Déliberation - SK SECGEN26040708370

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Déliberation - SK SECGEN26040708370 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fréjus. Lien du pdf (Déliberation - SK SECGEN26040708370)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Aménagement du territoire, POLE ADMINISTRA

Secrétariat général

CC/AB/LK/SC

LISTE DES

DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL

Article L.2121-25 du Code Général

des Collectivités Territoriales

SEANCE DU 26 MARS 2026

Le vingt-six mars deux-mille vingt-six, à dix-huit heures, le Conseil municipal de la commune de FREJUS, régulièrement convoqué le dix-neuf mars deux-mille vingt-six, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire Monsieur David

RACHLINE de la question 1 à 20, puis de la question 22 à 23 et de Monsieur Gilles

LONGDO, Premier Adjoint, à la question 21.

PRESENTS : M. LONGO (sauf aux questions 8 à 12), Mme PETRUS-BENHAMOU (sauf aux questions 9 et 10), M. COLOMAR (sauf aux questions 9 à 12), Mme SOLER, M. AGLIO, Mme LAUVARD (sauf aux questions 8, 11 et 12), M. MARCHAND (sauf aux

questions 8, 9, 10 et 14), Mme EL AKKADI (sauf aux questions 9 et 10), M. JOUNIAUX (sauf à la question 8), Mme PLANTAVIN (sauf aux questions 11 et 12), M. DIGANI (sauf aux questions 9 à 12), Mme LEROY (sauf à la question 14), M. SABBAH (sauf aux questions 8 à 10), Mme VANDRA, M. VIOLET (sauf aux questions 9 et 10), Mme BRENDLE (sauf aux questions 9 et 10), M. PERONA, M. BOURDIN (sauf à la question 14), M. SIMON-CHAUTEMPS, M. RENARD (sauf aux questions 8 à 12), M. JULIEN, Mme CAIETTA, Mme LANCINE, M. BERAUD, Mme STEPHAN, M. DALMASSO (sauf à la question 14), M. CHIOCCA, Mme FIHIPALAI, M. ROUX (sauf à la question 1 pour le vote relatif à la C.D.S.P), Mme BENHABREUCHE, Mme AZAHAF, Mme OUADAH, Mme MIRBELLE, Mme DALMASSO, Mme FEUILLEPAIN, M. PITTET, Mme MICHELAN, M. BONNEMAIN (sauf à la 14), M. FOTIA, M. CAMILLERI (sauf aux questions 8, 11 et 12), Mme CHARLET,

M. CERRUTI, Mme SCADUTO, Mme ROMANCO.

REPRESENTES : Conformément à l'article L. 2121-20 du Code Général des Collectivités Territoriales, ont donné pouvoir de voter en leur nom :

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme PLANTAVIN

Hôtel de ville

Piace Formigé

cs 70108

83608 Fréjus Cedex

Tél. 04 94 17 66 00

En vertu de l'articie 27 de la loi du 6 janvier 1978, vous êtes informés que vos courriers sont enregistrés sur support informatique. Le service gestionnaire de votre envol est destinataire des informations collectées. Le droit d'accès et de rectification s'exerce auprès du service du courrier.Délib. Thème Ordre du jour Rapporteur VOTE

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Commissions légales - Commission de

Délégation de Service Public (C.D.S.P.) -

Commission d'Appel d'Offres (C.A.0.) -

Election des membres.

M. le Maire

COMMISSION DE DELEGATION

DE SERVICE PUBLIC

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 44

Bulletins blancs et nuls : 0

Suffrages exprimés : 44

Ont obtenu :

Majorité municipale "Notre Force c'est Fréjus” : 34 VOIX

Groupe d'opposition "Notre parti c'est Fréjus" : 8 VOIX

Groupe d'opposition "Soyons Fiers de Fréjus" : 2 VOIX

Sont élus :

Titulaires :

Mme Carine LEROY

M. Charles MARCHAND

M. Pierre COLOMAR

Mme Brigitte LANCINE

M. Jérôme FOTIA

Suppléants :

M. Patrick RENARD

Mme Christelle PLANTAVIN

M. Patrick PERONA

M. Stéphane DIGANI

Mme Chloé CHARLET

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 45

Bulletins blancs et nuls : 0

Suffrages exprimés : 45

Ont obtenu :

Majorité municipale "Notre Force c'est Fréjus" : 35 VOIX

Groupe d'opposition "Notre parti c'est Fréjus” : 8 VOIX

Groupe d'opposition "Soyons Fiers de Fréjus" : 2 VOIX

Sont élus :

Titulaires :

M. Charles MARCHAND

Mme Brigitte LANCINE

Mme Annie SOLER

M. Pierre COLOMAR

M. Mickaël CAMILLERI

Suppléants :

M. Patrick RENARD

Mme Christelle PLANTA VIN

M. Patrick PERONA

M. Stéphane DIGANI

Mme Katia MICHELANN° Délib. Thème Ordre du jour Rapporteur VOTE

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Création de la commission de concession

hors Délégation de Service Public. M. le Maire

COMMISSION DE CONCESSION

HORS SERVICE PUBLIC

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 45

Bulletins blancs et nuls : 0

Suffrages exprimés : 45

Ont obtenu :

Majorité municipale "Notre Force c'est Fréjus" : 35 VOIX

Groupe d'opposition "Notre parti c'est Fréjus" : 8 VOIX

Groupe d'opposition "Soyons Fiers de Fréjus” : 2 VOIX

Sont élus :

Titulaires :

M. Charles MARCHAND

Mme Brigitte LANCINE

M. Paul VIOLET

M. Pierre COLOMAR

M. Emmanuel BONNEMAIN

M. Patrick RENARD

Mme Christelle PLANTAVIN

M. Patrick PERONA

M. Stéphane DIGANI

M. Benoît PITTET

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Création de Ja commission Marché à

Procédure Adaptée (MAPA). M. le Maire

COMMISSION MAPA

Adopté à l'UNANIMITE par 45 voix POUR.

Composition de la commission MAPA (identique à la composition

de la Commission d'Appel d'offres) :

Titulaires :

M. Charles MARCHAND

Mme Brigitte LANCINE

Mme Annie SOLER

M. Pierre COLOMAR

M. Mickaël CAMILLERI

Suppléants :

M. Patrick RENARD

Mme Christelle PLANTAVIN

M. Patrick PERONA

M. Stéphane DIGANI

Mme Katia MICHELAN

10

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Conseil d'Administration du Centre

Communal d'Action Sociale - Composition -

Election des membres élus.

M. le Maire

CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL

D'ACTION SOCIALE

Nombre de bulletins trouvés dans l'une: 45

Bulletins blancs et nuls : 0

Suffrages exprimés : 45

Ont obtenu :

Majorité municipale "Notre Force c'est Fréjus" : 35 VOIX

Groupe d'opposition "Notre parti c'est Fréjus" : 8 VOIX

Groupe d'opposition "Soyons Fiers de Fréjus" : 2 VOIX

Sont élus :

M. Yoann AGLIO

M. Marcel SABBAH

M. Christophe CHIOCCA

M. Gilles LONGO

Mme Marie-Pierre STEPHAN

M. Patrick PERONA

Mme Marie-Noël FEUILLEPAIN

Mme Chloé CHARLETN° Délib. Thème Ordre du jour Rapporteur VOTE

il

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Création de commissions et désignation

des membres. M. le Maire

CREATION DE COMMISSIONS ET DESIGNATIONS DE

MEMBRES

A l'issue d'un scrutin public à main levée ont été désignés à la

majorité absolue par 45 suffrages :

Commission finances, ressources humaines, administration

générale et moyens généraux :

M. Gilles LONGO

Mme Martine PETRUS-BENHAMOU

Mme Carine LEROY

M. Paul VIOLET

M. Charles MARCHAND

M. Stéphane DIGANI

Mme Imane EL AKKADI

M. Pierre COLOMAR

Mme Karen BRENDLE

M. Jérôme FOTTA

M. Martial CERRUTTI

Mme Christine ROMANO

Commission urbanisme, logement, développement économique,

travaux, environnement, voirie

et transports :

M. Pierre COLOMAR

Mme Karen BRENDLE

M. Charles MARCHAND

M. Stéphane DIGANI

Mme Christelle PLANTA VIN

Mme Dominique VANDRA

M. Marcel SABBAH

M. Gilles LONGO

Mme Imane EL AKKADI

M. Mickaël CAMILLERI

M. Martial CERRUTTI

Mme Christine ROMANO

Commission culture, tourisme, animation, enfance, scolaire et

périscolaire, jeunesse et sports :

Mme Annie SOLER

Mme Martine PETRUS-BENHAMOU

M. Patrick PERONA

Mme Sonia LAUVARD

Mme Imane EL AKKADI

M. Marcel SABBAH

M. Fabien ROUX

Mme Brigitte LANCINE

Mme Nadia AZAHAF

M. Emmanuel BONNEMAIN

Mme Raphaëlle SCADUTO

Mme Christine ROMANO

Commission vie associative, proximité, social, politique de la ville,

prévention

et sécurité :

M. Patrick PERONA

M. Marcel SABBAH

M. Yoann AGLIO

M. Julien JOUNIAUX

Mme Brigitte LANCINE

Mme Sarah BENHABREUCHE

M. Patrick RENARD

M. Charles MARCHAND

Mme Karen BRENDLE

Mme Marie Noëlle FEUILLEPAIN

Mme Raphaëlle SCADUTO

Mme Christine ROMANO

12

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Office de Tourisme - Approbation des

statuts de l'Office de Tourisme de Fréjus. M. le Maire

Adopté à l'UNANIMITE par 43 votes POUR et

2 ABSTENTIONS (M. CERRUTTI, Mme SCADUTO).N° Délib. Thème Ordre du jour Rapporteur VOTE

13

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Comité de direction de l'Office de tourisme -

Désignation des membres. M. le Maire

COMITE DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME

À l'issue d'un scrutin public à main levée, ont été désignés à la

majorité absolue par 43 suffrages, M. CERRUTTI et Mme

SCADUTO n'ayant pas pris part au vote :

Titulaires:

Mme Sonia LAUVARD

M. Charles MARCHAND

Mme Brigitte LANCINE

M. Patrick PERONA

Suppléants:

Mme Annie SOLER

M. Michel BOURDIN

Mme Telesia FTHIPALAI

Mme Christelle PLANTAVIN

14

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Etablissement Public Local -

Régie "EPL Exploitation des parcs de

stationnement publics de la ville de Fréjus" -

Désignation des membres du

Conseil d'Administration.

M. le Maire

MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA

REGIE EPL EXPLOITATION DES PARCS DE

STATIONNEMENT PUBLICS DE LA VILLE

DE FREJUS

M. LONGO, M. MARCHAND, M. SABBAH,

M. JOUNIAUX, M. RENARD, Mme LAUVARD,

M. CAMILLERI étant sortis n'ont pas pris part au vote,

À l'issue d'un scrutin public à main levée, ont été désignés à la

majorité absolue par 36 suffrages, M. CERRUTTI et Mme

SCADUTO n'ayant pas pris part au vote :

Titulaires:

M. Gilles LONGO

M. Charles MARCHAND

M. Marcel SABBAH

M. Julien JOUNIAUX

M. Patrick RENARD

Mme Sonia LAUVARD

15

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Société d'Economie Mixte "Fréjus

Aménagement" - Désignation des

administrateurs et d'un représentant

permanent à l'Assemblée Générale

des actionnaires.

M. le Maire

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

"FREJUS AMENAGEMENT" DESIGNATION DES 10

ADMINISTRATEURS

M. MARCHAND, M. LONGO, M. DIGANTI, M. COLOMAR,

Mme BRENDLE, M. SABBAH, M. VIOLET, Mme PETRUS-

BENHAMOU, Mme EL AKKADI, M. RENARD, M. CAMILLERI

étant sortis n'ont pas pris part au vote,

À l'issue d'un scrutin public à main levée, ont été désignés à la

majorité absolue par 32 suffrages, M. CERRUTTI et Mme

SCADUTO n'ayant pas pris part au vote :

Administrateurs :

M. Charles MARCHAND

M. Gilles LONGO

M. Stéphane DIGANI

M. Pierre COLOMAR

Mme Karen BRENDLE

M. Marcel SABBAH

M. Paul VIOLET

Mme Martine PETRUS-BENHAMOU

Mme Imane EL AKKADI

M. Patrick RENARD

SEM FREJUS AMENAGEMENT : DESIGNATION D'UN

REPRESENTANT PERMANENT A L'ASSEMBLEE

GENERALE DES ACTIONNAIRES :

A l'issue d'un scrutin public à main levée, a été désigné à

JUNANIMITE par 32 voix POUR, M. CERRUTTI et Mme

SCADUTO n'ayant pas pris part au vote :

M. Pierre COLOMARN° Délib. Thème Ordre du jour Rapporteur VOTE

10 16

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Société d'Economie Mixte "Fréjus

Aménagement" - Désignation d'un

administrateur pour autoriser la présidence

du Conseil d'Administration et la Direction

Générale de la société et autorisation donnée

à celui-ci d'exercer ces fonctions.

