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Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 21 mars 2024 801216
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 21 mars 2024 801216)
Thèmes du document : Budget, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Secrétariat Général N'Réf. : OP/LF Affaire suivie par
:
Mme
Laetitia
FAGIOLINO
Tél.
04.92.44.66.01
Le
Maire
d’Embrun
Mesdames,
Messieurs
les
Membres
du
Conseil
Municipal
De
la
commune
d’Embrun
Embrun,
Le
07
Mars
2024
Objet
: réunion
du
Conseil
Municipal.
Chers
Collègues,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu,
à la
Salle
de
la
Manutention,
le
:
Jeudi
21
Mars
2024
à 18
heures
00
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
e Désignation
du
secrétaire
de
séance.
e
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
06
Mars
2024.
Finances
:
Compte
de
Gestion
2023
Budget
Général
et Budget
Annexe
Rapport
n°2024-030R
:
Rapport
n°2024-O31R
:
Rapport
n°2024-032R
:
Budget
Principal
Budget
annexe
Camping
Municipal
de
la Clapière
Budget
annexe
ZAM
Chauveton
— Stock
intermittent
Compte
Administratif
2023
budget
général,
budget
annexe
et affectation
des
résultats
du
budget
général
et du
budget
annexe
:
Rapport
n°
2024-033R
:
Rapport
n°2024-034R
:
Rapport
n°2024-035R
:
Rapport
n°2024-036R
:
Rapport
n°2024-037R
:
Rapport
n°2024-038R
:
Désignation
d’un
président
de
séance
Compte
Administratif
Budget
Général
Affectation
des
résultats
2023
Budget
Général
Compte
Administratif
Budget
Annexe
Camping
Affectation
des
résultats
2023
Budget
Annexe
Camping
Compte
Administratif
2023
Budget
Annexe
ZAM
Chauveton
Budget
Primitif
2024
budget
général,
budget
annexe
camping
municipal
et budget
annexe
ZAM
Chauveton
Rapport
n°2024-039R
:
Rapport
n°2024-040R
:
Rapport
n°2024-O41IR
:
Rapport
n°2024-042R
:
Rapport
n°2024-043R
:
Rapport
n°2024-044R
:
Rapport
n°2024-045R
:
Budget
primitif
2024
: Budget
Général
Budget
primitif
2024
: Budget
Annexe
ZAM
Chauveton
Budget
primitif
2024
: Budget
Annexe
Camping
Subvention
CCAS
+ Convention
Prêt
de
100
000
€ -
Budget
Annexe
du
Camping
Subventions
aux
associations
2024
Fongibilité
des
crédits
budget
principal Rapport
n°2024-046R
:
Personnel
:
Rapport
n°2024.047R
:
Urbanisme
:
Rapport
n°2024-048R
:
Rapport
n°2024-049R
:
Rapport
n°2024-050R
:
Rapport
n°2024-051R
:
Rapport
n°2024-052R
:
Rapport
n°2024-053R
:
Rapport
n°2024-054R
:
Sports
:
Rapport
n°2024.055R
:
Liste
des
D.LA.
Questions
diverses.
Vote
des
taux
d'imposition
Conclusion
d’une
convention
d'adhésion
au
service
de
prévention
des
risques
professionnels
du
Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
des
Hautes-Alpes Avenant
à la
convention
avec
le service
mutualisé
d'urbanisme
de
la
Communauté
de
Communes
définissant
les
modalités
de
fonctionnement
pour
l'instruction
des
demandes
d’autorisation
du
droit
des
sols
Acquisition
du
bien
des
consorts
MAYNÉ
parcelle
cadastrée
section
AD
numéro
378.
Béal
de
Marigny.
Acquisition
partie
emplacement
réservé
numéro
36
- partie
parcelle
cadastrée
AH
58
et
265
lieu-dit
Paramart.
Annule
et
remplace
la
délibération
n°
2022.111
R
du
27
juin
2022.
Convention
avec
l ANTAI
pour
l’adhésion
au
service
du
forfait
post-stationnement Désaffectation
et
déclassement
d’une
partie
de
parcelle
issue
du
ténement
de
l’ancienne
école
du
Petit
Puy
en
vue
de
la
cession
à M
SZABO.
Tarifs
et
modalités
de
fonctionnement
du
parking
vélos
souterrain
Dénomination
de
voies
départementales
: route
de
Briançon
et
route
de
Châteauroux
Appel
à projet
« Terre
de
Jeux
2024
»
Je
vous
prie
d'agréer,
Chers
Collègues,
l'expression
de
ma
considération
distinguée.
Madame
Le
Maire
Chantal
EYMEOUD