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Conseil Municipal - Liste délibérations
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Lourdes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste délibérations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Humanitaire, Économie et finances,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal de la ville de Lourdes du mardi 13 décembre 2022
Palais des congrès
Liste des délibérations Adopté / Rejeté
1 - Décisions du Maire Adopté 2 - Convention Territoriale Globale séquencée 2022-2025 Adopté 3 - Délégation de la compétence d'organisation des transports scolaires Adopté entre la Communauté d'agglomération Tarbes lourdes Pyrénées et la ville de
Lourdes : avenant n°4 à la convention
4 - Avenant n°2 à la convention cadre 2016/2020 portant sur l'abattement Adopté de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la ville pour 2023
5 - Convention de partenariat avec la CAF relative à la mise en œuvre du Adopté contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité pour 2022/2023
6 - Ateliers de codage numérique au Centre social : Convention de Adopté partenariat avec l'Union Départementale des Associations Familiales
7 - Avis sur une dérogation au repos dominical des commerces de détail Adopté accordée par le Maire pour l'année 2023
8 - Crédits par anticipation 2023 : Budget Principal — Budget annexe Adopté Parking
9 - Budget Principal : Décision modificative 2022-2 Adopté 10 - Services Publics : Tarifs 2023 Adopté 11 - Centre communal d'action sociale (CCAS]: avance sur subvention Adopté 2023
12 - Comité d'entraide des employés de la ville de Lourdes, du CCAS et du Adopté SIMAIE : avance sur subvention 2023
13 - Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Lourdes et l'Office Adopté de tourisme
14 - Concession de service public du Pic du Jer : avenant n°1 du contrat Adopté initial
15 - Protocole transactionnel SNC Les Parkings de lourdes — ville de Adopté Lourdes : répartition de l'indemnité entre budgets
16 - Plan façades : attribution de subventions Adopté 17 - lancement du «Plan façades 2»: approbation du règlement Adopté d'intervention financière
18 - lancement du «Plan enseignes » : approbation du règlement Adopté d'intervention financière
19 - Concours de maîtrise d'œuvre pour le projet de construction des Adopté réserves externalisées du Musée pyrénéen et des archives municipales
20 - Constitution d'une servitude au profit d'Enedis sur le lieu-dit « DE LA Adopté GROTTE »
21 - Forêts communales — Programme de coupes de bois 2023 Adopté 22 - Modification des staiuts du Syndicat Départemental d'Energie Adopté 23 - Convention cadre de partenariat entre la ville de lourdes et le Parvis Adopté Scène Nationale Tarbes — Pyrénées pour la Politique de diffusion culturelle
« Hors les murs » : avenant n°1 de l'annexe opérationnelle n°2
24 - Projet scientifique et Culturel du Musée pyrénéen Adopté 25 - Banc de la Grotte n°65 : demande d'autorisation de cession de contrat Adopté de location gérance et changement de locataire gérant
26 - Banc de la Grotte n°50 : demande d'autorisation de mise en location-
Hautes-Pyrénées
Adopté gérance
27 - Création d'un emploi non permanent d'Agent récoleur / Chantier des Adopté
collections du Chäteau-ort dans le cadre d'un contrat de projet
28 - Création d'emplois saisonniers au titre de la saison 2023 : Service de Adopté
la Police municipale
29 - Recrutement d'agents recenseurs et nomination du Coordonnateur Adopté
communal du recensement de la population et du Correspondant du
réperioire des immeubles localisés et de leurs adjoints
30 - Mise à disposition d'agents communaux Adopté
31 - Convention d'adhésion au service chômage du centre de gestion des Adopté
32 - Tableau théorique des effectifs 2022 - Modifications Adopté