Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire du re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire de re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire de re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire de re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire de re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire de re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire de re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire de re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire de re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire de re
Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire de recueil2 2015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Atlantiques - Sommaire de recueil2 2015)
Thèmes du document : Santé, Associations, ONG et mouvements politiques, Logement,
L
Liberté » Egalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PREFECTURE PYRENEES- ATLANTIQUES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
N ° 2 - JANVIER 2015
http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.pyrenees- atlantiques.territorial.gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE
Administration territoriale de l'Aquitaine
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL)
Arrêté N °2014363-0010 - Arrêté portant dérogation à l'interdiction de transport de spécimens d'espèces animales protégées - Création de la Zone d'Aménagement Concertée Aritxague- Melville Lynch - Agglomération Côte Basque Adour (64) .................................... 1
Arrêté N °2014363-0011 - Arrêté relatif à une autorisation de détention et
d'utilisation d'ivoire d'éléphant (Loxodonta africana) et (Elephas maximus) .................................... 5
Arrêté N °2014363-0012 - Arrêté relatif à une autorisation de détention et
d'utilisation d'écaille de tortue (Eretmochelys imbricata) .................................... 9
Administration territoriale des Pyrénées- Atlantiques
Agence Régionale de Santé
Arrêté N °2014358-0008 - Arrêté portant cession d'autorisation au profit de l'association française de gestion des services et établissements pour personnes autistes à Paris (75015) du foyer d'accueil médicalisé (FAM)
"Saint- Berthoumieu" à Bedous géré par l'association l'abri montagnard
à Osse- en- aspe (64490) .................................... 13
Arrêté N °2014358-0009 - Arrêté portant confirmation de la cession de
l'autorisation du centre de soins d'accompagnement et de prévention en
addictologie à Pau (CSAPA) géré par le centre d'intervention en alcoologie et toxicomanie (CIAT) à Pau (64) au profit de l'association nationale de prévention en alcoologie et addictologie (ANPAA) à Paris (75) .................................... 17
Arrêté N °2015005-0005 - arrêté portant réquisition de Monsieur RECART Didier, Médecin Pneumologue. .................................... 21
Arrêté N °2015007-0002 - Arrêté portant réquisition de Monsieur OGIEZ Nicolas médecin urologue .................................... 24
Arrêté N °2015007-0003 - Arrêté portant réquisition de Monsieur Philippe
BRUCHER
médecin urologue .................................... 27
Arrêté N °2015007-0004 - Arrêté portant réquisition de Monsieur Olivier
CLAVERIE
chirurgien orthopédique et traumatologique .................................... 30
Arrêté N °2015007-0005 - Arrêté portant réquisition de Monsieur CHAPELLIER Xavier
chirurgien orthopédique et traumatologique .................................... 33
Direction départementale de la protection de la population
Arrêté N °2014364-0011 - Notification portant délivrance d'un agrément aux échanges .................................... 36
Arrêté N °2014364-0012 - Notification portant délivrance d'un agrément aux échanges .................................... 39
Arrêté N °2015007-0006 - Tremblante FERT Ephaïm : Arrêté de levée de
déclaration
d'infection d'une exploitation atteinte de tremblante ovine atypique .................................... 42 Arrêté N °2015007-0008 - Tremblante GAEC OLHARRI : Arrêté de levée de déclaration
d'infection d'une exploitation atteinte de tremblante ovine atypique .................................... 45
Autre N °2014364-0010 - Notification portant délivrance d'un agrément aux échanges .................................... 48
Autre N °2014364-0013 - Notification portant délivrance d'un agrément aux échanges .................................... 51
Direction départementale des territoires et de la mer
Arrêté N °2014363-0004 - Autorisation d'exploiter Daguerre Ferdinand - Jatxou .................................... 54
Arrêté N °2014365-0049 - Arrêté préfectoral prononçant la carence définie par l'article L 302-9-1 du code de la construction et de l'habitation au titre de la période triennale 2011-2013 pour la commune de Ciboure .................................... 56
Arrêté N °2015007-0001 - Arrêté modificatif à l'arrêté n ° 2014260-007 concernant les prescriptions spécifiques relatives à la création d'une aire d'athlétisme à
Saint- Palais .................................... 60
Préfecture
Arrêté N °2014365-0003 - Arrêté portant modifications statutaires du syndicat eau et assainissement des trois cantons .................................... 64
Arrêté N °2014365-0050 - arrêté portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse, des sports et de la vie associative, promotion du 1er janvier 2015 .................................... 69
Arrêté N °2015005-0003 - Arrêté fixant la composition de la commission
d'expulsion des étrangers .................................... 72
Arrêté N °2015007-0009 - Arrêté portant renouvellement du bureau de l'association foncière de remembrement de Thèze .................................... 75
Arrêté N °2015007-0010 - Arrêté portant renouvellement du bureau de l'association foncière de remembrement de Garlin .................................... 78
Arrêté N °2015007-0011 - Arrêté portant renouvellement du bureau de l'association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier d'Uzein .................................... 81