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Compte-Rendu - AFFICHAGE
Compte-Rendu - affichage du 13.02.2023
Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Pamfou.
Lien du pdf (Compte-Rendu - affichage du 13.02.2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Cybersécurité, Données personnelles,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
SEINE
ET
MARNE
A
Pamfou,
Le
03
Février
2023
À
l'attention
des
Conseillers
Municipaux
de
Pamfou
MAIRIE Objet
: Convocation
Conseil
Municipal
PAMFOÉANce
du
13
Février
2023
77830
Monsieur, J'ai l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la réunion
qui
aura
lieu
le :
Lundi
13
Février
2023
à
19h00
Lieu
de
la
séance
: Salle
du
Conseil
de
Pamfou
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
- Approbation
du
compte
rendu
de
la séance
du
30
Novembre
2022,
-
CDG
77
-
Adhésion
du
contrat
d'accompagnement
à
la
protection
des
données
personnelles, - SDESM
- Modification
du périmètre
du
SDESM
par
adhésion
de
de
la
communauté
de
communes
Brie
des
Rivières
et
Châteaux
et de
la
commune
de
Melun,
- Numérotations
de
voirie
Rue
du
Saule,
- Numérotations
de
voirie
Rue
du
Bon
Puits,
- Modification
du
règlement
intérieur
des
salles
en
location,
- Questions
diverses.
Veuillez
agréer,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Pierre-François
PRIOUX.
Je
SOUSSIQNÉ
(EC). scrmrinnsrerrsrineriranannessémneneensrisinteninss
amer
dONNE
DOUVOIT
à
ss
nrnssrsensnnnesresennreemmesennnnnnrernneneee
de
me
représenter
à
la réunion
du
Conseil
Municipal
de
PAMFOU
convoqué
pour
le
- de
prendre
part
à
toutes
les
délibérations
- d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents.
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
une
cause
quelconque
Fait
à
Pamfou,
le
...................................
11
rue
de
la
Mairie
- Téléphone
: 01
64
31
81
90
- Télécopie
: 01
64
31
85
64
e-mail
: pamfou-mairie77@orange.fr