Déliberation - 1131275

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Déliberation - 1131275 Document publié le Vendredi 30 septembre 2022 par la commune de Bersée. Lien du pdf (Déliberation - 1131275)Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Santé, Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 30 Septembre 2022

Etaient présents : MM. HOTTIN A. DECOTTIGNIES S. DELEBECQUE PM. DEPRAETERE D. DERACHE I. DESBONNET T. DESCAMPS C. FOVELLE A. LAGACHE J. LEMESRE MB. MONNIER V. MOREAU N. NAESSENS B. PASTANT D. THOBOIS P. VARLET Y. VEILLEROY M.

Excusés : MM. DECROIX D. FREGGI C.

Ordre du jour :

 Décision modificative au Budget Primitif 2022 ;

 Convention d’adhésion à la centrale d’achats du Syndicat Mixte La Fibre Numérique 59-62 ;

 Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 – Pôle Santé au travail ;

 Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN ;

 Création d’un poste de Directeur Général des Services ;

 Divers.

En préambule, Mme Marie-Brigitte Lemesre a demandé si les convocations des réunions de Conseil Municipal pouvaient être publiées sur le panneau d'information électronique. Cette demande sera étudiée en commission communication.

Décision modificative au Budget Primitif 2022

Lors du vote du budget en Avril 2022, la 1ère échéance du prêt contracté en Juin n'avait pas été prévue, une décision modificative doit être votée.

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, d'ouvrir les crédits suivants :

- en section de fonctionnement Dépenses :

à l'article 66111 - Intérêts réglés à l’échéance pour un montant de 1.305 € ;

- en section de fonctionnement Recettes :

à l’article 7381 - Taxe add. Droits de mutation pour un montant de 1.305 € ;

- en section d’Investissement Dépenses :

à l’article 1641- Emprunts en euros pour un montant de 3.558 € ;

- en section d’Investissement Recettes :

à l’article 1328 - Autres pour un montant de 3.558 €.

Signature d'une convention d’adhésion à la centrale d’achats du Syndicat Mixte La Fibre Numérique 59-62

La commune de Bersée porte le projet de vidéoprotection. Dans ce cadre, elle a entrepris des démarches de consultation en vue de mettre en œuvre les marchés publics nécessaires et les mieux adaptés à ses besoins.

De son côté le Syndicat mixte Nord – Pas-de-Calais Numérique (La Fibre Numérique 59 62) développe une offre de services à destination des collectivités du Nord et du Pas-de-Calais, ainsi que de leurs établissements publics, dans le cadre de ses compétences en matière de Numérique. Ces services privilégient le recours au réseau public de fibre optique que le Syndicat mixte a déployé et que les EPCI ont contribué à financer, car il permet le développement d’infrastructures de qualité, sécurisées et pérennes.Pour ce faire le Syndicat mixte s’est constitué en centrale d’achats en janvier 2022, qui pourra intervenir en tant que grossiste ou intermédiaire, et qui prévoit d’offrir des services, prestations et fournitures dans les domaines suivants :

• Services numériques essentiels pour les collectivités (« Pack Mairie Connectée »),

• Prestations de vidéoprotection,

• Services de télécommunications et communications électroniques.

Le Syndicat mixte a par ailleurs lancé l’expérimentation d’un réseau public LoRa pour l’Internet des Objets. L’adhésion à la centrale d’achats permettra de bénéficier de ces services, prestations et fournitures sans avoir à lancer de consultation, en profitant des marchés qu’elle aura passés. L’acheteur qui a recours à une centrale d’achats est réputé avoir respecté ses obligations de publicité et de mise en concurrence pour les opérations de passation et d’exécution qu’il lui a confié.

Eu égard au périmètre de la centrale d’achats, qui couvre les Départements du Nord et du Pas- de-Calais, l’économie d’échelle liée à la mutualisation des besoins permettra de bénéficier des meilleurs tarifs.

Le recours aux marchés de la centrale d’achats n’implique aucune exclusivité de commande auprès des fournisseurs de cette dernière. L’adhérent n’a aucune obligation de recourir aux marchés qui n’ont pas été spécifiquement conclus pour lui et à sa demande par la centrale d’achats.

Vu les articles L 2113-2 et suivants du code de la commande publique ; Vu la convention d’adhésion à la centrale d’achats de La Fibre Numérique 59 62 ; Considérant l’intérêt que pourrait représenter le recours aux marchés passés par la centrale d’achats de La Fibre Numérique 59 62 en matière de services numériques, pour l’économie des ressources de la commune de Bersée en matière de passation des marchés publics, pour le bénéfice de l’expertise apportée par le Syndicat mixte Nord – Pas-de-Calais Numérique et pour l’amélioration des tarifs que permet la mutualisation des achats ;

Le Conseil, ouï l'exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par 16 voix POUR et 1 voix CONTRE

Article 1 : Décide de l’adhésion de la commune de Bersée à la centrale d’achats du Syndicat Mixte Nord – Pas-de-Calais Numérique [au titre des prestations, services et fournitures que ladite centrale d’achats pourra offrir en matière de vidéoprotection), Article 2 : Autorise Monsieur le maire à signer tout document afférent à cette adhésion, et notamment la convention d’adhésion à la centrale d’achats.