M. le Maire

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE

"FREJUS AMENAGEMENT"

DESIGNATION D'UN ADMINISTRATEUR POUR ASSURER

LA PRESIDENCE ET LA DIRECTION GENERALE

M. MARCHAND, M. LONGO, M. DIGANI, M. COLOMAR, Mme

BRENDLE, M. SABBAH, M. VIOLET, Mme PETRUS-

BENHAMOU, Mme EL AKKADI, M. RENARD, M. CAMILLERI

étant sortis n'ont pas pris part au vote,

A l'issue d'un scrutin public à main levée, a été désigné à la majorité

absolue par 32 voix suffrages, M. CERRUTTI et Mme SCADUTO

n'ayant pas pris part au vote :

M. Charles MARCHAND

11 17

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Société Publique Locale (SPL) des Ports de

Fréjus - Désignation des représentants de la

Commune appelés à siéger au Conseil

d'Administration et aux

Assemblées Générales.

M. le Maire

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DES PORTS

DE FREJUS- DESIGNATION DES 6 DELEGUES

M. LONGO, Mme PLANTAVIN, Mme LAUVARD,

M. COLOMAR, M. DIGANI, M. RENARD, M. CAMILLERI étant

sortis n'ont pas pris part au vote,

À l'issue d'un scrutin public à main levée, ont été désignés à la

majorité absolue par 36 voix suffrages, M. CERRUTTI et Mme

SCADUTO n'ayant pas pris part au vote :

Administrateurs :

M. Gilles LONGO

Mme Christelle PLANTAVIN

Mme Sonia LAUVARD

M. Pierre COLOMAR

M. STéphane DIGANI

M. Patrick RENARD

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DES PORTS

DE FREJUS : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AUX

ASSEMBLEES GENERALES DES ACTIONNAIRES

M. LONGO, Mme PLANTAVIN, Mme LAUVARD, M.COLOMAR,

M. DIGANI, M. RENARD, M. CAMILLERTI étant sortis n'ont pas

pris part au vote,

À l'issue d'un scrutin public à main levée, ont été désignés à

J'UNANIMITE par 36 voix POUR, M. CERRUTTI et Mme

SCADUTO n'ayant pas pris part au vote :

M. Pierre COLOMAR

12 18

FINANCES,

RESSOURCES,

ADMINISTRATION

GENERALE

Société Publique Locale (SPL) des Ports de

Fréjus - Désignation d'un administrateur

pour autoriser la présidence du Conseil

d'Administration et la Direction Générale de

la société et autorisation donnée à celui-ci

d'exercer ces fonctions.

M. le Maire

SOCIÉTE PUBLIQUE LOCALE (SPL) DES PORTS

DE FREJUS

DESIGNATION D'UN ADMINISTRATEUR POUR ASSURER

LA PRESIDENCE ET LA DIRECTION GENERALE

M. LONGO, Mme PLANTAVIN, Mme LAUVARD,

M. COLOMAR, M. DIGANI, M. RENARD, M. CAMILLERI étant

sortis n'ont pas pris part au vote,

A l'issue d'un scrutin public à main levée, a été désigné à la majorité

absolue par 36 voix suffrages, M. CERRUTTI et Mme SCADUTO

n'ayant pas pris part au vote :

M. Gilles LONGON° | Délib. Thème Ordre du jour Rapporteur VOTE

COMITE D'ACCUEIL ET DE JUMELAGE

A l'issue d'un scrutin public à main levée, ont été désignés à la

FINANCES, Comité d'Accueil et de Jumelage - Ones ner #5 se RE RRUTT et Mme

RESSOURCES, Désignation des délégués de la Commune . Yant pas Pris P: ° 13 19 r . . M. le Maire ADMINISTRATION pour siéger au sein du Conseil

GENERALE d'Administration jume Fmane EL AKKADI ° Mme Dominique VANDRA Mme Telesia FIHIPALAI

Mme Sonia LAUVARD

[SYNDICAT MIXTE DU GRAND SITE DE L'ESTERL

{SMGSE)

M. BOURDIN, M. MARCHAND, Mme LEROY,

M. DALMASSO, M. BONNEMAIN étant sortis n'ont pas pris part

au vote,

À l'issue d'un scrutin public à main levée, ont été désignés à la

FINANCES, Syndicat Mixte du Grand Site de l'Estérel majorité sheome par 38 suffrages, M. CERRUTTI et Mme

RESSOURCES, : SCADUTFO n'ayant pas pris part au vote : 14 20 MINI (SMGSE) - M. le Maire

ns SHRAMION Election des délégués de la Commune GENERALE sene Fegu * Titulaires

M. Miche] BOURDIN

M. Charles MARCHAND

Suppléants

Mme Carine LEROY

M. Didier DALMASSO

SYNDICAT DES COMMUNES DU LITTORAL VAROIS

SCL

Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 43

Bulletins blancs et nuls : 0

Suffrages exprimés : 43

FINANCES, Syndicat des Communes du Littoral Varois Ont obtenu : RESSOURCES, : es :

