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Déliberation - Liste des délibérations 13.02.2023
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Pamfou.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations 13.02.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Cybersécurité, Données personnelles,
République
Française
Département
Seine
et Marne
COMMUNE
DE
PAMFOU
Liste
de
Délibérations
du
Conseil
Municipal
du
13
Février
2023
L'an
2023
et
le
13
Février
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est réuni
au nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu habituel
de
ses
séances,
salle
du
conseil,
Mairie
de
Pamfou,
sous
la présidence
de
Pierre-François
PRIOUX,
le Maire.
Présents:
Mesdames
: CASTANO
Nadège,
MAIGNAN
Fabienne,
BOURGOIN
Béatrice,
COUSIN
Nicole,
JUDET
CHERET
Camille,
JOURDAN
Patricia.
Messieurs
:
PRIOUX
Pierre-François,
MEUNIER
Dominique,
BARAIZE
Dominique,
DUBOIS
Jérémy,
LE
SQUER
Yann,
MARTIN-LIMOUSIN
Guy,
GUILLEMARD
Philippe.
Absents
excusés
: Monsieur
GRANDI
Marc
(procuration
à
Nadège
CASTANO),
Madame
BOUCHER
Krystel
(procuration
à Pierre-François
PRIOUX).
Nombre
de
membres
Afférents
au
Conseil
municipal
: 15
Présents
: 13
Date
de
la
convocation
: 03/02/2023
Date
d'affichage
: 03/02/2023
Secrétaire
de
Séance
: Mme
Nadège
CASTANO
Objet
des
délibérations
SOMMAIRE - Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
29
Novembre
2022,
- CDG
77
- Adhésion
du
contrat
d'accompagnement
à la protection
des
données personnelles,
-
SDESM
-
Modification
du
périmètre
du
SDESM
par
adhésion
de
de
la
communauté
de
communes
Brie
des
Rivières
et Châteaux
et de
la commune
de
Melun,
- Numérotations
de
voirie
Rue
du
Saule,
- Numérotations
de
voirie
Rue
du
Bon
Puits,
- Modification
du
règlement
intérieur
des
salles
en
location,
- Questions
diverses.
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’Assemblée
d’annuler
un
point
à
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
: Numérotations
de
voirie
Rue
du
Bon
Puits.
Le
conseil
municipal
accepte
la proposition
à l’unanimité.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
29
Novembre
2022
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00 CDG
77
-
Adhésion
du
contrat
d’accompagnement
à
la
protection
des
données
personnelles réf : 13022023
01
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre :
00
Abstention
:
00
SDESM
- Modification
du
périmètre
du
SDESM
par
adhésion
de
de
la
communauté
de
communes
Brie
des
Rivières
et
Châteaux
et
de
la
commune
de
Melun,
réf: 13022023
02
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00
Numérotations
de
voirie
Rue
du
Saule,
réf : 13022023
03
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre
:
00
Abstention
:
00
Modification
du
règlement
intérieur
des
salles
en
location
réf : 13022023
04
Adopté
à l’unanimité :
Pour :
15
Contre :
00
Abstention
:
00
INFORMATION Décision
du
Maire
n°2023-01
— Portant
sur
l’extension
et rénovation
de
la salle
des
sports
de
PAMFOU
- Avenant
n°1,
sur
le lot n°1/VRD
Terrassement
Aménagement
Extérieur.
La
séance
s’est
levée
à
19h30.
A
Pamfou,
le
13
Février
2023
Le
Maire,