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Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 6 mars 2024 779422
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 6 mars 2024 779422)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Budget,
Le
Maire
d’Embrun
À
Secrétariat
Général
Mesdames,
Messieurs
les
N/Réf.
: OP/LF
Membres
du
Conseil
Municipal
Affaire
suivie
par
:
De
la
commune
d’Embrun
Mme
Laetitia
FAGIOLINO
Tél.
04.92.44.66.01
Embrun,
Le
27
Février
2024
Objet
: réunion
du
Conseil
Municipal.
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à la
Salle
de
la
Manutention,
le
:
Mercredi
6 Mars
2024
à 18
heures
00
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
e Désignation
du
secrétaire
de
séance.
e Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
26
Janvier
2024
Finances
:
Rapport
n°2024-O1IR
: Débat
d’orientations
budgétaires
2024
:
. Budget
général,
. Budget
annexe
camping,
. Budget
annexe
ZAM
Chauveton
— Stock
intermittent
Personnel
Communal
:
Rapport
n°
2024-012R
: Conclusion
d’une
convention
avec
le
SDIS
sur
la
prise
en
charge
des
enfants
de
sapeurs-pompiers
volontaires
par
la
commune
dans
ses
services
périscolaires
lors
des
interventions
Sports
:
Rapport
n°
2024-013R
Convention
avec
la
société
Amaury
Sport
Organisation
(A.S.O.),
le
Conseil
Départemental
des
Hautes-Alpes,
la commune
d’Embrun
et la
CCSP
pour
l'accueil
du
départ
de
la 19eme
étape
du
Tour
de
France
le 19
juillet
2024. Urbanisme/Travaux
:
Rapport
n°2024-014R
:
Rapport
n°2024-015R
:
Rapport
n°2024-016R
:
Rapport
n°2024-017R
:
Rapport
n°2024-018R
:
Rapport
n°2024-019R
:
Rapport
n°2024-020R
:
Rapport
n°2024-021R
:
Rapport
n°2024-022R
:
Rapport
n°2024-023R
:
Marché
public
:
Rapport
n°2024-024R
:
Rapport
n°2024-025R
:
Rapport
n°2024-026R
:
Culture
:
Rapport
n°2024-027R
:
Rapport
n°2024-028R
:
Liste
des
D.I.A.
Questions
diverses.
Election
des
membres
de
la Commission
de
Délégation
de
Service
Public
Dénomination
de
voies
quartiers
Pralong,
Nevières,
Sous
le
Roc
Lancement
d’une
procédure
de
concession
de
service
public
pour
le mobilier
urbain Forêt
communale
: Assiette
des
coupes
2025
— parcelle
25
Institution
d’un
stationnement
payant
sur
voirie
en
période
estivale
sur
la
zone
du
plan
d’eau
d’Embrun
Demande
de
subvention
régionale
au
titre
de
« Nature
ta ville
» - achat
et
plantation
d’arbres
Projet
de
requalification
du
haut
de
ville
— Plan
de
financement
Demande
de
subvention
: Lapeyrouse
— Renforcement
des
planchers
Demande
de
subvention
: Régénération
du
mélèze
en
forêt
communale
—
Parcelle
n°18
Demande
de
subvention
: Obligations
Légales
de
Débroussaillement
—
Phase
2
Avenant
n°1
lot
n°
3 Charpente
bois
— Couverture
— Zinguerie
marché
Pôle
Culturel Avenant
n°2
lot
n°
4 couverture
(marché
cathédrale)
Avenant
n°2
au
lot
n°
5 Vitraux
du
marché
de
la cathédrale
Licence
Spectacles
vivants
Demande
de
Labélisation
pour
la
ville
d’Embrun
« Ciéuta
Mistralenco
»
(cité
mistralienne).
Je
vous
prie
d’agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD