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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Li
unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 02 07 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Liste deliberations CCPG 02 07 2024)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Famille,
\
Pithiverais
—æ
omnens
Gâtinais
.
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-T Erre
fldaCievse
‘
ë
LISTE
DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
02 JUILLET
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
02
Juillet,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
26
juin,
deux
mille
vingt-quatre,
se
sont
réunis
à
Boiscommun,
sous
la
Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS.
En
exercice
: 58
Présents
: 40
Votants
: 50
Étaient
présents
:
M.
Barrier,
M.
Bauer,
M.
Beaudeau,
M.
Bercher,
M.
Berthelot
Michel,
M.
Bougreau,
M.
Bonniez,
M.
Brichard,
, M.
Catinat,
M.
Chanclud,
M.
Ciret,
Mme
Couillaut,
Mme
Dauvilliers,
M.
Dujardin,
M.
Duverger,
M.
Gainville,
M.
Gaurat,
M.
Gillet,
M.
Girard
Claude,
Mme
Goffinet,
, Mme
Herblot,
M.
Laroche,
M.
Léotard,
Mme
Lévy,
M.
Luche,
M.
Masson,
M.
Matignon,
Mme
Pasquet,
Mme
Pelhate,
M.
Petiot,
M.
Pierron,
Mme
Pommier
Florence,
Mme
Pommier
Marie-
Thérèse,
Mme
Ragobert,
M.
Rivière,
Mme
Roullet,
Mme
Saby,
Mme
Sonatore,
M.
Thomas,
M.
Wera.
Etaient
excusés:
M.
Desbois,
M.
Douillot
Étaient
absents: M.
Burleraux,
M.
Citron,
M.
Crissa,
M.
Nebout,
M.
Quelin,
M.
Volkringer
Pouvoirs: Mme
Ancile
pouvoir
à
M.
Léotard
Alexandre,
Mme
Berthelot
Christine
pouvoir
à
M.
Gaurat
Hervé,
M.
Girard
Jean-Paul
pouvoir
à
M.
Bercher
Fabien,
M.
Haby
pouvoir
à
M.
Surateau
Thierry,
M.
Jasselin
pouvoir
à
Mme
Dauvilliers,
M.
Mangeant
pour
voir
à
Mme
Lévy
Véronique,
Mme
Marie
pouvoir
à
M.
Petiot
Pierre,
M.
Nauleau
pouvoir
à
Mme
Herblot
Marie-Claude,
M.
Sureau
pouvoir
à M. Gillet
Jean,
M.
Bouteille
pouvoirà
M.
Chanclud
Dominique
Pierre
Petiot
a été
élu secrétaire
de
séance.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L. 5211-
1 et
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques.
Ordre
de
Numéro
Intitulé
de
la délibération
Avis
du
passage |
délibération
Conseil
1
2024.60A
|Présentation
du
rapport
d’activités
2023
et
adoption
du
schéma
de
développement
Favorable
touristique
de
l’Office
de
Tourisme
et
de
la
DM
du
Grand
Pithiverais
2
2024.61A
|Approbation
du
scénario
1 (Réhabilitation
du
Manoir
de
Flotin)
Favorable
3
2024.62A
|Fonds
départemental
de
soutien
aux
projets
structurants
— Volet
2
Favorable
4
2024.63A
|Avis sur
le projet
SRADDET
Centre-Val
de
Loire
Défavorable
5
2024.64A
[Transformation
du
budget
annexe
SPANC
en
budget
annexe
assainissement
Favorable
6
2024.65A
|Création
d’un
budget
annexe
Eau
Potable
Favorable
7
2024.66A
|Modification
du
règlement
intérieur
du
service
Enfance
Éducation
Favorable
8
2024.67A
|Tarification
des
services
communautaires
—
service
Enfance
éducation
—
année
scolaire
Favorable
2024
- 2025
9
2024.68A
|Tarification
du
transport
scolaire
intra-muros
sur
la
commune
déléguée
de
Malesherbes
Favorable
— année
2024/2025
10
2024.69A
[Participation
des
collectivités
extérieures
aux
frais
de
scolarité
2023/2024
Favorable
11
2024.70A
|Convention
relative
aux
modalités
de
participation
aux
dépenses
de
fonctionnement
de |
Favorable
l’école
privée
sous
contrat
d'association
Jeanne
d'Arc
12
2024.71A
[Renouvellement
du
PEDT—
Plan
Mercredi
Favorable
13
2024.72A
|Accord-cadre
de
fourniture
et
livraison
de
repas
en
liaison
froide
pour
les
écoles,
ALSH
Favorable
et
multi-accueil
14
2024.73A
|Versement
de
subvention
à
la
coopérative
scolaire
de
l’école
élémentaire
B.
Despres
de
Favorable
Puiseaux
15
2024.74A
|Acquisition
de
la
propriété
appartenant
aux
consorts
DURAND
et
DESBOIS
à Auxy
Favorable
16
2024.75
|Ouverture
AP-CP
budget
principal
Favorable
17
2024.76
|Approbation
du
plan
de
financement
pour
le
projet
de
travaux
de
réseaux
de
chaleur
sur
Favorable
la commune
de
Nibelle
18
2024.77
|Reprise
sur
amortissements
— Budget
principal
Favorable
19
2024.78
[Admission
de
créances
éteintes
— 2024
— budget
principal
Favorable
20
2024.79
|Admission
en
non-valeur
— 2024
- budget
principal
Favorable
21
2024.80
[Admission
en
non-valeur
— 2024
— budget
annexe
SPANC
Favorable
22
2024.81
[Décision
modificative
n°2
du
budget
principal
exercice
2024
Favorable
Conseil
du
mardi
02
Juillet
2024
—
Boiscommun
L 23
2024.82
[Engagement
partenarial
tripartite
CCPG
/ DDFIP
/ SGC
Favorable
24
2024.83
|Convention
cadre
pour
la
mise
à
disposition
de
salles
aux
partenaires
dans
les
espaces
Favorable
France
Services
et espace
services
publics
25
2024.84
|Avenant
n°4
à
la
convention
d'occupation
d’un
local
à
Nibelle
dans
le cadre
de
l'exercice
Favorable
de
la compétence
Enfance
éducation
pour
l’activité
périscolaire
26
2024.85A
|Projet
d'établissement
de
la
halte-garderie
itinérante
Favorable
27
2024.86
|Projet
d'établissement
du
multi-accueil
«
Fleur
de
coton
»
Favorable
Beaune-la-Rolande,
le 08
Juillet
2024
Le
secrétaire
de
séance,
La
Présidente,
Pierre
PETIOT
Conseil
du
mardi
02
Juillet
2024
—
Boiscommun
2