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Procès Verbal - convoc 14.05.24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sandrans.
Lien du pdf (Procès Verbal - convoc 14.05.24)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Le
Vendredi
10
Mai
2024
Mr
ALVAREZ,
Mme
CHEVALIER,
Mr
CHOMETON,
MAIRIE
de
SANDRANS
Mme
DUPONT,
Mr
FERRIER,
Mme
GUERIN,
Mme
21
place
de
la mairie
- 01400
GUERINOT,
Mr
MABILE,
Mr
MAZET,
Mme
MERLINC,
04 74 24 52 20
Mme
PRADA,
Mr
TAPONAT,
Mr
TRINDADE
mairie@sandrans.fr
01400
SANDRANS
Madame,
Monsieur,
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à la réunion
publique
n°
03
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le :
Mardi
14
Mai
à
20h00
A
la
Mairie
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l’assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire
Bernard
TAPONAT
Ordre
du
jour
:
À
/ Approbation
du
Procès-verbal
du
Mardi
2
Avril
2024
B
/ Délibérations
1
SIEA
— Recours
au
mécanisme
du
fond
de
concours
afin
de
financer
la réalisation
ou
le
fonctionnement
d’un
équipement
public
local
en
matière
de
maître
de
la
consommation
d’énergie
(opérations
destinées
à maîtriser
la consommation
d’énergie)
2
ALEC
01
— Augmentation
du
capital
de
la Société
Publique
Locale
Agence
Locale
de
l’Energie
et du
Climat
de
l’ Ain
—
SPL
ALEC
AIN
3
Validation
des
devis
voiries
2024
4
Autorisation
pour
solliciter
une
subvention
au
département
«
Pacte
du
territoire
»
(Plateau
surélevé
Route
de
Villars)
5
Approbation
du
projet
(plateau
surélevé
Route
de
Villars)
pour
solliciter
le
fond
de
concours
de
la Communauté
de
Communes
de
la Dombes
6
Convention
avec
le
département
pour
la
réalisation
du
plateau
surélevé
Route
de
Villars
7.
Demande
de
subvention
de
« Académie
de
la Dombes
»
Mise
en
place
de
la tarification
et des
modalités
de
ventes
des
cartes
de
pêche
9
Création
d’une
régie
pour
la vente
des
cartes
de
pêche
CO C/
Questions
diverses
et
informations
-_
Election
européenne
2024
-
Prochaine
séance
du
conseil
municipal
à fixer