monsieur COLLIN Guillaume
Délibération : Adoptée à l'unanimité
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Communauté de communes Val de Cher-Controis
15 À Rue des Entrepreneurs
CONTRES, 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
#&æ.:0254791550 @ : contact@val2c.fr 4.12 Election des représentants au sein du comité consultatif de la réserve naturelle régionale géologique de Pontlevoy
Le Controis-en-Sologne, le 5 mai 2026
Madame OLIVIER Christine
[Délibération : Adoptée à l'unanimité
4.13 Election des représentants au sein du SMIEEOM Val de Cher
COMMUNES DÉLÉGUÉS DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS TITULAIRES
ANGE Clément BACK Alexandre FONTENAU
CHÂTEAUVIEUX Jean-Pierre PRUNIER Jean-Charles OUZILLEAU
CHATILLON-SUR-CHER Alain POMA Salomé THIBAULT GALLION CHÉMERY Yannick TROTIGNON Sébastien PICOTIN CHISSAY-EN-TOURAINE Julien VERRIER Éric EVRAS CHOUSSY Thierry GOSSEAUME Denis RIOLAND Élodie PÉAN-NORGUET Monique PARAGE
Karine MICHOT Véronique MOREAU
LE CONTROIS-EN-SOLOGNE Antoine LELARGE Gilles SAGET LETHIAS Pascale TETOT Patrice RUDAULT
Guillaume COLLIN Séverine AUDIANE
COUDDES Jean-Pierre RABUSSEAU Gaëlle SALINGUE
COUFFY Guillaume DUCHAMP Mary-Anne RICHER FAVEROLLES-SUR-CHER Jean-Michel VRILLON Nathalie PERRET FRESNES Raphaël BELTRAN Carine BUR GY-EN-SOLOGNE Paulino PRETO Jean-Éric BALMADIER LASSAY-SUR-CROISNE Cédric TOELOOSE Patrick MOTTE MAREUIL-SUR-CHER Claire VALLA Annick GOINEAU MÉHERS Séverine CHARBONNIER Aurélien CHEVY MEUSNES Jean-Luc DANGER Fabrice CADART MONTHOU-SUR-CHER Marceau MARCGQ Jean-Pierre CHANTELOUP Alban PROU Jean-Claude GAGNEUX
MENMRICHARDNRSPECHIER Christophe GUDIN Michel DUMONT-DAYOT NOYERS-SUR-CHER Catherine BRECHET Philippe SARTORI
OISLY Cécile GOMES RECCHIA Thierry BARBEILLON PONTLEVOY Jean-Louis BERTHAULT Rémy LAROCHE POUILLÉ Yann LE POLLOTEC Philippe AUBERT ROUGEOU Otilia FERNANDES Christine JULIEN-LEFEBVRE SAINT-AIGNAN Zita GOMES DE SA Éric CARNAT SAINT-GEORGES-SUR-CHER Jacques PAOLETTI Véronique DALUZEAU SAINT-JULIEN-DE-CHÉDON Fabrice RAYMOND Aurore BOISGARD SAINT-ROMAIN-SUR-CHER Michel TROTIGNON Sandra TARTARIN
SASSAY PS Valérie HANON
SEIGY Claude BARAT Dominique SIMONNET
SELLES-SUR-CHER Michèle GAUTHIER Stella COCHETON SOINGS-EN-SOLOGNE Jean-Luc BRINET Ludovic CARTIER THÉSÉE Daniel CHARLUTEAU Sylvie PAVONE VALLIERES-LES-GRANDES Fabien MÉTIVIER Annie ZEHNDER
Délibération : Adoptée à l'unanimité
4.14 Election des représentants au sein de l'EPFLI Foncier cœur de France
Titulaires : Messieurs PAOLETTI Jacques et DOUSSAUD Guy
Suppléant : Messieurs CARNAT Éric et RABUSSEAU Jean-Pierre
Délibération : Adoptée à l'unanimité
Communauté de communes Val de Cher-Controis
15 À Rue des Entrepreneurs
CONTRES, 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
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4.15 Election des représentants au sein du Conseil d'administration du SDIS 41
Titulaire : Madame COCHETON Stella
Suppléante : Madame AUDIANE Séverine
(Délibération : Adoptée à l'unanimité
4.16 Election des représentants au sein de l'ADELFA 41
Représentants titulaires Représentants suppléants
M. GOSSEAUME Thierry Mme BOURDIN Anne M. SINSON Daniel M. VERRIER Julien
M. MARINIER Jean-François M. TROTIGNON Michel
[Délibération : Adoptée à l'unanimité |
4.17 Election des représentants au sein des syndicats d'eau et assainissement
Délibération : Adoptée à l'unanimité
https://data.val2c.fr/explore/dataset/deliberations-cce-val2c/information/
4.18 Election des représentants au sein du Conseil d'exploitation des régies d'eau potable et assainissement collectif
Délibération : Adoptée à l'unanimité
https://data.val2c.fr/explore/dataset/deliberations-cc-val2c/information/
4.19 Election des représentants au sein du comité syndical du syndicat mixte du SCOT de la Vallée du Cher à la Sologne
M. Jacques PAOLETTI (Saint-Georges-sur-Cher) M. Jean-François MARINIER (Monthou-sur-Cher) Mme Karine MICHOT (Feings, Le Controis-en-Sologne) | Mme Cécile GOMES-RECCHIA (Oisly) M. Julien VERRIER (Chissay-en-Touraine) M. Jean-Claude GAGNEUX (Montrichard Val de Cher) M. Eric CARNAT (Saint-Aignan) M. Jean-Louis BERTHAULT (Pontlevoy) M. Daniel CHARLUTEAU (Thésée) M. Olivier RACAULT (Faveroiles-sur-Cher) Mme Maryline GÉNÉRO (Soings-en-Sologne) M. Daniel DUPONT (Mareuil-sur-Cher) M. Raphaël BELTRAN (Fresnes) Mme Marie-Pierre BEAU (Meusnes) Mme Stella COCHETON (Selles-sur-Cher) M. Alain POMA (Chäâtillon-sur-Cher)
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
5 Adoption du règlement budgétaire et financier M57
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
6 Attribution d'une subvention au profit du Tour du Loir et Cher Sport organisation
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
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Communauté de communes Val de Cher-Controis
15 À Rue des Entrepreneurs
CONTRES, 41700 LE CONTROIS-EN-SOLOGNE
#.:0254791550 @ : contact@val2c.fr Le Controis-en-Sologne, le 5 mai 2026
7 Modification des tarifs de location longue durée des vélos à assistance électrique cycloval2c
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
8 Convention d'assistance à la mise à jour du document unique avec le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriales de Loir-et-Cher
(Délibération : Adoptée à l'unanimité |
Affaires diverses
9 Modification des représentants au sein de l'EPIC de l'office de tourisme communautaire
Délibération : Adoptée à l'unanimité
https://data.val2c.fr/explore/dataset/deliberations-cc-val2c/information/
10 Tarif d'inscription au restaurant éphémère de l'accueil jeune du Controis-en-Sologne
Délibération : Adoptée à l'unanimité |
gaauté sé
N
Séance levée à 18 h 30 a, -Cher-Cc 7:
(ae Cons
Le Président
Jacques PAOLETTI
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