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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C59 06 2024)
Thèmes du document : Sport, Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement,
C- 59-06-2024
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 juin 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 24 juin 2024
SPORTS - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS AQUATIQUES AUPRÈS DES ASSOCIATIONS
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Annick BAMBERGER, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, François BONNET, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Yamina BOUDAHMANI, Sophie BOUTRIT, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Thierry DEVAUTOUR, Jean-Pierre DIGET, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Anne-Lydie LARRIBAU, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Sonia LUSSIEZ, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Sébastien MATHIEU, Philippe MAUFFREY, Marie-Paule MILLASSEAU, Marcel MOINARD, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Nicolas ROBIN, Agnès RONDEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Florence VILLES, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jeanine BARBOTIN à Dominique SIX, Ségolène BARDET à Romain DUPEYROU, Patricia DOUEZ à Franck PORTZ, Noélie FERREIRA à Florent SIMMONET, Elsa FORTAGE à Sébastien MATHIEU, Alain LECOINTE à Anne-Sophie GUICHET, Alain LIAIGRE à Olivier D'ARAUJO, Bastien MARCHIVE à Jérôme BALOGE, Elmano MARTINS à Gérard LEFEVRE, Lucy MOREAU à Elisabeth MAILLARD, Corinne RIVET BONNEAU à Florent JARRIAULT, Mélina TACHE à Lucien-Jean LAHOUSSE.
Titulaires absents :
Christelle CHASSAGNE, Michel PAILLEY, Richard PAILLOUX.
Titulaires absents excusés :
Christian BREMAUD, Dany MICHAUD.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 59-06-2024
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 24 JUIN 2024
SPORTS - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DES ÉQUIPEMENTS AQUATIQUES AUPRÈS DES ASSOCIATIONS
Monsieur Philippe MAUFFREY, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les statuts de la Communauté d’Agglomération du Niortais et plus particulièrement la compétence « Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire »,
Dans le cadre de sa politique sportive, la Communauté d’Agglomération du Niortais met ses piscines à disposition des associations promouvant la pratique et le développement des sports aquatiques.
Sont concernées les associations suivantes :
- Association des Plongeurs de Niort et des environs (APNEE),
- Canoë Kayak Club Niortais,
- Cercle des Nageurs de Niort (CNN),
- Mille Bulles,
- Stade Niortais Triathlon.
Les modalités de mise à disposition et les règles de fonctionnement entre les associations et Communauté d’Agglomération font l’objet de conventions pluriannuelles. Des annexes sont rédigées annuellement pour préciser les créneaux et espaces mis à disposition dans chaque équipement, ainsi que la liste des encadrants diplômés de chaque association.
Conformément à la grille tarifaire adopté par le Conseil d’Agglomération, les associations situées sur le territoire communautaire bénéficient de la gratuité de la mise à disposition, à l’exception de certains espaces annexes de la piscine Pré-Leroy, qui font l’objet d’une facturation définie dans la convention. Cette mise à disposition gracieuse constitue une aide en nature valorisée comme telle dans les comptes annuels des associations.
Les conventions arrivant à échéance en fin d’année sportive 2023-2024, il est proposé de poursuivre la mise à disposition des équipements pendant une période d’un an, renouvelable deux fois, soit jusqu’à la fin de la saison sportive 2026-2027 au plus tard.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve les conventions pluriannuelles de mise à disposition des installations aquatiques aux associations APNEE, Canoë-Kayak Club Niortais, Cercle des Nageurs de Niort, Mille Bulles et Stade Niortais Triathlon, - Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer les conventions, leurs annexes annuelles et tout document afférent.
Le Conseil d'Agglomération adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Philippe MAUFFREY
Vice-Président Délégué