Autorisation de signature de la convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 – Pôle Santé au travail

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale ;

Vu le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ;

Vu la délibération du conseil d’administration du Cdg59 en date du 30 Juin 2022 fixant les conditions de tarification des services du Cdg59

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune, affiliée au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord, est adhérente au Pôle Santé Sécurité au Travail du Cdg.De ce fait, le Cdg59 a pour mission de mener toutes les actions portant sur : ✓ Le suivi de la santé individuel des agents ;

✓ Le conseil sur la santé et la sécurité pour l’amélioration des conditions de travail ; ✓ Les actions de prévention et d’évaluation des risques professionnels ; ✓ Le maintien dans l’emploi et le reclassement des agents ;

✓ L’application des règles d’hygiène et de sécurité en milieu professionnel. En plus généralement les actions résultant des articles 14 à 26-I du décret n° 85-603 du 10 juin 1985.

Par ailleurs, ce service propose également des actions spécifiques, qui portent sur : ✓ Les missions d’inspection ;

✓ La réalisation et l’actualisation du document d’évaluation des risques professionnels ✓ L’accompagnement des collectivités dans la mise en œuvre et l’animation des actions et politiques de prévention ;

✓ L’accompagnement des collectivités dans le diagnostic et l’évaluation des RPS ; ✓ Les permanences psychologiques réalisées par le psychologue du travail ; ✓ Les permanences sociales

✓ Le conseil et l’accompagnement aux projets ergonomiques (agencement et aménagement de nouveaux locaux ou espaces professionnels - restauration, crèches...- l’organisation de travail, les ambiances de travail ...) ;

✓ Et toute autre demande répondant à un besoin spécifique.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’adhérer à l’ensemble de ces services, et précise les conditions tarifaires suivantes : contribution annuelle de 85 € par agent, incluant le suivi médical et les actions de prévention individuelles prescrites par le médecin du travail ; 400 € la journée d’intervention pour les actions spécifiques réalisées à la demande de l’employeur par : l’ACFI ou préventeur ; le psychologue du travail ; l’ergonome ; l’assistant.e social.e.

Monsieur le Maire précise que cette convention est valable 3 ans.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité :

• D’adhérer à l’ensemble des services proposés par le CDG59,

• Autorise le Maire à signer la convention d’adhésion aux services de prévention du Cdg59 Pôle Santé Sécurité au Travail.

Nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN

Le Conseil Municipal,

Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l'arrêté préfectoral en date du 08 avril 1971 portant création du Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Nord (SIAN),

Vu les arrêtés successifs portant extension ou réduction du périmètre, modification des statuts du SIAN et notamment du 21 novembre 2008 dotant le SIAN d'une compétence à la carte supplémentaire "Eau Potable et Industrielle" et d'un changement de dénomination, à savoir le SIDEN-SIAN,

Vu l'arrêté interdépartemental en date du 31 décembre 2008 portant adhésion du SIDEN France au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence "Eau Potable", entraînant de fait sa dissolution, les membres du SIDEN France devenant de plein droit membres du SIDEN-SIAN pour cette compétence,

Vu les arrêtés interdépartementaux successifs portant extension du périmètre du SIDEN-SIAN, Vu les arrêtés interdépartementaux successifs portant modifications statutaires du SIDEN-SIAN et notamment ceux en dates des 27 avril 2018 et 28 janvier 2019,Vu la délibération en date du 7 septembre 2021 du Conseil Municipal de la commune d’ETERPIGNY (Pas-de-Calais) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,

Vu la délibération n° 15/137 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 22 novembre 2021 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune d’ETERPIGNY (Pas-de-Calais) avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,

Vu la délibération en date du 26 octobre 2021 du Conseil Municipal de la commune de VENDEUIL (Aisne) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence « Eau Potable » (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d’eau destinée à la consommation humaine – Distribution d’eau destinée à la consommation humaine),

Vu la délibération n° 29/172 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 16 décembre 2021 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de VENDEUIL (Aisne) avec transfert de la Compétence « Eau Potable », Vu la délibération en date du 3 décembre 2021 du Conseil Municipal de la commune de HERMIES (Pas-de-Calais) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert des compétences « Eau Potable » (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d’eau destinée à la consommation humaine – Distribution d’eau destinée à la consommation humaine), « Assainissement Collectif » et « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,

Vu la délibération n° 30/70 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 21 juin 2022 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de HERMIES (Pas-de-Calais) avec transfert des compétences « Eau Potable » (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d’eau destinée à la consommation humaine – Distribution d’eau destinée à la consommation humaine), « Assainissement Collectif » et « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,

Vu la délibération en date du 7 décembre 2021 du Conseil Municipal de la commune de GONDECOURT (Nord) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,

Vu la délibération n° 11/11 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 22 février 2022 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de GONDECOURT (Nord) avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,

Vu la délibération en date du 8 décembre 2021 du Conseil Municipal de la commune de NEUVILLE SUR ESCAUT (Nord) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,

