unknown - Communauté de communes - La Domitienne - Ordre du Jour cc 21.04.26

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - La Domitienne - ORDRE DU

unknown - Communauté de communes - La Domitienne - ORDRE DU

unknown - Communauté de communes - La Domitienne - ORDRE DU

unknown - Communauté de communes - La Domitienne - ORDRE DU

unknown - Communauté de communes - Gévaudan - ordre jour CC

unknown - Communauté de communes - Val'Aïgo - Ordre du jour

unknown - Communauté de communes - La Domitienne - CONVOCATI

unknown - Communauté de communes - La Domitienne - CONVOCATI

unknown - Communauté de communes - La Domitienne - CONVOCATI

unknown - Communauté de communes - La Domitienne - CONVOCATI

unknown - Communauté de communes - La Domitienne - Ordre du Jour cc 21.04.26 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Domitienne - Ordre du Jour cc 21.04.26)Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Aménagement du territoire, Page 1

Séance n° 5 du Conseil communautaire

du mardi 21 avril 2026 à 18h30

ORDRE DU JOUR

Ouverture de la séance par le Président.

Désignation du secrétaire de séance.

Appel du secrétaire de séance.

Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 7 avril 2026.

Compte rendu des décisions du Président prises en application de l’article L5211-10 du Code général des collectivités territoriales.

Compte rendu des décisions du Bureau prises en application de l’article L5211-10 du Code général des collectivités territoriales.

Informations du Président.

Pôle Ressources

Ressources humaines (Rapporteur Alain CARALP)

1. Tableau des effectifs – Mise à jour – Création d’emploi – Approbation.

2. Adhésion au Guichet Unique du Spectacle Occasionnel (GUSO) et recrutement d’intermittents du spectacle – Approbation.

3. Création d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité.

4. Création d’emploi non permanent pour un accroissement temporaire d’activité.

Moyens généraux (Rapporteur Philippe VIDAL)

5. Mise à disposition de tablettes numériques aux élus communautaires.

Vie des assemblées (Rapporteur Alain CARALP)

6. Conseil communautaire – Délocalisation des séances.

7. Délégation de pouvoir du Conseil communautaire au Bureau.

8. Création et composition des membres de la Commission d’évaluation des charges transférées (CLECT).

9. Création de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID).

10. Création et composition de la Commission intercommunale pour l’accessibilité (CIA).Page 2

11. Création et désignation des membres de la Commission de contrôle financier (CCF).

12. Création et désignation des membres de la Commission d’appel d’offres (CAO).

13. Création et désignation des membres de la Commission de délégation de service public (CDSP).

14. Désignation des représentants de La Domitienne au sein du Syndicat Mixte Les Sablières.

15. Désignation des représentants de La Domitienne au sein de l’association Réseau Local d’Initiatives Socio-Economiques (RLIse) Les Sablières.

16. Désignation des délégués de La Domitienne au comité syndical du Syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières (SMMAR) EPTB Aude.

17. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein du Syndicat mixte de la vallée de l’Orb et du Libron (SMVOL).

18. Désignation du représentant de la Communauté de communes La Domitienne au sein de la commission de suivi de la délégation de la compétence prévue au 2° de l’article L211-7 du Code de l’environnement au Syndicat mixte de la vallée de l’Orb et du Libron (SMVOL).

19. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein du Syndicat mixte d’études et de travaux de l’Astien (SMETA).

20. Désignation du représentant de la Communauté de communes La Domitienne au sein de la Commission locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Orb-Libron.

21. Désignation du représentant de la Communauté de communes La Domitienne au sein de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Basse Vallée de l’Aude.

22. Désignation des représentants de La Domitienne au sein du Syndicat mixte du Delta de l’Aude (SMDA).

23. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein de la Société publique locale (SPL) Territoire 34.

24. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein du Syndicat mixte du Schéma de cohérence territoriale (SCOT) du Biterrois.

25. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’association Minervois Corbières Méditerranée (AMCM).

26. Désignation des représentants au Comité de programmation du GAL Via Domitia - Leader 2023-2027.

27. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein du Syndicat mixte du Pôle aéroportuaire Béziers Cap d’Agde Hérault Occitanie.

28. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’association de préfiguration du Grand site Canal du Midi, du Malpas à Fonseranes.Page 3

29. Désignation du représentant de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’Association Syndicale Libre Via Europa.

30. Désignation du représentant de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’association d’animation de la pépinière d’entreprises du Biterrois Innovosud.

31. Pépinière d’entreprises Innovosud - Désignation des représentants au comité de pilotage et de suivi du marché de services pour l’animation et la gestion de la pépinière.

32. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein du Syndicat mixte du parc régional d’activité économique (PRAE) Pierre-Paul Riquet.

33. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au Conseil portuaire.

34. Désignation des membres du Conseil d’exploitation de la régie intercommunale du port départemental Vendres en Domitienne Le Chichoulet.

35. Désignation des représentants de La Domitienne au comité de sélection du Groupe d’action locale pour la pêche et l’aquaculture « Étangs – Mer – Aude » (GALPA EMA).

36. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein de la Société publique locale (SPL) Agence Régionale de l’Energie et du Climat (AREC) Occitanie.

37. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein de la Société publique locale (SPL) OEKOMED.

38. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein de la Commission consultative d’Hérault Énergies.

39. Désignation du représentant suppléant de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’Agence technique départementale (ATD) Hérault Ingénierie.

40. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein du Conseil d’administration du collège de Maraussan.

41. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein du Conseil d’administration du collège Jules Ferry à Cazouls-lès-Béziers.

42. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein au sein du Conseil d’administration du collège Françoise Giroud à Vendres.

43. Désignation des membres du Comité de direction de l’Office de tourisme La Domitienne.

44. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’association Initiative Béziers Ouest Hérault (IBOH).

45. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’Association des Communes Forestières de l’Hérault.Page 4

46. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’association Mission Locale d’Insertion (MLI) du Biterrois.

47. Désignation du représentant de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’association Groupement pour l’Insertion des personnes Handicapées Physiques Occitanie Languedoc-Roussillon (GIHP-LR).

48. Désignation du représentant de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’association Maison René Cassin Accès au Droit et Médiation.

49. Désignation du représentant de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’association Départementale d’Information sur le Logement de l’Hérault (ADIL 34).

50. Désignation du représentant de la Communauté de communes La Domitienne au sein du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE).

51. Désignation des représentants de la Communauté de communes La Domitienne au sein du Comité de pilotage de La Véloccitanie.

52. Désignation du représentant de la Communauté de communes La Domitienne au sein de l’association Réseau Pyramid Occitanie.

Commande publique (Rapporteur Alain CARALP)

53. Accord-cadre pour l’extension et le renouvellement des réseaux d’assainissement collectif et des réseaux de distribution d’eau potable – Attribution et autorisation de signature.

Pôle Développement territorial

Port du Chichoulet (Rapporteur Alain CARALP)

54. Choix du mode de gestion du Service Public du port à sec et de la base de loisirs nautiques du Chichoulet– Approbation.

Pôle Environnement et développement durable

Déchets propreté (Rapporteur Christian COULAUD)

55. Modification de la composition de la Commission Consultative d’Elaboration et de Suivi (CCES) du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA).

Transition (Rapporteur Christian COULAUD)

56. Société Publique Locale (SPL) AREC Occitanie – Création de filiale.

Pôle Population et Qualité de Vie

Action culturelle (Rapporteur Géraldine ESCANDE-COLIN)

57. Conventions partenariales relatives aux modalités d'organisation du « Festival InvitationS PatrimoineS en Domitienne » 2026 - Approbation et autorisation de signature.