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Procès Verbal - 26.01.20 convoc
Procès Verbal - convoc 04.03.24
Procès Verbal - convoc 22.11.22
Déliberation - 25.11.25 convoc
Procès Verbal - 26.06.09 convoc
Procès Verbal - convoc 07.09.23
Procès Verbal - convoc 17.09.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc 17.09.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Institutions publiques,
Le
Jeudi
12
Septembre
2024
Mr
ALVAREZ,
Mme
CHEVALIER,
Mr
CHOMETON,
MAIRIE
de
SANDRANS
Mme
DUPONT,
Mr
FERRIER,
Mme
GUERIN,
Mme
21
place
de
la mairie
- 01400
GUERINOT,
Mr
MABILE,
Mr
MAZET,
Mme
MERLINC,
04 7424
52 20
Mme
PRADA,
Mr
TAPONAT,
Mr
TRINDADE
mairie@sandrans.fr
01400
SANDRANS
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
publique
n°
05
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Mardi
17
Septembre
à
20h00
À
la
Mairie
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Bernard
TAPONAT
Ordre
du
jour :
À
/ Approbation
du
Procès-verbal
du
Mardi
25
Juin
2024
B
/ Délibérations
1
SIEA
-
Modification
des
statuts,
2
SIEA
-—
Prestation
de
service
pour
la
réalisation
du
schéma
directeur
des
Infrastructures
de
Recharge
pour
Véhicules
Electriques
(IRVE),
3
Convention
avec
le CAUE
—
parvis
de
l’Eglise,
4
Extension
DPU
(Droit
de
Préemption
Urbain)
en
zone
UE
et UX.
C/
Questions
diverses
et
informations
-
Rapport
2023
ALEC
O1
-
Prochaine
séance
du
conseil
municipal
à fixer