Vu la délibération n° 12/12 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 22 février 2022 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de NEUVILLE SUR ESCAUT (Nord) avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,

Vu la délibération n° 32/282 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 12 novembre 2020 par laquelle le Syndicat propose l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune d’OPPY (Pas-de-Calais) avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,

Vu la délibération en date du 15 décembre 2021 du Conseil Municipal de la commune d’OPPY (Pas-de-Calais) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,

Vu la délibération en date du 14 janvier 2022 du Conseil Municipal de la commune de MOEUVRES (Nord) sollicitant son adhésion au SIDEN-SIAN avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie »,Vu la délibération n° 21/39 adoptée par le Comité du SIDEN-SIAN lors de sa réunion du 28 avril 2022 par laquelle le Syndicat accepte l'adhésion au SIDEN-SIAN de la commune de MOEUVRES (Nord) avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie », Considérant que le Conseil Municipal/Communautaire estime qu'il est de l'intérêt de la commune/ou nom de l’EPCI d'approuver ces nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, d'accepter l'adhésion au SIDEN-SIAN :

→ De la commune de VENDEUIL (Aisne) avec transfert de la compétence Eau Potable (Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d'eau destinée à la consommation humaine – Distribution d'eau destinée à la consommation humaine).

→ De la commune d’HERMIES (Pas-de-Calais) avec transfert des compétences Eau Potable, Assainissement Collectif et Défense Extérieure Contre l’Incendie,

→ Des communes d’ETERPIGNY (Pas-de-Calais), OPPY (Pas-de-Calais), GONDECOURT (Nord), NEUVILLE SUR ESCAUT (Nord) et MOEUVRES (Nord) avec transfert de la compétence Défense Extérieure Contre l’Incendie.

Le Conseil Municipal souhaite que les modalités de ces nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN soient telles que prévues dans la délibération n° 15/137 adoptée par le Comité Syndical du SIDEN-SIAN du 22 novembre 2021, la délibération 29/172 adoptée par le Comité Syndical du SIDEN-SIAN du 16 décembre 2021, la délibération n° 30/70 adoptée par le Comité Syndical du SIDEN-SIAN du 21 juin 2022, les délibérations n° 11/11 et 12/12 adoptées par le Comité Syndical du SIDEN-SIAN du 22 février 2022, la délibération n° 32/282 adoptée par le Comité Syndical du SIDEN-SIAN du 12 novembre 2020 et la délibération n° 21/39 adoptée par le Comité Syndical du SIDEN-SIAN du 28 avril 2022.

Création d’un poste de Directeur Général des Services

Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal qu'une réorganisation du personnel au niveau du secrétariat de Mairie devient nécessaire.

Compte tenu de ses éléments, Monsieur le Maire propose à l'assemblée de créer un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services, à temps complet, qui aura pour mission de diriger, sous l’autorité du Maire, l’ensemble des services et d’en coordonner l’organisation.

Cet emploi pourra être pourvu par un fonctionnaire de catégorie A de la filière administrative, aux grades d'Attaché ou d'Attaché principal.

L'agent recruté sur l'emploi de Directeur Général des Services percevra la rémunération prévue par le statut de la fonction publique territoriale et la grille indiciaire de l’emploi fonctionnel créé. Il pourra également bénéficier des dispositions du régime indemnitaire de la collectivité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide par 15 VOIX POUR, 1 CONTRE ET 1 ABSTENTION :

- d’adopter la proposition de Monsieur le Maire ;

- de modifier ainsi le tableau des emplois ;

- d’inscrire au budget les crédits correspondants.

Questions diverses :

- Subvention à l'association CAT NAT SINISTRES DE LA SECHERESSE DES HAUTS DE FRANCE Monsieur le Maire rappelle que l’association Cat Nat Sinistrés de la Sécheresse des Hauts deFrance a été créée en décembre 2018 pour représenter et défendre les intérêts des familles sinistrées dont les habitations ont été gravement endommagées suite aux fortes périodes de sécheresse des années 2018, 2019 et 2020 sur l’ensemble du territoire de la CCPC.

Cette année 2022 est particulièrement impactée par une sécheresse dite « historique » qui aggrave considérablement les dommages constatés les années précédentes et provoque de nombreux nouveaux dommages sur les biens immobiliers des administrés propriétaires et des bien immobiliers communaux.

C’est pourquoi, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’allouer une subvention exceptionnelle d’un montant de 300 € à l'association Cat Nat Sinistrés de la Sécheresse des Hauts de France. Ces fonds seront affectés à la défense des intérêts des sinistrés de la CCPC en général et des sinistrés de Bersée en particulier.

Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, décide à l’unanimité, de verser une subvention exceptionnelle de 300 € à l'association Cat Nat Sinistrés de la Sécheresse des Hauts de France.

- Recrutement à l'Agence Postale Communale

Après une formation, Mélanie Fin a été recrutée à l'Agence Postale Communale en tant qu'agent contractuel à compter du 1er Octobre 2022 en remplacement de Stéphanie Darras qui a demandé sa mutation pour une autre collectivité.