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Compte-Rendu - 22 septembre 2023
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Lugagnac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 22 septembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
PROCES-VERBAL
MAIRIE DE LUGAGNAC (46260)
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUILLET 2023
Etaient présents : François REYMANN, Philippe RAMOND, Yannick MONTAGNÉ, Jean-François VIGNES Catherine MORIN, Norbert FLACONÈCHE, Sophie WALTER, Laurence MARY. Absents excusés :
- Nathalie DEVIMES, ayant donné pouvoir à François REYMANN, - Vincent LAGARRIGUE, ayant donné pouvoir à Catherine MORIN.
La séance, sous la présidence de Monsieur François REYMANN, Maire, est ouverte à 18h15. Madame Catherine MORIN est nommée secrétaire de séance.
I. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 09 juin2023 :
Le Procès-Verbal est approuvé à l’unanimité.
II. Délibération : Voirie 2023 – Approbation des travaux sur le chemin des Iris Ces travaux ont pour objet la remise en état de cette voie destinée, à partir de janvier 2024, à être reconnue comme voie communautaire, impliquant son futur entretien par la CCPLL. Le devis s’élève à 9 374,40 € TTC.
La délibération est adoptée à l’unanimité.
III – Informations et discussions :
III.1- Voirie 2023 : l’ensemble des voies du village a fait l’objet d’une visite par le responsable voirie de la CCPLL afin de dresser un état des lieux, de répertorier les voies communautaires qui devraient faire l’objet de travaux en 2024, ainsi que les voies qui pourraient passer du statut de voie communale à celui de voie communautaire. Un compte- rendu détaillé a été communiqué à la municipalité à la suite de cette visite.
III.II – Recensement 2024
Ce recensement se déroulera durant les mois de janvier et février 2024.
Monsieur Yannick MONTAGNÉ assurera la coordination de cette opération. Mission de recenseur : un recrutement sera lancé auprès des habitants de la commune pour cette mission temporaire.
Le recensement pourra s’effectuer soit par l’agent recenseur au domicile des personnes, soit directement par les habitants concernés, en version dématérialisée sur internet.
III.III - Plan de fermeture du réseau cuivre
D’ici 2027, le réseau de communication téléphonique et internet en cuivre sera entièrement supprimé. Une enquête sera lancée par la municipalité lors de la parution de l’Echo des Cazelles d’automne, afin d’identifier les habitants du village qui ne sont pas encore reliés à internet par la fibre ou qui ne disposent que d’un poste de téléphonie fixe.
III.IV – Acquisition d’équipement de conférence
La subvention demandée à la CARSAT a été accordée. Le devis initial ayant pu être revu à la baisse, la CARSAT sera contactée afin de connaître le montant définitif de la subvention.
III.V – Logements communaux
Les baux des trois logements étant à échéance doivent être renouvelés et certains aspects précisés. Des réunions seront organisées avec chaque occupant de ces trois logements. IV – Questions diverses
IV.I - Séance de cinéma du 5 août
Un point est fait sur l’organisation de la soirée.
IV.II - Affiche représentant Lugagnac
L’affiche proposée reçoit l’approbation des élus.
IV.III – Journée citoyenne
La prochaine journée est fixée au samedi 28 octobre 2024.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h30.
La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au 22 septembre à 18h15 en Mairie.
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
François REYMANN Catherine MORIN