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Ordre du Jour - SK SECGEN26042209350
Document publié le Mercredi 29 avril 2026 par la commune de Fréjus.
Lien du pdf (Ordre du Jour - SK SECGEN26042209350)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Fiscalité, Famille,
DR/CC/AB/LK/DB/N°SG S£ BA
Le Maire
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal, dont vous faites partie, se réunira en séance publique le :
Mercredi 29 avril 2026 à 18h00
Salle Riculphe
Vous trouverez ci-joint les rapports correspondant à l'ordre du jour.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments distingués.
Hôtel de ville
Place Formigé
CS 70108
83608 Fréjus Cedex
Tél. 04 94 17 66 00
En vertu de l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978, vous êtes informés que vos courriers sont enregistrés sur support informatique. Le service gestionnaire de votre envoi est destinataire des informations collectées. Le droit d'accès et de rectification s'exerce auprès du service du courrier.Conseil municipal du 29 avril 2026
N° Thème Ordre du jour Rapporteur
FINANCES, RESSOURCES,
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GENERALE
2 PNR ATION ES, Reprise anticipée et affectation anticipée des résultats M. LONGO
GENERALE estimés de l'exercice 2025 au Budget Primitif 2026.
FINANCES, RESSOURCES, Modification autorisations de programme - 3 ADMINISTRATION » de . M. LONGO
GENERALE crédits de paiement.
FINANCES, RESSOURCES, Fiscalité Directe Locale -
4 D eut Vote des taux d'imposition pour 2026 M: LONGO GENERALE °
5 PNR TOR TION ES, Budget Principal - Budget Primitif 2026. M. LONGO
GENERALE
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7 PNR EDR À TION ES, Constitution de la Commission Communale M. LONGO
GENERALE des Impôts Directs (C.C.I.D.).
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FINANCES RESSOURCES, | un 10 ADMINISTRATION A , M. le Maire GENERALE de la Basse Vallée del Argens - Désignation des délécués. FINANCES, RESSOURCES, Société d'Economie Mixte "Fréjus Aménagement" 11 ADMINISTRATION Autorisation d'une rémunération Mme SOLER GENERALE du Président Directeur Général. FINANCES, RESSOURCES, seu . " Le" . ne |" aovmesrranon | tintin mon r ha | Min SOLLR GENERALE ° Approbation de la convention de transfert de maitrise d’ouvrage - Réalisation simultanée FINANCES, RESSOURCES, sur la commune de Fréjus de travaux sur réseaux
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GENERALE de la Baume et du Quartier Caïs/Capitou
conformément aux compétences respectives
de la Ville et de la Communauté d’Agglomération.
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