15 21 MI (SCLV) - Election des délégués de M. le Maire in D ON la Commune. Majorité municipale "Notre Force c'est Fréjus" : 35 VOIX GENERALE ommune. \ p: jus" :

Groupe d'opposition "Notre parti c'est Fréjus" : 8 VOIX

Sont élus :

M. Pierre COLOMAR

M. Gilles LONGO

ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES

DU VAR

FINANCES, un . À l'issue d'un scrutin public à main levée, ont été désignés à la

6| 2 RESSOURCES, Des ds conne ras du M 1e Maire lrmaiorité absolue par 43 suffrages, M. CERRUTTI et Mme ADMINISTRATION sn Ge P SCADUTO n'ayant pas pris part au vote : GENERALE ° M. Charles MARCHAND

M. Michel BOURDIN

INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS NON

DANGEREUX (ISDND) DE BAGNOLS-EN-FORET

FINANCES Commission de suivi de site - Installation de

RESS OURCE. s Stockage de Déchets Non Dangereux À l'issue d'un scrutin public à maïn levée, ont été désignés à la

17 23 ? (ISDND) de Bagnols-en-Forêt - Désignation M. le Maire majorité absolue par 43 suffrages, M. CERRUTTI et ADMINISTRATION opus | A

GENERALE d'un membre titulaire et d'un Mme SCADUTO n'ayant pas pris part au vote :

membre suppléant.

M. Pierre COLOMAR

M. Patrick RENARDN° | Délib. Thème Ordre du jour Rapporteur VOTE

CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS

PUBLICS D'ENSEIGNEMENT

A l'issue d'un scrutin public à main levée, ont été désignés à la

majorité absolue par 43 suffrages, M. CERRUTTI et

Mme SCADUTO n'ayant pas pris part au vote :

FINANCES, Conseils d'Administration des Lycée Camus : M. Patrick PERONA

18 24 RESSOURCES, établissements publics d'enseignement - M. le Maire ADMINISTRATION El fon de due À de la a une ‘ Lycée Gallieni : M. Patrick PERONA

GENERALE ec s délégué: :

Collège Les Chênes : Mme Annie SOLER

Collège Villeneuve : Mme Karen BRENDLE

Collège Léotard : M. Julien JOUNIAUX

CORRESPONDANT DEFENSE

RESSOURCES Désignation d'un élu pour remplir la À l'issue d'un scrutin public à main levée, a été désigné à la majorité

19 25 ADMINISTRATION fonction de correspondant défense. M. le Maire run par 43 es de CERROTE et Mme SCADUTO

GENERALE n'ayant pas pris part au vote :

M. Charles MARCHAND

FINANCES, Adopté à la MAJORITE par 35 voix POUR, 8 voix CONTRE

RESSOURCES (M. BONNEMAIN, Mme FEUILLEPAIN,

20 26 ADMINISTRATION Indemnités des élus. M. le Maire M. PITTET, Mme MICHELAN, M. FOTIA,

GENERALE M. CAMILLERI, Mme CHARLET, Mme ROMANO) et

2 ABSTENTIONS (M. CERRUTTI, Mme SCADUTO).

FINANCES Adopté à la MAJORITE par 34 voix POUR, 8 voix CONTRE

RESSOURI CES (M. BONNEMAIN, Mme FEUILLEPAIN,

21 27 ADMINISTRATI ON Frais de représentation du Maire. M. le Maire M. PITTET, Mme MICHELAN, M. FOTIA,

GENE E M. CAMIELERI, Mme CHARLET, Mme ROMANO) et

2 ABSTENTIONS (M. CERRUTTI, Mme SCADUTO).

FINANCES,

RESSOURCES, . , : Le : 22 28 ADMINISTRATION Formation des élus du Conseil municipal. M. le Maire PREND ACTE.

GENERALE

FINANCES Adopté à la l'UNANIMITE par 35 voix POUR et

RESS OURCES Création de 3 emplois de collaborateur de 10 ABSTENTIONS (M. BONNEMAIN,

23 29 ADMINISTRATI ON cabinet suite au renouvellement du M. le Maire Mme FEUILLEPAIN, M. PITTET, Mme MICHELAN,

GENERALE Conseil municipal. M. FOTIA, M. CAMILLERI, Mme CHAREET,

M. CERRUTTI, Mme SCADUTO, Mme ROMANO).

rejus, le f 3 AR. 2076

Le Maire,

Le présent compte rendu est certifié conforme aux débats de l'assemblée communale, il est affiché à la porte de la Mairie et mis en ligne sur le site internet de la Ville,

conformément à la Loi.